Fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules basés en dehors de Chambéry dans les maisons techniques, centres routiers, maisons sociales et centres sociaux
La présente consultation concerne la fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules et engins basés en dehors de Chambéry dans les sièges des maisons techniques, des centres routiers, des maisons sociales et des centres sociaux du Département — 6 lots il s'agit d'une consultation complémentaire, à l'accord-cadre principal dont le titulaire actuel est la société Total Marketing France. Effectivement, dans le cas où ce dernier n'a pas de station à moins de 5 km des sites objets des lots, une procédure de marché complémentaire est lancée.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-23.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules basés en dehors de Chambéry dans les maisons techniques, centres routiers,...”
Titre
Fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules basés en dehors de Chambéry dans les maisons techniques, centres routiers, maisons sociales et centres sociaux
19aa057/Jo
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Produits/services: Cartes pour l'achat de carburant📦
Brève description:
“La présente consultation concerne la fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules et engins basés en dehors de Chambéry...”
Brève description
La présente consultation concerne la fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules et engins basés en dehors de Chambéry dans les sièges des maisons techniques, des centres routiers, des maisons sociales et des centres sociaux du Département — 6 lots il s'agit d'une consultation complémentaire, à l'accord-cadre principal dont le titulaire actuel est la société Total Marketing France. Effectivement, dans le cas où ce dernier n'a pas de station à moins de 5 km des sites objets des lots, une procédure de marché complémentaire est lancée.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 602 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à...”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont de Beauvoisin
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Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Cartes pour l'achat de carburant📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Description du marché:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à...”
Description du marché
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont de Beauvoisin.
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Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 220 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne
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Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne.”
Description du marché
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux
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Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à...”
Description du marché
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime.”
Description du marché
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 64 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service pour les véhicules affectés à la base d'Aviron située à Aiguebelette” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service pour les véhicules affectés à la base d'Aviron située à Aiguebelette.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 6 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le...”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à La Plagne
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Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le...”
Description du marché
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 h/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à La Plagne.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter 1.4.2020. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix fermes. Avance de 15,0 %...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter 1.4.2020. Prestations réglées par des prix forfaitaires et prix unitaires. Prix fermes. Avance de 15,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres du Département. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-23
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-23
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer 1 pli, allez sur http://www.savoie.fr/marches-publics — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 19AA057.
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Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠
URL: https://www.telerecours.fr🌏
Source: OJS 2019/S 247-608475 (2019-12-18)
Avis d'attribution de marché (2020-06-16) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“— la présente consultation concerne la fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules et engins basés en dehors de Chambéry...”
Brève description
— la présente consultation concerne la fourniture de supports pour l'approvisionnement en carburant pour les véhicules et engins basés en dehors de Chambéry dans les sièges des maisons techniques, des centres routiers, des maisons sociales et des centres sociaux du Département — six lots;
— il s'agit d'une consultation complémentaire, à l'accord-cadre principal dont le titulaire actuel est la société Total marketing France;
— effectivement, dans le cas où ce dernier n'a pas de station à moins de 5 km des sites objets des lots, une procédure de marché complémentaire est lancée.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1053.70 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules...”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont-de-Beauvoisin
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Description du marché:
“— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules...”
Description du marché
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont-de-Beauvoisin.
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Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne
Afficher plus Description
Description du marché:
“— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules...”
Description du marché
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne.
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Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules...”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux
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Description du marché:
“— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules...”
Description du marché
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime
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Description du marché:
“— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules...”
Description du marché
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime.
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Description du marché:
“— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service pour les véhicules affectés à la base d'Aviron située à Aiguebelette.”
Informations complémentaires: Aucune
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant...”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à la Plagne
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Description du marché:
“— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules...”
Description du marché
— fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à la Plagne.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 247-608475
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules...”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Pont-de-Beauvoisin
Afficher plus Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Yenne
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules...”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Chindrieux
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant, en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules affectés à Aime
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service pour les véhicules affectés à la base d'aviron située à Aiguebelette”
Date de conclusion du contrat: 2020-04-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Thévenin Ducrot distribution
Adresse postale: 2 rue de l'Ardoise
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1053.70 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant...”
Titre
Fourniture de supports permettant l'approvisionnement en carburant en station-service 24 heures/24, accessible aux poids lourds, pour les véhicules assurant le déneigement à la Plagne
“— le lot 5 a été attribué pour un montant de 1 053,70 EUR HT;
— ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: département de la Savoie...”
— le lot 5 a été attribué pour un montant de 1 053,70 EUR HT;
— ce contrat est consultable sur demande écrite à l'adresse suivante: département de la Savoie — pôle aménagement du département — l'Adret — 1 rue des Cévennes — CS 850 — 73008 Chambéry.
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Source: OJS 2020/S 117-283601 (2020-06-16)