Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés pour Cœur d'Essonne Agglomération
2019-AO-CLT-105”
Produits/services: Services d'abonnement📦
Brève description:
“Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés pour Cœur d'Essonne Agglomération.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Services d'abonnement📦
Lieu d'exécution: Essonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés pour Cœur d'Essonne Agglomération.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique telle qu'elle ressort du cadre de réponse décomposée en sous-critères précisés dans le règlement de la consultation”
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre est reconductible 3 fois 1 an par reconduction tacite.
Informations complémentaires:
“Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Les montants minimum et maximum de commande pour la durée initiale du marché, sont les...”
Informations complémentaires
Les prestations feront l'objet d'un accord-cadre à bons de commande. Les montants minimum et maximum de commande pour la durée initiale du marché, sont les suivants:
— montant minimum: 30 000 EUR HT,
— montant maximum: 120 000 EUR HT.
En cas de reconduction, les montants minimum et maximum de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions: 1) déclaration d'intention de soumissionner (DC1 — imprimé dernière version).
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“2) chiffre d'affaires concernant les services objet de la présente consultation, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.” Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“3) présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années;
4) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du...”
Liste et brève description des critères de sélection
3) présentation d'une liste des principaux services fournis au cours des 3 dernières années;
4) déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat pour chacune des 3 dernières années.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
10:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-03-17 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-18
10:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas...”
Délai estimé pour la publication d'autres avis
L'accord-cadre est renouvelable soit à la fin de la période initiale si l'accord-cadre n'est pas reconduit, soit au terme de chaque période annuelle en cas de reconduction.
“Les sous-critères de la valeur technique telle qu'elle ressort du cadre de réponse sont:
— méthodologie d'exécution des prestations sur 35 points,
— outils...”
Les sous-critères de la valeur technique telle qu'elle ressort du cadre de réponse sont:
— méthodologie d'exécution des prestations sur 35 points,
— outils de gestion en ligne: 25 points.
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Nom: Tribunal administratif de Versailles
Adresse postale: 56 avenue de Saint-Cloud
Commune postale: Versailles
Code postal: 78011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139205400📞
Courrier électronique: greffe.ta-versailles@juradm.fr📧
Fax: +33 139205487 📠
URL: http://versailles.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat).
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Source: OJS 2019/S 199-483899 (2019-10-10)
Informations complémentaires (2019-11-13) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 1 place Saint Exupéry
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 199-483899
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-11-18 📅
L'heure: 10:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-26 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
“En raison d'une erreur matérielle dans le dossier de consultation, la date limite de remise des offres est reportée au 26.11.2019 (10:00), en lieu et place...”
En raison d'une erreur matérielle dans le dossier de consultation, la date limite de remise des offres est reportée au 26.11.2019 (10:00), en lieu et place du 18.11.2019 prévue initialement.
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Source: OJS 2019/S 222-545461 (2019-11-13)
Avis d'attribution de marché (2020-02-14) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés pour Cœur d'Essonne Agglomération. Les montants minimal et maximal de...”
Brève description
Fourniture et gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés pour Cœur d'Essonne Agglomération. Les montants minimal et maximal de commande pour la durée initiale du marché, sont les suivants:
— montant minimal de commande: 30 000 EUR HT,
— montant maximal de commande: 120 000 EUR HT.
En cas de reconduction, les montants minimal et maximal de commande ci-dessus seront identiques pour la période concernée. Le marché est conclu pour une durée allant de sa notification jusqu'au 31.12.2020. Il est renouvelable 3 fois pour une durée de 1 an.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 480 000 💰
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 199-483899
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019-AO-CLT-105
Titre:
“Fourniture et la gestion d'abonnements à des journaux, revues et périodiques spécialisés pour Cœur d'Essonne Agglomération”
Date de conclusion du contrat: 2020-02-10 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de PME: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: EBSCO Information Services
Adresse postale: Immeuble Le Nobel, 3 rue Jacques Rueff
Commune postale: Antony
Code postal: 92180
Pays: France 🇫🇷
Région: Hauts-de-Seine 🏙️
URL: http://www.ebsco.com🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 480 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
Source: OJS 2020/S 034-080731 (2020-02-14)