Fourniture des dispositifs médicaux non stériles
GHR Mulhouse Sud Alsace
Fourniture des dispositifs médicaux non stériles.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-21.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • 3M
- • A Legrand
- • Adhesia Medical
- • AMBU
- • ASTEN Est
- • Biomedisyst
- • Cardinal Health France 506
- • Coméda
- • Groupe Lepine
- • Hygea Medical
- • Intair Médical
- • Intersurgical
- • Laboratoire Euromedis
- • Médigaz
- • Médisport
- • Medtronic France
- • Nussbaum Médical
- • PDC Europe
- • Philips France
- • Renol France
- • Santelec
- • Smith médical
- • SOS Médical
- • Teleflex Medical
- • Thermofina
- • Vyaire Médical
- • Welch Allyn France
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-21 | Avis de marché |
| 2019-09-30 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 19S0004
Brève description: Fourniture des dispositifs médicaux non stériles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: https://www.ghrmsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 389646808 📞
Fax: +33 389647566 📠
URL des documents: https://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-089879
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture des dispositifs médicaux non stériles
Numéro du lot: 1 à 74
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Sites du Ghrmsa, CH Rouffach, CH Pfastatt.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: etablissement support du GHT de Haute Alsace
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Courrier électronique: marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Fax: +33 88364466 📠
Adresse Internet: https://www.ghrmsa.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 040-089879 (2019-02-21)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Consommables médicaux
Numéro de référence: 19S0004
Brève description: Fourniture des dispositifs médicaux non stériles.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Consommables médicaux 📦
Code CPV supplémentaire: Consommables médicaux 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haut-Rhin 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: GHR Mulhouse Sud Alsace
Adresse postale: 87 avenue d'Altkirch
Code postal: 68051
Commune postale: Mulhouse
Contact
Adresse Internet: https://www.ghrmsa.fr 🌏
Courrier électronique: marche-publics@ghrmsa.fr 📧
Téléphone: +33 389646808 📞
Fax: +33 389647566 📠
URL des documents: https://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-21 📅
Date limite de soumission: 2019-03-27 📅
Date de publication: 2019-02-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 040-089879
Numéro JO-S: 40
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— ressources selon l'État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) des établissements composant le GHT de Haute Alsace et concernés par la présente consultation,
— le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— les prix sont révisables en cas de reconduction,
— une avance sera accordée selon les modalités des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Conformément aux dispositions de l'article 43 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 39 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et permet le dépôt des candidatures et des offres par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
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Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture des dispositifs médicaux non stériles
Numéro du lot: 1 à 74
Valeur estimée hors TVA: 380 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Le marché pourra être tacitement reconduit 3 fois par période de 12 mois, sauf dénonciation du pouvoir adjudicateur par lettre recommandée avec avis de réception postal 2 mois avant l'échéance de la période en cours, dans la limite de 48 mois. Le titulaire du marché ne peut pas refuser la reconduction selon les dispositions de l'article 16 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016.
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Site principal ou lieu d'exécution: Sites du Ghrmsa, CH Rouffach, CH Pfastatt.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Capacités financières, économiques, techniques et professionnelles suffisantes par rapport à la prestation objet de la consultation. Justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat:
— copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 concernant les interdictions de soumissionner accompagnée des documents mentionnés aux articles 48-I et 51 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatifs aux marchés publics.
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Capacité technique et professionnelle: Critères de sélection tels que mentionnés dans les documents de la consultation.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-28 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: etablissement support du GHT de Haute Alsace
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement de santé
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com 🌏
URL des documents: https://www.marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent:
— ressources selon l'État prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) des établissements composant le GHT de Haute Alsace et concernés par la présente consultation,
— le délai global de paiement par mandat administratif ne pourra excéder 50 jours selon les dispositions de l'article 183 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics,
— les prix sont révisables en cas de reconduction,
— une avance sera accordée selon les modalités des articles 110 à 113 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Conformément aux dispositions de l'article 43 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 et des articles 39 à 42 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016, la personne publique a permis la mise à disposition du dossier de consultation par voie électronique. Cette procédure permet aux candidats de télécharger le dossier de consultation et permet le dépôt des candidatures et des offres par voie électronique via le site internet accessible à l'adresse: https://marchespublics-ch-mulhouse.omnikles.com
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 88212323 📞
Courrier électronique: marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Fax: +33 88364466 📠
Adresse Internet: https://www.ghrmsa.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: depuis le début la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référés contractuels: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
Afficher plus
— recours en contestation de validité exercé par tout tiers ou concurrent évincé, introduit dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, notamment la publication d'un avis d'attribution.
Le cas échéant, ce recours pourra être assorti d'un référé-suspension (article L. 521-1 du code de justice administrative).
Avis d'attribution de marché (2019-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 935 483 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: da-marche-publics@ghrmsa.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 191-463914
Se réfère à l'avis: 2019/S 040-089879
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Lots sans suite / 1/4/8/15/16/17/20/48/50/56/59/60/7/33/38/43/47/73
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-02 📅
Nom: 3M
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95006
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: A Legrand
Adresse postale: 2 boulevard Jules Ferry
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Valeur totale du marché: 2 370 EUR 💰
Nom: Adhesia Médical
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 83 294 EUR 💰
Nom: Ambu
Adresse postale: rue Jean Gabriel Domergue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 53 127 EUR 💰
Nom: ASTEN Est
Adresse postale: rue Jacques Mugnier
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Valeur totale du marché: 451 EUR 💰
Nom: Biomedisyst
Adresse postale: 21 avenue de la Mare
Commune postale: Saint-Ouen l'Aumône
Code postal: 95310
Valeur totale du marché: 74 440 EUR 💰
Nom: Cardinal Health France 506
Adresse postale: 43 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Valeur totale du marché: 132 366 EUR 💰
Nom: Comeda
Adresse postale: 2 rue Marcel Porte
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 2 200 EUR 💰
Nom: Laboratoire Euromedis
Adresse postale: rue Pierre Bray
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 5 072 EUR 💰
Nom: HYGEA Médical
Adresse postale: rue Jules Guesde
Commune postale: Épinay-sous-Sénart
Code postal: 91860
Valeur totale du marché: 5 020 EUR 💰
Nom: Intair Médical
Adresse postale: 2b rue des Ormeaux
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01002
Valeur totale du marché: 5 332 EUR 💰
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Commune postale: Genay
Code postal: 69727
Valeur totale du marché: 3 240 EUR 💰
Nom: Intersurgical
Adresse postale: 33 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94127
Valeur totale du marché: 212 503 EUR 💰
Nom: Médigaz
Adresse postale: 3 Grand Rue
Commune postale: Lautenbach Zell
Code postal: 68610
Valeur totale du marché: 22 340 EUR 💰
Nom: Médisport
Adresse postale: parc d'activité Les Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 6 913 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: quai Alphonse le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92153
Valeur totale du marché: 8 276 EUR 💰
Nom: Nussbaum Medical
Adresse postale: 31d rue Victor Schoelcher
Code postal: 68062
Valeur totale du marché: 3 420 EUR 💰
Nom: PDC Europe
Adresse postale: 16 place de Général de Gaulle
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Valeur totale du marché: 65 346 EUR 💰
Nom: Philips France
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Surèsnes
Code postal: 92156
Valeur totale du marché: 10 952 EUR 💰
Nom: Renol France
Adresse postale: 1025 chemin Ruinelle
Commune postale: Upie
Code postal: 26120
Valeur totale du marché: 79 018 EUR 💰
Nom: Santelec
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou
Commune postale: Cestas
Code postal: 60010
Valeur totale du marché: 380 EUR 💰
Nom: Smith Medical
Adresse postale: 3/5 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis
Code postal: 94656
Valeur totale du marché: 9 600 EUR 💰
Nom: SOS Medical
Adresse postale: 2 rue du Canal
Commune postale: Bennwihr Gare
Code postal: 68126
Valeur totale du marché: 21 879 EUR 💰
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 31 792 EUR 💰
Nom: Thermofina
Adresse postale: ZAC Chamlys
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77194
Valeur totale du marché: 796 EUR 💰
Nom: Vyaire Medical
Adresse postale: 1 rue Favart
Code postal: 75002
Valeur totale du marché: 400 EUR 💰
Nom: Welch Allyn France
Adresse postale: 28 rue de l'Amiral Hamelin
Code postal: 75016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 53
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 191-463914 (2019-09-30)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 935 483 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Contact
Courrier électronique: da-marche-publics@ghrmsa.fr 📧
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-30 📅
Date de publication: 2019-10-03 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 191-463914
Se réfère à l'avis: 2019/S 040-089879
Numéro JO-S: 191
Informations complémentaires
Lots sans suite / 1/4/8/15/16/17/20/48/50/56/59/60/7/33/38/43/47/73
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-09-02 📅
Nom: 3M
Adresse postale: boulevard de l'Oise
Commune postale: Cergy-Pontoise
Code postal: 95006
Pays: France 🇫🇷
Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 84 000 EUR 💰
Nom: A Legrand
Adresse postale: 2 boulevard Jules Ferry
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Valeur totale du marché: 2 370 EUR 💰
Nom: Adhesia Médical
Adresse postale: 26 rue de la Montée
Commune postale: Flaxlanden
Code postal: 68720
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 83 294 EUR 💰
Nom: Ambu
Adresse postale: rue Jean Gabriel Domergue
Commune postale: Bordeaux
Code postal: 33300
Pays: Nouvelle-Aquitaine 🏙️
Valeur totale du marché: 53 127 EUR 💰
Nom: ASTEN Est
Adresse postale: rue Jacques Mugnier
Commune postale: Mulhouse
Code postal: 68200
Valeur totale du marché: 451 EUR 💰
Nom: Biomedisyst
Adresse postale: 21 avenue de la Mare
Commune postale: Saint-Ouen l'Aumône
Code postal: 95310
Valeur totale du marché: 74 440 EUR 💰
Nom: Cardinal Health France 506
Adresse postale: 43 rue Camille Desmoulins
Commune postale: Issy-les-Moulineaux
Code postal: 92130
Valeur totale du marché: 132 366 EUR 💰
Nom: Comeda
Adresse postale: 2 rue Marcel Porte
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38100
Pays: Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 2 200 EUR 💰
Nom: Laboratoire Euromedis
Adresse postale: rue Pierre Bray
Commune postale: Neuilly-sous-Clermont
Code postal: 60290
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 5 072 EUR 💰
Nom: HYGEA Médical
Adresse postale: rue Jules Guesde
Commune postale: Épinay-sous-Sénart
Code postal: 91860
Valeur totale du marché: 5 020 EUR 💰
Nom: Intair Médical
Adresse postale: 2b rue des Ormeaux
Commune postale: Bourg-en-Bresse
Code postal: 01002
Valeur totale du marché: 5 332 EUR 💰
Nom: Groupe Lepine
Adresse postale: 175 rue Jacquard
Commune postale: Genay
Code postal: 69727
Valeur totale du marché: 3 240 EUR 💰
Nom: Intersurgical
Adresse postale: 33 avenue Maréchal de Lattre de Tassigny
Commune postale: Fontenay-sous-Bois
Code postal: 94127
Valeur totale du marché: 212 503 EUR 💰
Nom: Médigaz
Adresse postale: 3 Grand Rue
Commune postale: Lautenbach Zell
Code postal: 68610
Valeur totale du marché: 22 340 EUR 💰
Nom: Médisport
Adresse postale: parc d'activité Les Hunaudières
Commune postale: Ruaudin
Code postal: 72230
Pays: Pays de la Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 6 913 EUR 💰
Nom: Medtronic France
Adresse postale: quai Alphonse le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92153
Valeur totale du marché: 8 276 EUR 💰
Nom: Nussbaum Medical
Adresse postale: 31d rue Victor Schoelcher
Code postal: 68062
Valeur totale du marché: 3 420 EUR 💰
Nom: PDC Europe
Adresse postale: 16 place de Général de Gaulle
Commune postale: Lille
Code postal: 59000
Valeur totale du marché: 65 346 EUR 💰
Nom: Philips France
Adresse postale: 33 rue de Verdun
Commune postale: Surèsnes
Code postal: 92156
Valeur totale du marché: 10 952 EUR 💰
Nom: Renol France
Adresse postale: 1025 chemin Ruinelle
Commune postale: Upie
Code postal: 26120
Valeur totale du marché: 79 018 EUR 💰
Nom: Santelec
Adresse postale: 9 impasse Lou Haou
Commune postale: Cestas
Code postal: 60010
Valeur totale du marché: 380 EUR 💰
Nom: Smith Medical
Adresse postale: 3/5 rue du Pont des Halles
Commune postale: Rungis
Code postal: 94656
Valeur totale du marché: 9 600 EUR 💰
Nom: SOS Medical
Adresse postale: 2 rue du Canal
Commune postale: Bennwihr Gare
Code postal: 68126
Valeur totale du marché: 21 879 EUR 💰
Nom: Teleflex Medical
Adresse postale: La Pousaraque
Commune postale: Le Faget
Code postal: 31460
Pays: Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 31 792 EUR 💰
Nom: Thermofina
Adresse postale: ZAC Chamlys
Commune postale: Dammarie-les-Lys
Code postal: 77194
Valeur totale du marché: 796 EUR 💰
Nom: Vyaire Medical
Adresse postale: 1 rue Favart
Code postal: 75002
Valeur totale du marché: 400 EUR 💰
Nom: Welch Allyn France
Adresse postale: 28 rue de l'Amiral Hamelin
Code postal: 75016
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 53
Informations complémentaires
Organe de révision
Courrier électronique: da-marches-publics@ghrmsa.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: après la signature du contrat dans un délai de 31 jours à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées ou dans un délai de 6 mois, à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat, si aucun avis d'attribution n'a été publié ou si aucune notification de la conclusion du contrat n'a été effectuée (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
Afficher plus
L'acte en lien avec une déclaration d'infructuosité pourra faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le tribunal administratif.
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