Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts:
— lot nº 01: fourniture de chaux vive et éteinte,
— lot nº 02: fourniture de bouteilles de chlore gazeux,
— lot nº 03: fourniture de produits chimiques,
— lot nº 04: fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable,
— lot nº 05: fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves,
— lot nº 06: fourniture de polymères,
— lot nº 07: fourniture de charbon actif en poudre.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-29.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de réactifs pour le traitement de l'eau potable et usée
19cm-F20
Produits/services: Produits chimiques utilisés pour le traitement de l'eau📦
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts:
— lot nº 01: fourniture de chaux vive et éteinte,
— lot nº 02: fourniture de bouteilles de chlore...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts:
— lot nº 01: fourniture de chaux vive et éteinte,
— lot nº 02: fourniture de bouteilles de chlore gazeux,
— lot nº 03: fourniture de produits chimiques,
— lot nº 04: fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable,
— lot nº 05: fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves,
— lot nº 06: fourniture de polymères,
— lot nº 07: fourniture de charbon actif en poudre.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourntiure de chaux vive et éteinte
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Chaux hydratée📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Lot 01: chaux vive et éteinte. Montant BDC minimum: 100 000,00 EUR, montant BDC maximum: 550 000,00 EUR.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: L'accord-cadre pourra être reconduit 3 fois, par période successive de 12 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourntiure de bouteilles de chlore gazeux
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Chlore📦
Description du marché:
“Lot 02: bouteilles de chlore gazeux. Montant BDC minimum: 5 000,00 EUR, montant BDC maximum: 50 000,00 EUR.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Soude caustique📦
Description du marché:
“Lot 03: soude, bisulfite et acide sulfurique. Montant BDC minimum: 30 000,00 EUR, montant BDC maximum: 200 000,00 EUR.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable” Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Description du marché:
“Lot 04: sel ferrique et chlorure ferrique. Montant BDC minimum: 50 000,00 EUR, montant BDC maximum: 220 000,00 EUR.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Produits/services supplémentaires: Dioxyde de carbone📦
Description du marché:
“Lot 05: CO Montant BDC minimum: 10 000,00 EUR, montant BDC maximum: 50 000,00 EUR.”
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de polymères
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Produits/services supplémentaires: Agents floculants📦
Description du marché:
“Lot 06: polymères. Montant BDC minimum: 50 000,00 EUR, montant BDC maximum:
250 000,00 EUR.”
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de charbon actif en poudre
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Produits/services supplémentaires: Charbon actif📦
Description du marché:
“Lot 07: charbon actif en poudre. Montant BDC minimum: 0,00 EUR, montant BDC maximum: 40 000,00 EUR.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement ,
— redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11 du code de la commande publique.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— références de service ou fournitures similaires: présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique.
Afficher plus Conditions de participation
Dépôts et garanties exigés:
“Une avance de 5 % pourra être accordée dans les conditions du CCAP. Aucune retenue de garantie ne sera effectuée.”
Principales conditions de financement et modalités de paiement et/ou référence aux dispositions pertinentes qui les régissent:
“Les fournitures seront financées sur les fonds propres de Clermont Auvergne Métropole.”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
La forme du groupement après l'attribution du marché n'est pas imposée. Si le marché est attribué à un groupement conjoint, le mandataire conjoint sera solidaire de chacun des membres du groupement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-30
14:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.clermontmetropole.eu
Les prestations sont financées sur les fonds propres de Clermont Auvergne Métropole. Conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au correspondant informatique et liberté/délégué à la protection des données qui en assurera la gestion:
Philippe Bost — direction du pilotage et de la performance — mission modernisation de l'administration
Tél.: +33 463669646/+33 685272539 — courriel: pbost@clermontmetropole.eu / cnil@clermontmetropole.eu
Un justificatif d'identité sera joint à toute demande. Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés. Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Dématérialisation des procédures: les modalités de transmission électronique des plis sont définies dans le règlement de la consultation.
Modalités d'obtention du Dossier de consultation des entreprises (DCE): dossiers à télécharger sur http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marches-publics/appels-doffres/ Adresse ou les copies de sauvegarde doivent être transmises: soit par courrier recommandé avec AR ou déposés à:
Clermont Auvergne Métropole (adresse en-tête) — direction des actions juridiques et des achats, service commande publique — pôle administratif — bureau 5.18, 5 étage — (modalités dans RC).
Les offres par voie électronique sont imposées (http://www.clermontmetropole.eu/fr/ma-metropole/marchespublics/appelsdoffres/,voir modalités dans le RC)
Pour tous renseignements complémentaires:
Direction des actions juridiques et des achats — service commande publique
Pôle conseils-achats
64/ 66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1
Adresse AWS: http://www.clermontmetropole.eu/fr/mametropole/marchespublics/appels-doffres/
Date limite de dépôt des questions: 10 jours avant la date limite de remise des offres.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 177-432180 (2019-09-09)
Informations complémentaires (2019-09-17) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts:
— lot nº 01 — fourniture de chaux vive et éteinte,
— lot nº 02 — fourniture de bouteilles de chlore...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts:
— lot nº 01 — fourniture de chaux vive et éteinte,
— lot nº 02 — fourniture de bouteilles de chlore gazeux,
— lot nº 03 — fourniture de produits chimiques,
— lot nº 04 — fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable,
— lot nº 05 — fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de 2 cuves,
— lot nº 06 — fourniture de polymères,
— lot nº 07 — fourniture de charbon actif en poudre.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 177-432180
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2019-10-29 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-29 📅
L'heure: 16:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: II.2.7)
Numéro d'identification du lot: 01
Emplacement du texte à modifier: Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ancienne valeur
Texte: [...]
Nouvelle valeur
Texte:
“La durée initiale de l'accord-cadre est fixée à 1 an à compter de la date de notification.” Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2019-10-30 📅
L'heure: 14:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-11-04 📅
L'heure: 10:00
Autres informations complémentaires
“Pour le lot nº 5, les visites auront lieu du 18 septembre au 31 octobre inclus. Passé ce délai, aucune visite ne sera réalisée. Pour le lot nº 6, les...”
Pour le lot nº 5, les visites auront lieu du 18 septembre au 31 octobre inclus. Passé ce délai, aucune visite ne sera réalisée. Pour le lot nº 6, les visites auront lieu du 18 septembre au 11 octobre inclus pour les prélèvements et du 4 novembre au 16 novembre inclus pour les tests industriels. Passé ces délais, aucune visite ne sera réalisée.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 182-444441 (2019-09-17)
Avis d'attribution de marché (2020-03-05) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts:
— lot n 01 — fourniture de chaux vive et éteinte;
— lot n 02 — fourniture de bouteilles de chlore...”
Brève description
Accord-cadre à bons de commande — 7 lots distincts:
— lot n 01 — fourniture de chaux vive et éteinte;
— lot n 02 — fourniture de bouteilles de chlore gazeux;
— lot n 03 — fourniture de produits chimiques;
— lot n 04 — fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable;
— lot n 05 — fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de deux cuves;
— lot n 06 — fourniture de polymères;
— lot n 07 — fourniture de Charbon actif en poudre.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 5 440 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 01 — chaux vive et éteinte:
— montant BDC minimal: 100 000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 550 000,00 EUR.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Lot 02 — bouteilles de chlore gazeux:
— montant BDC minimal: 5 000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 50 000,00 EUR.”
Description du marché:
“Lot 03 — soude, bisulfite et acide sulfurique:
— montant BDC minimal: 30 000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 200 000,00 EUR.”
Description du marché:
“Lot 04 — sel ferrique et chlorure ferrique:
— montant BDC minimal: 50000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 220000,00 EUR.” Champ d'application du marché
Titre: Fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de deux cuves
Description
Description du marché:
“Lot 05 — CO2:
— montant BDC minimal: 10 000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 50 000,00 EUR.” Champ d'application du marché
Titre: Fourntiure de polymères
Description
Description du marché:
“Lot 06 — polymères:
— montant BDC minimal: 50 000,00 EUR;
— montant BDC maximal: 250 000,00 EUR.”
Description du marché:
“Lot 07 — charbon actif en poudre:
— montant BDC minimal: 0,00 EUR;
— montant BDC maximal: 40 000,00 EUR.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 177-432180
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fourntiure de chaux vive et éteinte
Date de conclusion du contrat: 2020-03-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: Usine des Gaillards
Commune postale: Saint-Gaultier
Code postal: 36800
Pays: France 🇫🇷
Région: Indre🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Fourntiure de bouteilles de chlore gazeux
Date de conclusion du contrat: 2020-03-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Gazechim
Adresse postale: 15 rue Henri Brisson
Commune postale: Béziers
Code postal: 34500
Région: Hérault🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Fourntiure de produits chimiques
Nom et adresse du contractant
Nom: Caldic Centre
Adresse postale: 8 rue de l'Industrie, BP 74
Commune postale: Cournon-d'Auvergne
Code postal: 63800
Région: Puy-de-Dôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre:
“Fourniture de sel ferrique en phase aqueuse et chlorure ferrique de purification d'eau potable” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 880 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Fourniture et mise en service de dioxyde de carbone avec location de deux cuves
Nom et adresse du contractant
Nom: Messer France
Adresse postale: 24 quai Galliéni
Commune postale: Suresnes
Code postal: 92150
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Fourntiure de polymères
Nom et adresse du contractant
Nom: Snf
Adresse postale: ZAC de Milieux
Commune postale: Andrézieux-Bouthéon
Code postal: 42160
Région: Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 000 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Fourniture de charbon actif en poudre
Nom et adresse du contractant
Nom: jacobi
Adresse postale: 261 bd Voltaire
Commune postale: Paris
Code postal: 75011
Région: Paris🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 160 000 💰
“Il s'agit d'accords-cadres avec un montant minimal et maximal par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois. Pour...”
Il s'agit d'accords-cadres avec un montant minimal et maximal par lot, d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois. Pour chaque lot, le montant indiqué correspond au montant maximal sur la durée totale possible du marché (durée initiale et reconductions comprises) soit 4 ans. La valeur totale correspond à la somme des maximums de l'ensemble des lots sur la durée totale possible des marchés soit 4 ans.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 048-114518 (2020-03-05)