Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau potable et usée

Clermont Auvergne Métropole

Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts:
— lot nº 01: fourniture de chaux vive et éteinte,
— lot nº 02: fourniture de bouteilles de chlore gazeux,
— lot nº 03: fourniture de produits chimiques,
— lot nº 04: fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable,
— lot nº 05: fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves,
— lot nº 06: fourniture de polymères,
— lot nº 07: fourniture de charbon actif en poudre.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-09 Avis de marché
2019-09-17 Informations complémentaires
2020-03-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau
Numéro de référence: 19cm-F20
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts: — lot nº 01: fourniture de chaux vive et éteinte, — lot nº 02: fourniture de bouteilles de chlore gazeux, — lot nº 03: fourniture de produits chimiques, — lot nº 04: fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable, — lot nº 05: fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves, — lot nº 06: fourniture de polymères, — lot nº 07: fourniture de charbon actif en poudre.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau 📦
Code CPV supplémentaire: Chaux hydratée 📦
Chlore 📦
Soude caustique 📦
Chlorure ferrique 📦
Dioxyde de carbone 📦
Agents floculants 📦
Charbon actif 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Clermont Auvergne Métropole
Adresse postale: 64 66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 473983400 📞
Fax: +33 473983401 📠
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL pour la participation: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-09 📅
Date limite de soumission: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-09-13 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 177-432180
Numéro JO-S: 177
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu Les prestations sont financées sur les fonds propres de Clermont Auvergne Métropole. Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au correspondant informatique et liberté/délégué à la protection des données qui en assurera la gestion: Philippe Bost — direction du pilotage et de la performance — mission modernisation de l'administration Tél.: +33 463669646/+33 685272539 — courriel: pbost@clermontmetropole.eu / cnil@clermontmetropole.eu Un justificatif d'identité sera joint à toute demande. Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation. Modalités d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): dossiers à télécharger sur http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ Adresse ou les copies de sauvegarde doivent être transmises: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à: Clermont Auvergne Métropole (adresse en-tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle administratif — bureau 5.18, 5 Les offres par voie électronique sont imposées (http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marchespublics/appelsdoffres/,voir modalités dans le RC) Pour tous renseignements complémentaires: Direction des actions juridiques et des achats — service commande publique Pôle conseils-achats 64/ 66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1 Adresse AWS: http://www.clermontmetropole.eu/fr/mametropole/marchespublics/appels-doffres/ Date limite de dépôt des questions: 10 jours avant la date limite de remise des offres.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts:
— lot nº 01: fourniture de chaux vive et éteinte,
— lot nº 02: fourniture de bouteilles de chlore gazeux,
— lot nº 03: fourniture de produits chimiques,
— lot nº 04: fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable,
— lot nº 05: fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves,
— lot nº 06: fourniture de polymères,
— lot nº 07: fourniture de charbon actif en poudre.
Intitulé du lot: Fourntiure de chaux vive et éteinte
Numéro du lot: 01
Brève description:
Lot 01: chaux vive et éteinte. Montant BDC minimum: 100 000,00 EUR, montant BDC maximum: 550 000,00 EUR.
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période successive de 12 mois.
Intitulé du lot: Fourntiure de bouteilles de chlore gazeux
Numéro du lot: 02
Brève description:
Lot 02: bouteilles de chlore gazeux. Montant BDC minimum: 5 000,00 EUR, montant BDC maximum: 50 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de produits chimiques
Numéro du lot: 03
Brève description:
Lot 03: soude, bisulfite et acide sulfurique. Montant BDC minimum: 30 000,00 EUR, montant BDC maximum: 200 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable
Numéro du lot: 04
Brève description:
Lot 04: sel ferrique et chlorure ferrique. Montant BDC minimum: 50 000,00 EUR, montant BDC maximum: 220 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves
Numéro du lot: 05
Brève description: Lot 05: CO
Intitulé du lot: Fourniture de polymères
Numéro du lot: 06
Brève description:
Lot 06: polymères. Montant BDC minimum: 50 000,00 EUR, montant BDC maximum:
250 000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de charbon actif en poudre
Numéro du lot: 07
Brève description:
Lot 07: charbon actif en poudre. Montant BDC minimum: 0,00 EUR, montant BDC maximum: 40 000,00 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ,
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Situation économique et financière:
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Exécution du marché
Dépôts et garanties exigés:
Une avance de 5 % pourra être accordée dans les conditions du CCAP. Aucune retenue de garantie ne sera effectuée.
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
Les fournitures seront financées sur les fonds propres de Clermont Auvergne Métropole.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24630070100231
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.clermontmetropole.eu 🌏
URL des documents: http://www.clermontmetropole.eu 🌏

Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
Les prestations sont financées sur les fonds propres de Clermont Auvergne Métropole. Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au correspondant informatique et liberté/délégué à la protection des données qui en assurera la gestion:
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Philippe Bost — direction du pilotage et de la performance — mission modernisation de l'administration
Tél.: +33 463669646/+33 685272539 — courriel: pbost@clermontmetropole.eu / cnil@clermontmetropole.eu
Un justificatif d'identité sera joint à toute demande. Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Modalités d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): dossiers à télécharger sur http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ Adresse ou les copies de sauvegarde doivent être transmises: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à:
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Clermont Auvergne Métropole (adresse en-tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle administratif — bureau 5.18, 5
Les offres par voie électronique sont imposées (http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marchespublics/appelsdoffres/,voir modalités dans le RC)
Pour tous renseignements complémentaires:
Direction des actions juridiques et des achats — service commande publique
Pôle conseils-achats
64/ 66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Date limite de dépôt des questions: 10 jours avant la date limite de remise des offres.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 177-432180 (2019-09-09)
Informations complémentaires (2019-09-17)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts: — lot nº 01 — fourniture de chaux vive et éteinte, — lot nº 02 — fourniture de bouteilles de chlore gazeux, — lot nº 03 — fourniture de produits chimiques, — lot nº 04 — fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable, — lot nº 05 — fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves, — lot nº 06 — fourniture de polymères, — lot nº 07 — fourniture de charbon actif en poudre.
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Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Chlore 📦

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-17 📅
Date limite de soumission: 2019-11-29 📅
Date de publication: 2019-09-20 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 182-444441
Se réfère à l'avis: 2019/S 177-432180
Numéro JO-S: 182
Informations complémentaires
Pour le lot nº 5, les visites auront lieu du 18 septembre au 31 octobre inclus. Passé ce délai, aucune visite ne sera réalisée. Pour le lot nº 6, les visites auront lieu du 18 septembre au 11 octobre inclus pour les prélèvements et du 4 novembre au 16 novembre inclus pour les tests industriels. Passé ces délais, aucune visite ne sera réalisée.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot nº 01 — fourniture de chaux vive et éteinte,
— lot nº 02 — fourniture de bouteilles de chlore gazeux,
— lot nº 03 — fourniture de produits chimiques,
— lot nº 04 — fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable,
— lot nº 05 — fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves,
— lot nº 06 — fourniture de polymères,
— lot nº 07 — fourniture de charbon actif en poudre.
Source: OJS 2019/S 182-444441 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-03-05)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts: — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n
Valeur totale du marché: 5 440 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-05 📅
Date de publication: 2020-03-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 048-114518
Numéro JO-S: 48
Informations complémentaires
Il s'agit d'accords-cadres avec un montant minimal et maximal par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois. Pour chaque lot, le montant indiqué correspond au montant maximal sur la durée totale possible du marché (durée initiale et reconductions comprises) soit 4 ans. La valeur totale correspond à la somme des maximums de l'ensemble des lots sur la durée totale possible des marchés soit 4 ans.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— lot n
Lot 01 — chaux vive et éteinte:
— montant BDC minimal: 100 000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 550 000,00 EUR.
Lot 02 — bouteilles de chlore gazeux:
— montant BDC minimal: 5 000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 50 000,00 EUR.
Lot 03 — soude, bisulfite et acide sulfurique:
— montant BDC minimal: 30 000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 200 000,00 EUR.
Lot 04 — sel ferrique et chlorure ferrique:
— montant BDC minimal: 50000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 220000,00 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de deux cuves
Brève description:
Lot 05 — CO2:
— montant BDC minimal: 10 000,00 EUR;
Intitulé du lot: Fourntiure de polymères
Brève description:
Lot 06 — polymères:
— montant BDC minimal: 50 000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 250 000,00 EUR.
Lot 07 — charbon actif en poudre:
— montant BDC minimal: 0,00 EUR;
— montant BDC maximal: 40 000,00 EUR.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: Usine des Gaillards
Commune postale: Saint-Gaultier
Code postal: 36800
Pays: France 🇫🇷
Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 2 200 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Pays: Hérault 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: Caldic Centre
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie, BP 74
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Pays: Puy-de-Dôme 🏙️
Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
880 000 EUR 💰
Nom: Messer France
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Pays: Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 1 000 000 EUR 💰
Nom: jacobi
Adresse postale: 261 bd Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Pays: Paris 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2020/S 048-114518 (2020-03-05)
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Région:
France Auvergne-Rhône-Alpes Auvergne Puy-de-Dôme
Fournisseurs:
Caldic Centre Gazechim jacobi Lhoist France Ouest Messer France Snf
Produits/services:
Produits chimiques Gaz Gaz industriels Composés oxygénés inorganiques Dioxyde de carbone Colorants et pigments Oxydes, peroxydes et hydroxydes Chaux hydratée Produits chimiques organiques et... Produits chimiques inorganiques de base