Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros HT:
— minimum: 15 000,00,
— maximum: 110 000,00.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-08-14.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de sel de déneigement
Fourniture de sel
Produits/services: Sel de déneigement📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros HT:
— minimum: 15...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros HT:
— minimum: 15 000,00,
— maximum: 110 000,00.
1️⃣
Produits/services supplémentaires: Sel de déneigement📦
Lieu d'exécution: Ain🏙️
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros HT:
— minimum: 15...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros HT:
— minimum: 15 000,00,
— maximum: 110 000,00.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique au regard du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 20
Critère de coût (nom): Prix des prestations au regard du DQE
Critère de coût (pondération): 80
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois à la date d'anniversaire. Les délais d'exécution...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa notification. Il pourra être reconduit 3 fois à la date d'anniversaire. Les délais d'exécution des commandes passées durant la période de validité du marché seront de 5 jours ouvrables et de 24 ou 48 heures en cas d'urgence.
Afficher plus Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande...”
Description des options
Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de confier ultérieurement au titulaire, en application de l'article R. 2122-7 du code de la commande publique, un ou plusieurs nouveaux marchés ayant pour objet la réalisation de prestations similaires.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141.1 à L. 2141.5 du code de la commande publique,
— autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée à l'article L. 5212-1 à 11 du code du travail,
— les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat,
— extrait de l'inscription au registre du commerce et des sociétés (K ou K bis),
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— attestation d'assurance: déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année 2018,
— liste des principales...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour l'année 2018,
— liste des principales fournitures livrées au cours des 3 dernières années, appuyée d'attestations de bonne exécution pour les fournitures les plus importantes. Ces attestations indiquent le montant, l'époque et le lieu d'exécution des prestations et précisent si elles ont été livrées selon les règles de l'art et menées régulièrement à bonne fin. À défaut d'être à même de présenter lesdites attestations, l'opérateur économique fournira une déclaration dûment signée reprenant les éléments précités,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de contrats de même nature.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.marches-publics.info — Critère de jugement des offres: la valeur technique sera jugé au regard des sous critères suivants:
1) de la méthodologie de chargement (30 %);
2) des modalités d'approvisionnement en période de forte demande permettant d'assurer la continuité de l'approvisionnement (20 %);
3) des modalités de gestion des commandes (20 %);
4) de la qualité des produits au regard de fiches techniques (30 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr📧
Fax: +33 478141065 📠
Source: OJS 2019/S 158-389947 (2019-08-14)
Avis d'attribution de marché (2019-12-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Valserhone
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros Ht: minimum: 15 000,00...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros Ht: minimum: 15 000,00 maximum: 110 000,00.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 440 000 💰
Description
Description du marché:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros Ht: minimum: 15 000,00...”
Description du marché
Le présent marché a pour objet la fourniture de sel de déneigement. Le montant des commandes est défini comme suit par an et en euros Ht: minimum: 15 000,00 maximum: 110 000,00.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 158-389947
Attribution du marché
1️⃣
Date de conclusion du contrat: 2019-11-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Quadrimex Sels
Adresse postale: 772 chemin du Mitan
Commune postale: Cavaillon
Code postal: 84300
Pays: France 🇫🇷
Région: Vaucluse🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 64 494 💰
“La valeur totale renseignée correspond au maximum pendant 4 ans et le montant renseigné à l'attribution du marché correspond au montant du DQE ayant servi à...”
La valeur totale renseignée correspond au maximum pendant 4 ans et le montant renseigné à l'attribution du marché correspond au montant du DQE ayant servi à la comparaison des offres. le marché a été signé le 5.11.2019 et notifié le 14.11.2019. Cet avis vaut publicité de la décision de signer. Le marché peut être consulté, dans le respect des secrets protégés par la loi, au service Commande Publique, Hôtel de ville — 34 rue de la République — 01200 Valserhone, du lundi au vendredi sur rendez-vous au +33 972276502.
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Source: OJS 2019/S 248-612957 (2019-12-19)