Fourniture de vegetaux

Ville de Grande-Synthe

Fourniture de vegetaux.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-12-02. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-30.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville de Grande-Synthe

Qu'est-ce que c'est ?

• Graines › Graines de fleurs
• Produits de la sylviculture › Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement
• Produits de pépinière › Arbres
• Produits de pépinière › Plantes
• Produits horticoles › Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Nord

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-30	Avis de marché
2020-03-11	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-30)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Brève description: Fourniture de vegetaux.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons 📦
Graines de fleurs 📦
Arbres 📦
Plantes 📦
Plantes, graminées, mousses ou lichens d'ornement 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Nord 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Mixte

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Grande-Synthe
Adresse postale: place François Mitterrand
Code postal: 59760
Commune postale: Grande-Synthe
Contact
Adresse Internet: http://www.ville-grande-synthe.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@ville-grande-synthe.fr 📧
Téléphone: +33 328627700 📞
Fax: +33 328627712 📠
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-30 📅
Date limite de soumission: 2019-12-02 📅
Date de publication: 2019-11-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 212-519435
Numéro JO-S: 212
Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr Justificatifs candidature: — DC1, — DC2, — documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger, — le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire, — renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail, — documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre, — attestations d'assurance, — garanties professionnelles, techniques et financières le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique. Critères de jugement des offres: — pour le lot 1: 1) prix des prestations (pondération: 50 %); 2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) jugée sur la diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans la fiche technique du lot 1 (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): Pour les lots 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 10: 1) prix des prestations (pondération: 50 %); 2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) décomposée comme suit: — capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %, — diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 40 %. Pour le lot 5: 1) prix des prestations (pondération: 50 %); 2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) décomposée comme suit: — capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %, — renseignements demandés dans les annexes à la fiche technique et dans le CCTP art. 2-5-5: 10 %, — diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 30 %.

Informations complémentaires

Unité monétaire utilisée, l'euro. Conformément aux dispositions de l'article R. 2132-7 du code de la commande publique, le pouvoir adjudicateur oblige la transmission des candidatures et des offres par voie électronique à l'adresse suivante: www.marches-securises.fr

Justificatifs candidature:

— DC1,

— DC2,

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

— le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail,

— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre,

— attestations d'assurance,

— garanties professionnelles, techniques et financières le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique.

Critères de jugement des offres:

— pour le lot 1:

1) prix des prestations (pondération: 50 %);

2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) jugée sur la diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans la fiche technique du lot 1 (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie):

Pour les lots 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 10:

1) prix des prestations (pondération: 50 %);

2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) décomposée comme suit:

— capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %,

— diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 40 %.

Pour le lot 5:

1) prix des prestations (pondération: 50 %);

2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) décomposée comme suit:

— capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %,

— renseignements demandés dans les annexes à la fiche technique et dans le CCTP art. 2-5-5: 10 %,

— diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 30 %.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 860 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 9
Numéro du lot: 1
Brève description:

Jeunes plants obtenus par semis ou boutures et racines nues de vivaces. Montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois 1 an dans la limite de 4 ans.
Numéro du lot: 2
Brève description: Semences de gazon, montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 40 000 EUR 💰
Numéro du lot: 3
Brève description: Mélanges fleuris, montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 4
Brève description: Bulbes de fleurs et trames fleuries, montant maximum annuel: 40 000 EUR (HT).
Valeur estimée hors TVA: 160 000 EUR 💰
Numéro du lot: 5
Brève description:

Arbres de force supérieure ou égale à 16/18 et arbres fruitiers, montant maximum annuel: 30 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Numéro du lot: 6
Brève description:

Arbres de force inférieure à 16/18, arbustes, arbustes fruitiers, plantes grimpantes, conifères inférieurs à 2,50 m et plantes vertes, montant maximum annuel: 60 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Numéro du lot: 7
Brève description:

Jeunes plants forestiers issus de souche régionale, montant maximum annuel: 15 000 EUR (HT).

Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰
Numéro du lot: 8
Brève description: Rosiers, montant maximum annuel: 10 000 EUR (HT).
Numéro du lot: 9
Brève description:

Plantes vivaces, graminées, bambous et plantes aquatiques, montant maximum annuel: 20 000 EUR (HT).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Le candidat justifiera de sa situation par la présentation de ses attestations fiscales et sociales en cours de validité.

Situation économique et financière: Déclaration du candidat dûment complétée.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-12-03 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Point de contact: Service des marchés publics
Téléphone: +33 328627759 📞
Pays: Nord 🏙️
Adresse Internet: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2023.

Justificatifs candidature:

— DC1,

— DC2,

— documents à produire dans tous les cas au stade de l'attribution du marché: attestations et certificats délivrés par les administrations et organismes compétents prouvant que le candidat a satisfait à ses obligations fiscales et sociales ou NOTI 2 ou documents équivalents en cas de candidat étranger,

— le cas échéant, copie du ou des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 et suivants du code du travail,

— documents relatifs aux pouvoirs des personnes habilitées à signer les documents de candidature et d'offre,

— attestations d'assurance,

— garanties professionnelles, techniques et financières le pouvoir adjudicateur ne pose aucune exigence concernant la signature électronique.

Critères de jugement des offres:

— pour le lot 1:

1) prix des prestations (pondération: 50 %);

2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) jugée sur la diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans la fiche technique du lot 1 (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie):

Pour les lots 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 10:

2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) décomposée comme suit:

— capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %,

— diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 40 %.

Pour le lot 5:

— renseignements demandés dans les annexes à la fiche technique et dans le CCTP art. 2-5-5: 10 %,

— diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 30 %.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille Cedex
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 359542342 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lille@juradm.fr 📧
Fax: +33 359542445 📠
Adresse Internet: http://lille.tribunal-administratif.fr 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Tout candidat peut introduire un référé précontractuel entre le début de la procédure de passation et la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31

Source: OJS 2019/S 212-519435 (2019-10-30)

Avis d'attribution de marché (2020-03-11)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-11 📅
Date de publication: 2020-03-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 053-125762
Se réfère à l'avis: 2019/S 212-519435
Numéro JO-S: 53
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 28.2.2020 sous les numéros: — lot 1: A 2020/004, — lot 2: A 2020/005, — lot 3: A 2020/006, — lot 4: A 2020/007, — lot 5: A 2020/008, — lot 6: A 2020/009, — lot 8: A 2020/010, — lot 9: A 2020/011. Durée des marchés: 1 an, reconductible annuellement dans la limite de 4 ans. Critères de jugement des offres: — pour le lot 1 : 1) prix des prestations (pondération: 50 %); 2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) jugée sur la diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans la fiche technique du lot 1 (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie); — pour les lots 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 10: 1) prix des prestations (pondération: 50 %); 2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) décomposée comme suit: — capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %; — diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 40 %; — pour le lot 5 : 1) prix des prestations (pondération: 50 %); 2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) décomposée comme suit: — capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %; — renseignements demandés dans les annexes à la fiche technique et dans le CCTP article 2-5-5 : 10 %; — diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 30 %.

Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 28.2.2020 sous les numéros:

— lot 1: A 2020/004,

— lot 2: A 2020/005,

— lot 3: A 2020/006,

— lot 4: A 2020/007,

— lot 5: A 2020/008,

— lot 6: A 2020/009,

— lot 8: A 2020/010,

— lot 9: A 2020/011.

Durée des marchés: 1 an, reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

Critères de jugement des offres:

— pour le lot 1 :

1) prix des prestations (pondération: 50 %);

2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) jugée sur la diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans la fiche technique du lot 1 (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie);

— pour les lots 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 10:

1) prix des prestations (pondération: 50 %);

2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) décomposée comme suit:

— capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %;

— diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 40 %;

— pour le lot 5 :

1) prix des prestations (pondération: 50 %);

2) valeur technique de l'offre (pondération: 50 %) décomposée comme suit:

— capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %;

— renseignements demandés dans les annexes à la fiche technique et dans le CCTP article 2-5-5 : 10 %;

— diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 30 %.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Jeunes plants obtenus par semis ou boutures et racines nues de vivaces. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Semences de Gazon. Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Mélanges fleuris. Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Bulbes de fleurs et trames fleuries. Montant maximum annuel: 40 000 EUR HT.

Arbres de force supérieure ou égale a 16/18 et arbres fruitiers. Montant maximum annuel: 30 000 EUR HT.

Arbres de force inférieure a 16/18, arbustes, arbustes fruitiers, plantes grimpantes, conifères inférieurs a 2,50 m et plantes vertes. Montant maximum annuel: 60 000 EUR HT.

Jeunes plants forestiers issus de souche régionale. Montant maximum annuel: 15 000 EUR HT.

Rosiers. Montant maximum annuel: 10 000 EUR HT.

Plantes vivaces, graminées, bambous et plantes aquatiques. Montant maximum annuel: 20 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Graines Voltz SA
Adresse postale: 1 rue Edouard Branly
Commune postale: Colmar
Code postal: 68000
Pays: France 🇫🇷
Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Socodip
Adresse postale: 59 rue du Vieux Berquin, BP 58
Commune postale: Hazebrouck Cedex
Code postal: 59529
Pays: Nord 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Nom: Chlorodis SAS
Adresse postale: 1 rue Marcel Leblanc
Commune postale: Saint-Laurent-Blangy
Code postal: 62223
Pays: Pas-de-Calais 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2020-03-06 📅
Nom: Verver Export
Adresse postale: Hasselaarsweg 30 — NL — 1704 DX
Commune postale: Heerhugowaard
Code postal: 01704
Pays: Pays-Bas 🇳🇱
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Nom: Pépinières Van den Berk
Adresse postale: Donderdonk 4, 5492 VJ
Commune postale: Sint-Oedenrode
Code postal: 05492
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: SA Plandanjou
Adresse postale: 10 esplanade Jean Sauvage
Commune postale: Les Ponts-de-Ce
Code postal: 49130
Pays: Maine-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 240 000 EUR 💰
Commune postale: Les Ponts-de-Cé
Nom: Pépinières Chombart
Adresse postale: 4 rue des Osiers
Commune postale: Hombleux
Code postal: 80400
Pays: Somme 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3
1

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les marchés ont été signés le 28.2.2020 sous les numéros:

— lot 1: A 2020/004,

— lot 2: A 2020/005,

— lot 3: A 2020/006,

— lot 4: A 2020/007,

— lot 5: A 2020/008,

— lot 6: A 2020/009,

— lot 8: A 2020/010,

— lot 9: A 2020/011.

Durée des marchés: 1 an, reconductible annuellement dans la limite de 4 ans.

— pour le lot 1 :

— pour les lots 2, 3, 4, 6, 7, 8 et 10:

— capacité logistique (sous-critères définis dans les fiches techniques): 10 %;

— diversité variétale décomposée en sous-critères définis dans les fiches techniques propres à chaque lot (la pondération propre à chaque sous-critère y est également définie): 40 %;

— pour le lot 5 :

— renseignements demandés dans les annexes à la fiche technique et dans le CCTP article 2-5-5 : 10 %;

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Toute demande de consultation du marché doit être effectuée au préalable par écrit auprès de M. le maire de Grande-Synthe — place François Mitterrand — BP 149 — 59792 Grande-Synthe Cedex (fax: +33 328627712 — courriel: marches.publics@ville-grande-synthe.fr).

Cette demande sera traitée conformément à la loi du 17.7.1978 relative à l'accès aux documents administratifs. Ce marché est soumis à la possibilité de recours en contestation de validité dans un délai de deux mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées. Tout candidat peut exercer un référé précontractuel contre la présente procédure de passation avant la signature du contrat. Ce marché sera soumis à la possibilité de recours contractuel au plus tard jusqu'au 31

Source: OJS 2020/S 053-125762 (2020-03-11)

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