Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical l'Égrégore

UGECAM Occitanie

Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical l'Égrégore.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-09-06. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• API Restauration
• Synergie restauration

Qui ?

• UGECAM Occitanie

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Languedoc-Roussillon › Hérault

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-07-05	Avis de marché
2019-09-05	Informations complémentaires
2019-12-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-07-05)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes
Numéro de référence: P-AO 2019 493 88 00
Brève description:

Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical l'Égrégore.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Code CPV supplémentaire: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes 📦
Services d'élaboration (cuisson) de repas 📦
Repas préparés 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Occitanie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Ugecam Occitanie
Adresse postale: 515 avenue Georges Frêche, CS 20004
Code postal: 34174
Commune postale: Castelnau-le-Lez Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.ugecam-occitanie.fr/ 🌏
Courrier électronique: marches.siege.ug-oc@ugecam.assurance-maladie.fr 📧
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_hqadei0YVk 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-05 📅
Date limite de soumission: 2019-09-06 📅
Date de publication: 2019-07-10 📅
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 131-321263
Numéro JO-S: 131
Informations complémentaires
Les sous-critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 5 310 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement et assistance technique de gestion pour 4 établissements (34)
Numéro du lot: 1
Brève description: 4 établissements:

— fourniture de denrées, assistance technique…

… approvisionnement: 3 établissements de l'Ugecam Occitanie dont une cuisine centrale: CRIP à Castelnau-le-Lez (34), CMEE Fontcaude à Montpellier (34), clinique médicale du Mas de Rochet à Castelnau-le-Lez (34),

… approvisionnement et assistance technique de gestion: CSRE Alexandre Jollien à Lamalou-les-Bains (34).

Description des renouvellements:

L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.

Informations complémentaires: Les sous-critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Intitulé du lot: Fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement pour 1 établissement (30)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement pour le GCS Centre médical l'Égrégore (30820 Caveirac).

Intitulé du lot: Restauration collective pour 1 établissement (66)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Restauration collective pour le centre de soins de suite et de réadaptation CSSR Le Vallespir (66160 Le Boulou).

Intitulé du lot: Fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour 1 établissement (31)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture de repas en liaison froide pour la maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisé MECS Castelnouvel (31490 Léguevin).

Intitulé du lot: Fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour 1 établissement (09)
Numéro du lot: 5
Brève description:

Fourniture de repas en liaison froide pour l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) — Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) (09100 La Tour du Crieu).

Intitulé du lot: Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour 1 établissement (34)
Numéro du lot: 6
Brève description:

Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour le CSRE Alexandre Jollien IME de Béziers, à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:

8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical de l'Égrégore.

30820 Caveirac.

66160 Le Boulou.

31490 Léguevin.

09100 La Tour du Crieu.

CSRE Alexandre Jollien IME de Béziers.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— les pouvoirs de la personne habilité à engager la société,

— la lettre de candidature (imprimé DC1), dûment complétée, joint au présent dossier de consultation. Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les candidats pourront remettre un Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents demandés ci-dessus. Dans ce cas, le DUME est rédigé en français,

— pour le lot 6 uniquement: autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat (preuve de l'appartenance à l'un des cas énumérés à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique (ESAT)).

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du présent accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou par tout autre moyen pour les sociétés nouvellement créées,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre.

La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2 joint au présent dossier de consultation) comportant l'ensemble des éléments précédemment indiqués.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-09-06 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Engagement en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût (nom): Conditions financières
Critère de coût (pondération): 40 %
Critère de qualité (pondération): 55 %
5 %

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Groupement de coopération sanitaire l'Égrégore (GCS Égrégore)
Commune postale: Caveirac
Code postal: 30820
Pays: Occitanie 🏙️
Autre type de pouvoir adjudicateur: Organisme de sécurité sociale
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://meoss.achatpublic.com 🌏
Adresse Internet: http://www.ugecam-occitanie.fr 🌏
URL des documents: https://meoss.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_hqadei0YVk 🌏

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.

Conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique 2

Selon l'article L. 2141-7 du CCP, l'acheteur peut exclure de la procédure de passation d'un marché les personnes qui, au cours des 3 années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un contrat de la commande publique antérieur.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050 📞
Fax: +33 491544290 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.

Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 131-321263 (2019-07-05)

Informations complémentaires (2019-09-05)
Objet
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Repas préparés 📦

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-05 📅
Date limite de soumission: 2019-09-20 📅
Date de publication: 2019-09-10 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 174-424182
Se réfère à l'avis: 2019/S 131-321263
Numéro JO-S: 174
Source: OJS 2019/S 174-424182 (2019-09-05)

Avis d'attribution de marché (2019-12-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1336969.68 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Lieu d'exécution
Région NUTS: Hérault 🏙️
Gard 🏙️
Pyrénées-Orientales 🏙️
Ariège 🏙️
Haute-Garonne 🏙️

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Commune postale: Castelnau-le-Lez

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-10 📅
Date de publication: 2019-12-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 241-591355
Numéro JO-S: 241
Informations complémentaires

Les sous-critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché. Le lot 1 concerne le membre 1 du groupement de commande: Ugecam Occitanie.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

— fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement: 3 établissements de l'Ugecam Occitanie dont une cuisine centrale:

—— CRIP Centre de rééducation et d'insertion professionnelle (34173 Castelnau-le-Lez),

—— CMEE Centre médico-éducatif de l'enfance Fontcaude (34080 Montpellier),

—— Clinique médicale Mas de Rochet (34170 Castelnau-le-Lez),

— fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement et assistance technique de gestion: CSRE Alexandre Jollien (34240 Lamalou-les-Bains).

Informations complémentaires:

Le lot 1 concerne le membre 1 du groupement de commande: Ugecam Occitanie.

Le lot 2 concerne le membre 2 du groupement de commande: GCS Égrégore.

Brève description:

Restauration collective pour le Centre de soins de suite et de réadaptation CSSR Le Vallespir (66160 Le Boulou).

Informations complémentaires: Le lot 3 concerne le membre 1 du groupement de commande: Ugecam Occitanie.
Brève description:

Fourniture de repas en liaison froide pour l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique ITEP — Service d'éducation spéciale et de soins à domicile Sessad (09100 La Tour-du-Crieu).

Informations complémentaires: Le lot 5 concerne le membre 1 du groupement de commande: Ugecam Occitanie.
Brève description:

Fourniture de repas en liaison froide pour la Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisé MECS Castelnouvel (31490 Léguevin).

peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.

Informations complémentaires: Le lot 6 concerne le membre 1 du groupement de commande: Ugecam Occitanie.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
10
Critère de coût (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 55
5

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 📅
Nom: Synergie Restauration
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Occitanie 🏙️
Valeur totale du marché: 637660.14 EUR 💰
313726.28 EUR 💰
328924.26 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Nom: Api Restauration
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Pays: Haute-Garonne 🏙️
Valeur totale du marché: 56 656 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Membre 1 Ugecam Occitanie (coordinateur du groupement)/Membre 2: Groupement de coopération sanitaire l'Égrégore (GCS Égrégore)
Pays: Gard 🏙️

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.

Concernant le lot 5 Fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour 1 établissement (09) (ITEP La Tour-du-Crieu), la procédure est déclarée infructueuse et une nouvelle consultation sera lancée prochainement.

Concernant le lot 6 Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour 1 établissement (34) (CSRE Alexandre Jollien), la procédure a été déclarée sans suite: en effet le pouvoir adjudicateur doit procéder à un réajustement de ses besoins.

Les montants indiqués pour chaque lot attribués sont les montants issus des Détails quantitatifs estimatifs (DQE) utilisés pour l'analyse des offres, ils sont donc estimatifs.

Source: OJS 2019/S 241-591355 (2019-12-10)

Nouveaux marchés dans des catégories connexes 🆕

Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes (>20 nouveaux marchés)