Fourniture de véhicules légers er utilitaires années 2019 à 2021

Toulon Habitat Méditerranée — OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée

Fourniture de véhicules légers er utilitaires années 2019 à 2021 qui seront utilisés par les services de Toulon Habitat Méditerranée.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-07.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-10-07 Avis de marché
2019-11-14 Avis d'attribution de marché
2020-05-15 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-10-07)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulon Habitat Méditerranée — OPH de le Métropole Toulon Provence Méditerranée
Adresse postale: Le Saint-Matthieu — avenue Franklin Roosevelt — BP 1309
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Service du commande publique
Téléphone: +33 494038574 📞
Courrier électronique: marches@thmed.com 📧
Fax: +33 494424397 📠
Région: Var 🏙️
URL: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏
Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_aS4u-Np7lN 🌏
URL de l'outil d'acquisition: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/index.jsp 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules légers er utilitaires années 2019 à 2021 AUTO2019-2021
Produits/services: Véhicules à moteur 📦
Brève description:
“Fourniture de véhicules légers er utilitaires années 2019 à 2021 qui seront utilisés par les services de Toulon Habitat Méditerranée.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 350 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 5

1️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules électriques 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Toulon.
Description du marché: Lot nº 01 — véhicules légers électriques.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de sa notification au 31.12.2020. Il pourra être reconduit 1 fois, pour une période de 12 mois,...”    Afficher plus
Informations complémentaires: Accord-cadre à commande sans montant annuel minimum et maximum.

2️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgonnettes 📦
Description du marché: Lot nº 02 — véhicules particuliers 5 places essence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰

3️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Fourgons tôlés 📦
Description du marché: Lot nº 03 — véhicules utilitaires 3 places essence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰

4️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Voitures particulières 📦
Description du marché: Lot nº 04 — véhicules légers essence.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰

5️⃣
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Véhicules utilitaires 📦
Description du marché: Lot nº 05 — véhicules utilitaires avec benne basculante.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 27 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Se reporter à l'article 6.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigées que du candidat...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché,...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Indication des informations et documents requis: — une liste des prestations exécutés au cours des 3 dernières années et portant sur des prestations de même...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12 16:15 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
L'offre doit être valable jusqu'à: 2020-03-12 📅
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-14 09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“La date et l'heure susmentionnées sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2 semestre 2021.
Informations complémentaires

“Par la seule remise d'un pli l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: CS 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
URL: http://toulon.tribunl-administratif.fr/ta-caa 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités d'introduction de recours: voie de recours: — référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou Service de la commande publique de THM (cf. coordonnées ci-dessus), Toulon, F”
Adresse postale: Le Saint-Matthieu — avenue Franklin Roosevelt — BP 1309
Commune postale: Toulon Cedex
Code postal: 83076
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 196-475500 (2019-10-07)
Avis d'attribution de marché (2019-11-14)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Toulon habitat méditerranée — OPH de la métropole Toulon Provence Méditerranée
Personne de contact: Service de le commande publique

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de véhicules légers et utilitaires années 2019 à 2021 AUTO2019-2021
Brève description:
“Fourniture de véhicules légers et utilitaires années 2019 à 2021 qui seront utilisés par les services de Toulon Habitat Méditerranée.”
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Critère de qualité (nom): Autonomie — durée temps de charge
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection de l'environnement

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 196-475500

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Lot nº 01 — véhicules légers électriques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Lot nº 02 — véhicules particuliers 5 places essence

3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Lot nº 03 — véhicules utilitaires 3 places essence

4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Lot nº 04 — véhicules légers essence

5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Lot nº 05 — véhicules utilitaires avec benne basculante

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités d'introduction de recours: voie de recours: — référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom:
“Tribunal administratif de Toulon ou service de la commande publique de THM (cf. coordonnées ci-dessus), Toulon, F”
Source: OJS 2019/S 222-544344 (2019-11-14)
Avis d'attribution de marché (2020-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de véhicules légers er utilitaires années 2019 à 2021 RELANCE AUTO2019-2021”
Brève description:
“Fourniture de véhicules légers et utilitaires années 2019 à 2021 qui seront utilisés par les services de Toulon Habitat Méditerranée. Relance: infructueux.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 173867.1 💰
Description
Description du marché: Lot n01 — véhicules légers électriques.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Autonomie et durée de la charge
Description
Description du marché: Lot n02 — véhicules particuliers cinq places essence.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Performance en matière de protection et de l'environnement
Description
Description du marché: Lot n03 — véhicules utilitaires trois places essence.
Description du marché: Lot n04 — véhicules légers essence.
Description du marché: Lot n05 — véhicules utilitaires avec benne basculante.

Attribution du marché
Numéro de contrat: 2019-049-AO
Titre: Lot n01 — véhicules légers électriques
Date de conclusion du contrat: 2020-04-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Peugeot Gemy Toulon
Adresse postale: 1261 boulevard des Armaris
Commune postale: Toulon
Code postal: 83100
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 21786.67 💰
Numéro de contrat: 2019-050-AO
Titre: Lot n02 — véhicules particuliers cinq places essence.
Date de conclusion du contrat: 2020-05-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Soca Citroen
Adresse postale: avenue André Citroën
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 73 875 💰
Numéro de contrat: 2019-051-AO
Titre: Lot n03 — véhicules utilitaires trois places essence
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28843.52 💰
Numéro de contrat: 2019-052-AO
Titre: Lot n04 — véhicules légers essence
Nom et adresse du contractant
Nom: Soca citroen
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12251.96 💰
Numéro de contrat: 2019-053-AO
Titre: Lot n05 — véhicules utilitaires avec benne basculante
Date de conclusion du contrat: 2020-05-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Toulon
Adresse postale: avenue Lavoisier — La Valette-du-Var — CS 10570
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 38009.95 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Modalités d'introduction de recours: voie de recours: — référé précontractuel (CJA, article L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs), — référé...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 097-231381 (2020-05-15)