Avis de marché (2019-02-05) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — cadam 147, bd du Mercantour — BP 3007 — contact Tour Jean Moulin — bureau 630
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de vaccins pour les services départementaux
18S0227
Produits/services: Vaccins antihépatite B📦
Brève description: Fourniture de vaccins pour les services départementaux.
Valeur estimée hors TVA: EUR 488 380 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Vaccin de l'hépatite B recombinant, forme enfant
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antihépatite B📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché: Vaccin de l'hépatite B recombinant, forme enfant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique.
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 22 400 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour la...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une période de 12 mois, à compter de la date de sa notification. Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour la même période et les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Il est reconductible 3 fois, par reconduction expresse, pour la même période et les mêmes montants, pour une durée maximale de 48 mois.” Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 5 600 EUR HT.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, forme nourrisson, indiqué en primo-vaccination” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins antidiphtérie, anticoqueluche et antitétanos📦
Description du marché:
“Vaccin diphtérique, tétanique, coquelucheux acellulaire, poliomyélitique inactivé, forme nourrisson, indiqué en primo-vaccination.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 8 000 EUR HT.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Vaccin contre les infections à papillomavirus humains à spectre large type 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58, responsables de la majorité des cancers...”
Titre
Vaccin contre les infections à papillomavirus humains à spectre large type 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58, responsables de la majorité des cancers génitaux, ORL, des femmes et des hommes
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Vaccins📦
Description du marché:
“Vaccin contre les infections à papillomavirus humains à spectre large type 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58, responsables de la majorité des cancers...”
Description du marché
Vaccin contre les infections à papillomavirus humains à spectre large type 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58, responsables de la majorité des cancers génitaux, Oto-rhino-laryngologie, des femmes et des hommes.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 433 980 💰
Description
Informations complémentaires: Montant maximum annuel: 108 495 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Formulaire MPS pré-rempli avec le numéro SIRET ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le...”
Liste et brève description des conditions
Formulaire MPS pré-rempli avec le numéro SIRET ou
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
a) n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015 ou, pour les marchés publics de défense ou de sécurité, n'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 45, 46 et 48 de l'ordonnance nº 2015-899 du 23.7.2015;
b) être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
— déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-13
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-15
09:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture): Séance non publique.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation. Conditions de remise des offres ou des...”
Les règles relatives à la pondération des critères sont explicitées dans le règlement de la consultation. Conditions de remise des offres ou des candidatures: les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressé sous pli cacheté portant la mention «Copie de sauvegarde»" envoyée avant les date et heure limites fixées pour la remise des offres, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Les documents doivent être sous format PDF a résolution 300 dpi niveau de gris.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés.
Toutes les modalités de remise des candidatures et offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de consultation.
Les prestations faisant l'objet de chaque bon de commande devront être exécutées dans un délai de 4 jours ouvrés suivant la réception du bon de commande transmis par fax ou par courrier électronique, et qui devra faire l'objet d'un accusé de réception par le titulaire.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal admnistratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493587131 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
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Source: OJS 2019/S 028-061784 (2019-02-05)
Avis d'attribution de marché (2019-06-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publique — service des marchés — CADAM, 147, bd du Mercantour — BP 3007 — contact Tour Jean Moulin — bureau 630
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 488 380 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Lot 1 — vaccin de l'hépatite B recombinant, forme enfant.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Description
Description du marché:
“Lot 3 — vaccin contre les infections à papillomavirus humains à spectre large type 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58, responsables de la majorité des...”
Description du marché
Lot 3 — vaccin contre les infections à papillomavirus humains à spectre large type 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58, responsables de la majorité des cancers génitaux, Oto-Rhino-Laryngologie, des femmes et des hommes.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 028-061784
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201918S0227L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Vaccin de l'hépatite B recombinant, forme enfant
Date de conclusion du contrat: 2019-05-23 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Laboratoire GlaxoSmithKline
Adresse postale: 23 rue François Jacob
Commune postale: Rueil-Malmaison
Code postal: 92500
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 139176567📞
Courrier électronique: nathalie.x.nowak@gsk.com📧
Fax: +33 139178407 📠
Région: France🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 11 200 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 22 400 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201918S0227L03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Lot 3 — vaccin contre les infections à papillomavirus humains à spectre large type 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58, responsables de la majorité des...”
Titre
Lot 3 — vaccin contre les infections à papillomavirus humains à spectre large type 6, 11, 16, 18, 31, 33, 45, 52, 58, responsables de la majorité des cancers génitaux, Oto-Rhino-Laryngologie, des femmes et des hommes
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: MSD Vaccins
Adresse postale: 162 avenue Jean Jaurès
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Téléphone: +33 437284000📞
Courrier électronique: vaccinsmarches@msd.com📧 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 216 990 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 433 980 💰
“Les contrats ont été passés pour une durée de 12 mois, reconductibles 3 fois, par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant...”
Les contrats ont été passés pour une durée de 12 mois, reconductibles 3 fois, par reconduction expresse, par période de 1 an et pour le même montant maximum, pour une durée maximale de 4 ans.
Pour le lot 1: le montant maximum s'élève à 5 600 EUR HT et pour le lot 3: le montant maximum s'élève à 108 495 EUR (HT).
À titre d'information les montants des DDED servant à la comparaison des offres s'élèvent à: pour le lot 1: 2 605,08 EUR (TTC), pour le lot 3: 55 386,70 EUR (TTC).
Le lot 2 a été déclaré infructueux et sera relancé ultérieurement.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Fax: +33 493557831 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 n 29545) après rendez-vous pris par...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Société Tropic Travaux Signalisation (CE Ass. 16.7.2007 n 29545) après rendez-vous pris par télécopie uniquement auprès du service des marchés (télécopie: +33 489042989) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'article 10.iv du décret n 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Les marchés ont été signés le 22.5.2019.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs
Commune postale: Nice
Code postal: 06000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠
Source: OJS 2019/S 112-274766 (2019-06-11)