Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical l'Égrégore
Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical l'Égrégore.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-09-06.
L'appel d'offres a été publié le 2019-07-05.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical...”
Titre
Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical l'Égrégore
P-AO 2019 493 88 00
Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical l'Égrégore.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 5 310 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement et assistance technique de gestion pour 4 établissements (34)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits alimentaires, boissons, tabac et produits connexes📦
Lieu d'exécution: Occitanie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical de l'Égrégore.
Description du marché:
“4 établissements:
— fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement: 3 établissements de l'Ugecam Occitanie dont une cuisine centrale: CRIP à...”
Description du marché
4 établissements:
— fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement: 3 établissements de l'Ugecam Occitanie dont une cuisine centrale: CRIP à Castelnau-le-Lez (34), CMEE Fontcaude à Montpellier (34), clinique médicale du Mas de Rochet à Castelnau-le-Lez (34),
— fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement et assistance technique de gestion: CSRE Alexandre Jollien à Lamalou-les-Bains (34).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 50 %
Critère de qualité (nom): Engagement en matière de développement durable
Critère de qualité (pondération): 10 %
Critère de coût (nom): Conditions financières
Critère de coût (pondération): 40 %
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-01 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre peut être reconduit par période successive de 1 an pour une durée maximale de reconduction de 3 ans, sans que ce délai ne puisse excéder le 31.12.2023.
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Informations complémentaires: Les sous-critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement pour 1 établissement (30)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 30820 Caveirac.
Description du marché:
“Fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement pour le GCS Centre médical l'Égrégore (30820 Caveirac).”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Restauration collective pour 1 établissement (66)
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Services d'élaboration (cuisson) de repas📦
Site principal ou lieu d'exécution: 66160 Le Boulou.
Description du marché:
“Restauration collective pour le centre de soins de suite et de réadaptation CSSR Le Vallespir (66160 Le Boulou).”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour 1 établissement (31)
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Repas préparés📦
Site principal ou lieu d'exécution: 31490 Léguevin.
Description du marché:
“Fourniture de repas en liaison froide pour la maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisé MECS Castelnouvel (31490 Léguevin).”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour 1 établissement (09)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Site principal ou lieu d'exécution: 09100 La Tour du Crieu.
Description du marché:
“Fourniture de repas en liaison froide pour l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) — Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...”
Description du marché
Fourniture de repas en liaison froide pour l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique (ITEP) — Service d'éducation spéciale et de soins à domicile (SESSAD) (09100 La Tour du Crieu).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour 1 établissement (34)” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Site principal ou lieu d'exécution: CSRE Alexandre Jollien IME de Béziers.
Description du marché:
“Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour le CSRE Alexandre Jollien IME de Béziers, à des entreprises adaptées mentionnées à...”
Description du marché
Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour le CSRE Alexandre Jollien IME de Béziers, à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55 %
Critère de qualité (pondération): 5 %
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas...”
Liste et brève description des conditions
Renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise:
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— les pouvoirs de la personne habilité à engager la société,
— la lettre de candidature (imprimé DC1), dûment complétée, joint au présent dossier de consultation. Conformément à l'article R. 2143-4 du code de la commande publique, les candidats pourront remettre un Document unique de marché européen (DUME) en lieu et place des documents demandés ci-dessus. Dans ce cas, le DUME est rédigé en français,
— pour le lot 6 uniquement: autorisation spécifique ou preuve de l'appartenance à une organisation spécifique permettant de fournir le service dans le pays d'origine du candidat (preuve de l'appartenance à l'un des cas énumérés à l'article L. 2113-12 du code de la commande publique (ESAT)).
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du présent accord-cadre, réalisés au cours des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objet du présent accord-cadre, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles, ou par tout autre moyen pour les sociétés nouvellement créées,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— indication des titres d'études et professionnels de l'opérateur économique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de même nature que celle de l'accord-cadre.
La déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (imprimé DC2 joint au présent dossier de consultation) comportant l'ensemble des éléments précédemment indiqués.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-09-06
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-09-06
14:00 📅
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique 2 alinéa, la...”
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum ni montant maximum.
Conformément à l'article L. 2193-3 du code de la commande publique 2 alinéa, la prestation d'appui et conseil diététique et d'élaboration des menus prévue aux lots 1 à 5, constitutive d'une «tâche essentielle» au sens dudit article, sera effectuée directement par le titulaire et ne pourra être sous traitée.
Selon l'article L. 2141-7 du CCP, l'acheteur peut exclure de la procédure de passation d'un marché les personnes qui, au cours des 3 années précédentes, ont dû verser des dommages et intérêts, ont été sanctionnées par une résiliation ou ont fait l'objet d'une sanction comparable du fait d'un manquement grave ou persistant à leurs obligations contractuelles lors de l'exécution d'un contrat de la commande publique antérieur.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu à l'article 1441-2 du code de procédure civile, et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu à l'article 1441-3 du code de procédure civile, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article précité.
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal de grande instance de Marseille
Adresse postale: 6 rue Joseph Autran
Commune postale: Marseille Cedex 06
Code postal: 13281
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491155050📞
Fax: +33 491544290 📠
Source: OJS 2019/S 131-321263 (2019-07-05)
Informations complémentaires (2019-09-05)
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 131-321263
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-09-06 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-20 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-09-06 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-09-20 📅
L'heure: 14:00
Source: OJS 2019/S 174-424182 (2019-09-05)
Avis d'attribution de marché (2019-12-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Commune postale: Castelnau-le-Lez
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom:
“Membre 1 Ugecam Occitanie (coordinateur du groupement)/Membre 2: Groupement de coopération sanitaire l'Égrégore (GCS Égrégore)”
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical...”
Titre
Fourniture de repas et de denrées, d'assistance technique et de restauration collective pour 8 établissements de l'Ugecam Occitanie et le GCS Centre médical Égrégore
P-AO 2019 493 88 00
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1336969.68 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Lieu d'exécution: Hérault🏙️
Description du marché:
“4 établissements:
— fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement: 3 établissements de l'Ugecam Occitanie dont une cuisine centrale:
—— CRIP...”
Description du marché
4 établissements:
— fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement: 3 établissements de l'Ugecam Occitanie dont une cuisine centrale:
—— CRIP Centre de rééducation et d'insertion professionnelle (34173 Castelnau-le-Lez),
—— CMEE Centre médico-éducatif de l'enfance Fontcaude (34080 Montpellier),
—— Clinique médicale Mas de Rochet (34170 Castelnau-le-Lez),
— fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement et assistance technique de gestion: CSRE Alexandre Jollien (34240 Lamalou-les-Bains).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (pondération): 10
Critère de coût (pondération): 40
Description
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le lot 1 concerne le membre 1 du groupement de commande: Ugecam Occitanie.”
Lieu d'exécution: Gard🏙️
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le lot 2 concerne le membre 2 du groupement de commande: GCS Égrégore.”
Lieu d'exécution: Pyrénées-Orientales🏙️
Description du marché:
“Restauration collective pour le Centre de soins de suite et de réadaptation CSSR Le Vallespir (66160 Le Boulou).”
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le lot 3 concerne le membre 1 du groupement de commande: Ugecam Occitanie.”
Lieu d'exécution: Ariège🏙️
Description du marché:
“Fourniture de repas en liaison froide pour l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique ITEP — Service d'éducation spéciale et de soins à domicile...”
Description du marché
Fourniture de repas en liaison froide pour l'Institut thérapeutique éducatif et pédagogique ITEP — Service d'éducation spéciale et de soins à domicile Sessad (09100 La Tour-du-Crieu).
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Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le lot 5 concerne le membre 1 du groupement de commande: Ugecam Occitanie.”
Lieu d'exécution: Haute-Garonne🏙️
Description du marché:
“Fourniture de repas en liaison froide pour la Maison d'enfants à caractère sanitaire spécialisé MECS Castelnouvel (31490 Léguevin).”
Description du marché:
“Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour le CSRE Alexandre Jollien IME de Béziers, à des entreprises adaptées mentionnées à...”
Description du marché
Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour le CSRE Alexandre Jollien IME de Béziers, à des entreprises adaptées mentionnées à l'article L. 5213-13 du code du travail, à des établissements et services d'aide par le travail mentionnés à l'article L. 344-2 du code de l'action sociale et des familles ainsi qu'à des structures équivalentes, lorsqu'ils emploient une proportion minimale de 50 % travailleurs handicapés qui, en raison de la nature ou de la gravité de leurs déficiences, ne
peuvent exercer une activité professionnelle dans des conditions normales.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 55
Critère de qualité (pondération): 5
Description
Informations complémentaires:
“Les sous-critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Le lot 6 concerne le membre 1 du groupement de commande: Ugecam Occitanie.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 131-321263
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AO 2019 493 88 01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement et assistance technique de gestion pour 4 établissements (34)”
Date de conclusion du contrat: 2019-11-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Synergie Restauration
Commune postale: Nîmes
Code postal: 30000
Pays: France 🇫🇷
Région: Occitanie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 637660.14 💰
2️⃣
Numéro de contrat: AO 2019 493 88 02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de denrées, assistance technique approvisionnement pour 1 établissement (30)” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 313726.28 💰
3️⃣
Numéro de contrat: AO 2019 493 88 03
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Restauration collective pour 1 établissement (66)
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 328924.26 💰
4️⃣
Numéro de contrat: Non attribue
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour 1 établissement (31)
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
5️⃣
Numéro de contrat: AO 2019 493 88 05
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour 1 établissement (09)
Date de conclusion du contrat: 2019-12-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Api Restauration
Commune postale: Saint-Jean
Code postal: 31240
Région: Haute-Garonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 56 656 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour 1 établissement (34)” Informations sur les non-lauréats
Autres raisons (interruption de la procédure)
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.
Concernant le lot 5 Fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour 1...”
Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal ni montant maximal.
Concernant le lot 5 Fourniture de repas en liaison froide et de denrées pour 1 établissement (09) (ITEP La Tour-du-Crieu), la procédure est déclarée infructueuse et une nouvelle consultation sera lancée prochainement.
Concernant le lot 6 Accord-cadre réservé de fourniture de repas en liaison froide pour 1 établissement (34) (CSRE Alexandre Jollien), la procédure a été déclarée sans suite: en effet le pouvoir adjudicateur doit procéder à un réajustement de ses besoins.
Les montants indiqués pour chaque lot attribués sont les montants issus des Détails quantitatifs estimatifs (DQE) utilisés pour l'analyse des offres, ils sont donc estimatifs.
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Source: OJS 2019/S 241-591355 (2019-12-10)