Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de végétaux
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description: Fourniture de végétaux.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbres
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Territoire de Cherbourg-en-Cotentin.
Description du marché: Fourniture d'arbres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Prix (pondération): 50
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Accord-cadre de 1 an à compter de la notification. Renouvelable par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur par période de 1 an, la...”
Description des renouvellements
Accord-cadre de 1 an à compter de la notification. Renouvelable par reconduction expresse du représentant du pouvoir adjudicateur par période de 1 an, la durée globale de l'accord-cadre ne pourra toutefois pas excéder 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Arbustes
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Fourniture d'arbustes.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vivaces
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Description du marché: Fourniture de vivaces.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Graminées
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement📦
Description du marché: Fourniture de graminées.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fougères
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de fougères.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société,
— le pouvoir de la personne...”
Liste et brève description des conditions
— une lettre de candidature sur papier libre dûment complétée, datée et signée par une personne habilitée à engager la société,
— le pouvoir de la personne habilitée à engager la société, ainsi qu'une habilitation du mandataire par ses cotraitants en cas de groupement d'entreprises,
— si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
— une attestation sur l'honneur du candidat justifiant qu'il n'entre pas dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1, L. 2141-4 et L. 2141-5 du code de la commande publique,
— les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (ou imprimé DC2),
— une preuve d'assurance en cours de validité: économiques et financières (chiffre d'affaires), professionnelles (références et/ou qualification ou tout document permettant au prestataire de prouver sa capacité à réaliser les prestations), techniques (moyens humains et techniques).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objets du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
“Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui...”
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, précisant le montant, la date et le destinataire public ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations similaires exécutées au cours des 3 dernières années, précisant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles):
“Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui...”
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles)
Si le candidat s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour présenter sa candidature: production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières et production d'un engagement écrit de chacun de ces opérateurs justifiant que le candidat dispose de leurs capacités pour l'exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-25
12:00 📅
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 6 quai Ceineray, BP 33515
Commune postale: Nantes
Code postal: 44035
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 240086433📞 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur le Duc
Commune postale: Caen
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 184-447526 (2019-09-23)
Avis d'attribution de marché (2020-01-10) Objet Champ d'application du marché
Code devise: EUR 💰
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus basse): 10
Valeur totale du marché (hors TVA) (offre la plus élevée): 10
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Basse-Normandie 🏙️
Description du marché: Arbres.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Technique
Description
Informations complémentaires:
“L'accord-cadre est traité à prix unitaire, non affecté de montants minimal/maximal de commande.”
Description du marché: Arbustes.
Description du marché: Vivaces.
Description du marché: Graminées.
Description du marché: Fougères.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 184-447526
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 190300
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Arbres
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues de PME: 4
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Jardin Services Végétaux
Numéro d'enregistrement national: 32530649600069
Adresse postale: route de la Chapelle
Commune postale: Hambye
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 233910980📞
Courrier électronique: idris@jardinservices.fr📧
Région: Basse-Normandie 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Offre la plus basse: 10
Offre la plus élevée: 10
2️⃣
Numéro de contrat: 190301
Nom et adresse du contractant
Nom: SARL Végétal Passion
Numéro d'enregistrement national: 44402429300029
Adresse postale: 580 avenue en Thiollet
Commune postale: Montmerle-sur-Saône
Code postal: 01090
Téléphone: +33 474629220📞
Courrier électronique: cedric.bijon@vegetal-passion.fr📧
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 190302
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 0
Nom et adresse du contractant
Nom: Société Plandanjou
Numéro d'enregistrement national: 310678931100038
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Code postal: 49130
Téléphone: +33 241794480📞
Courrier électronique: info@plandanjou.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 190303
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Arbustes
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues de PME: 3
Nom et adresse du contractant
Code postal: 50450
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 190304
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 190305
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinière Marc Levanoye
Numéro d'enregistrement national: 33097697800024
Adresse postale: chemin de la Saillanderie
Commune postale: Cherbourg-en-Cotentin
Code postal: 50470
Téléphone: +33 233431061📞
Courrier électronique: pepinier.levanoye@orange.fr📧
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 190306
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Vivaces
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 6
Nombre d'offres reçues de PME: 6
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 190307
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 190308
Nom et adresse du contractant
Nom: Pépinière Vincent Chombart
Numéro d'enregistrement national: 38285855300029
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Téléphone: +33 323363850📞
Courrier électronique: pepinieresvchombart@orange.fr📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 190309
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Graminées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 190310
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 190311
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣3️⃣
Numéro de contrat: 190312
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fougères
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣4️⃣
Numéro de contrat: 190313
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
1️⃣5️⃣
Numéro de contrat: 190314
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Code devise: EUR 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc
Code postal: 14050
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Direccte des Pays de la Loire — Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 22 mail Pablo Picasso
Code postal: 44042
Téléphone: +33 253467983📞
Courrier électronique: paysdl.ccira@direccte.gouv.fr📧
Source: OJS 2020/S 009-016289 (2020-01-10)