Fourniture de véhicules légers er utilitaires années 2019 à 2021

Toulon Habitat Méditerranée — OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée

Fourniture de véhicules légers er utilitaires années 2019 à 2021 qui seront utilisés par les services de Toulon Habitat Méditerranée.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Toulon Habitat Méditerranée — OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée

Qu'est-ce que c'est ?

• Fourgons intégrés › Fourgonnettes
• Fourgons intégrés › Fourgons tôlés
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules utilitaires
• Véhicules automobiles à usage spécifique › Véhicules électriques
• Véhicules à moteur › Voitures particulières

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-07	Avis de marché
2019-11-14	Avis d'attribution de marché
2020-05-15	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-07)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Véhicules à moteur
Numéro de référence: AUTO2019-2021
Brève description:

Fourniture de véhicules légers er utilitaires années 2019 à 2021 qui seront utilisés par les services de Toulon Habitat Méditerranée.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Véhicules à moteur 📦
Code CPV supplémentaire: Véhicules électriques 📦
Fourgonnettes 📦
Fourgons tôlés 📦
Voitures particulières 📦
Véhicules utilitaires 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulon Habitat Méditerranée — OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Le Saint-Matthieu — avenue Franklin Roosevelt — BP 1309
Code postal: 83076
Commune postale: Toulon Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Téléphone: +33 494038574 📞
Fax: +33 494424397 📠
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aS4u-Np7lN 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-07 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-10 📅
Date de fin: 2021-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 196-475500
Numéro JO-S: 196
Informations complémentaires
Accord-cadre à commande sans montant annuel minimum et maximum.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 350 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 5
Numéro du lot: 01
Brève description: Lot nº 01 — véhicules légers électriques.
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de sa notification au 31.12.2020. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois, par tacite reconduction.

Informations complémentaires: Accord-cadre à commande sans montant annuel minimum et maximum.
Numéro du lot: 02
Brève description: Lot nº 02 — véhicules particuliers 5 places essence.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Numéro du lot: 03
Brève description: Lot nº 03 — véhicules utilitaires 3 places essence.
Numéro du lot: 04
Brève description: Lot nº 04 — véhicules légers essence.
Valeur estimée hors TVA: 15 000 EUR 💰
Numéro du lot: 05
Brève description: Lot nº 05 — véhicules utilitaires avec benne basculante.
Valeur estimée hors TVA: 27 000 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Se reporter à l'article 6.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigées que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: déclaration sur l'honneur afférente aux exclusions de l'article 48 de l'ordonnance relative aux marchés publics conforme à l'article 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016, certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents. Le cas échéant le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263-12, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion, une copie du ou des jugements prononcés. (candidat en redressement judiciaire).

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Si, pour une raison justifiée, l'opérateur économique n'est pas en mesure de produire les renseignements et documents demandés par le pouvoir adjudicateur, il est autorisé à prouver sa capacité économique et financière par tout moyen considéré comme approprié par le pouvoir adjudicateur.

Capacité technique et professionnelle:

Indication des informations et documents requis:

— une liste des prestations exécutés au cours des 3 dernières années et portant sur des prestations de même nature, assortie d'attestations de bonne exécution pour les prestations les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, la date, le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été effectuées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— une description de l'outillage, le matériel et de l'équipement technique du candidat dont il disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:15
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2020-03-12 📅
Date d'ouverture des offres: 2019-11-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00
Lieu: Toulon.
Informations complémentaires:

La date et l'heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques.

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service du commande publique
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aS4u-Np7lN 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2

Par la seule remise d'un pli l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer l'accord-cadre à commande (acte d'engagement) ainsi que tous les documents annexes prévues par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par le pouvoir adjudicateur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément à l'article R. 2161-4 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les candidats doivent la transmission de leur candidature et de leur offre par voie électronique. Ainsi, les documents (candidature et offre(s)) requis des candidats sont obligatoirement transmis par voie électronique à partir de l'adresse suivante: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aS4u-Np7lN&v=1&selected=0 — Toute transmission électronique peut être accompagnée de l'envoie de copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique. Les plis dématérialisés et les copies de sauvegarde doivent être parvenus aux date et heure limites de réception des plis. Estimation de la rubrique II.1.5) annoncée en EUR HT sur la durée totale de l'accord-cadre comprenant la reconduction. L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale du jour de sa notification au 31.12.2020. Il pourra être reconduit 1 fois pour une période de 12 mois, par tacite reconduction. Les prestations seront réglées par application, aux quantités réellement livrées, des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau de prix unitaire et forfaitaire contractuel.

Conditions relatives au marché

Cautionnement et garanties exigées. Une avance est prévue, dans le cadre de cet accord-cadre. Le versement de l'avance est conditionné par la constitution d'une garantie à première demande portant sur un engagement du montant total de l'avance consentie. Il ne sera accepté aucune caution personnelle et solidaire. Il n'est pas pratiqué de retenue de garantie sur les paiements. Modalités essentielles de financement et de paiements et/ou références aux textes qui les réglementent.

Compte investissement de THM

Le titulaire sera réglé par virement bancaire dans un délai global maximum de 30 jours. Les prestations seront rémunérées par application aux quantités réellement livrées des prix figurant au bordereau de prix unitaires forfaitaire. Les prix sont révisables conformément aux dispositions du CCP. Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché. En application de l'article R. 2142-19 du code de la commande publique, les opérateurs économiques sont autorisés à se porter candidat sous forme de groupement d'entreprises, de groupement solidaire ou de groupement conjoint, sous réserve du respect des règles relatives à la concurrence.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Adresse Internet: http://toulon.tribunl-administratif.fr/ta-caa 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Modalités d'introduction de recours: voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou Service de la commande publique de THM (cf. coordonnées ci-dessus), Toulon, F
Adresse postale: Le Saint-Matthieu — avenue Franklin Roosevelt — BP 1309
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83076
Source: OJS 2019/S 196-475500 (2019-10-07)

Avis d'attribution de marché (2019-11-14)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de véhicules légers et utilitaires années 2019 à 2021 qui seront utilisés par les services de Toulon Habitat Méditerranée.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Toulon habitat méditerranée — OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-14 📅
Date de publication: 2019-11-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 222-544344
Se réfère à l'avis: 2019/S 196-475500
Numéro JO-S: 222

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Autonomie — durée temps de charge
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: Service de le commande publique

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation: (Arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Toulon ou service de la commande publique de THM (cf. coordonnées ci-dessus), Toulon, F
Source: OJS 2019/S 222-544344 (2019-11-14)

Avis d'attribution de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Numéro de référence: RELANCE AUTO2019-2021
Brève description:

Fourniture de véhicules légers et utilitaires années 2019 à 2021 qui seront utilisés par les services de Toulon Habitat Méditerranée. Relance: infructueux.

Valeur totale du marché: 173867.1 EUR 💰

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-05-15 📅
Date de publication: 2020-05-19 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 097-231381
Numéro JO-S: 97

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Relance: infructueux.

Lot n

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Autonomie et durée de la charge
Performance en matière de protection et de l'environnement

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Nom: Peugeot Gemy Toulon
Adresse postale: 1261 boulevard des Armaris
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 21786.67 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-13 📅
Nom: Soca Citroen
Adresse postale: avenue André Citroën
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Valeur totale du marché: 73 875 EUR 💰
28843.52 EUR 💰
Nom: Soca citroen
Valeur totale du marché: 12251.96 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-05-14 📅
Nom: Renault Toulon
Adresse postale: avenue Lavoisier — La Valette-du-Var — CS 10570
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Valeur totale du marché: 38009.95 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, articles L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tout candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Source: OJS 2020/S 097-231381 (2020-05-15)

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