Fourniture de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source

Orléans Métropole

La présente consultation porte sur l'achat de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible, avec un montant minimum et maximum par période.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-10-11. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-11.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-09-11 Avis de marché
2020-01-27 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-09-11)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits chimiques organiques et inorganiques de base
Numéro de référence: M19s0054
Brève description:
La présente consultation porte sur l'achat de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible, avec un montant minimum et maximum par période.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Code CPV supplémentaire: Hypochlorite de sodium 📦
Chlorure ferrique 📦
Chaux 📦
Produits chimiques organiques et inorganiques de base 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Loiret 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Service d'utilité publique
Nom du pouvoir adjudicateur: Orléans Métropole
Adresse postale: espace Saint Marc, 5 place du 6 Juin 1944, CS 95801
Code postal: 45058
Commune postale: Orléans
Contact
Adresse Internet: http://www.orleans-metropole.fr 🌏
Courrier électronique: marches.publics@orleans-metropole.fr 📧
Téléphone: +33 238784030 📞
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-11 📅
Date limite de soumission: 2019-10-11 📅
Date de publication: 2019-09-16 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 178-434611
Numéro JO-S: 178
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm — accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm — les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation, — la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée, — critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières, — s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats, — délai d'exécution: le délai de livraison maximum, reporté à l'acte d'engagement, est de 12 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande pour chaque lot — critères de jugement des offres «valeur technique» pour les lots 1, 2, 3 et 5: —— sous-critère 1: réduction des délais de livraison (analysé sur la base du point «a» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 10 %), —— sous-critère 2: qualité des produits proposés (analysés sur la base du point «b» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 15 %), —— sous-critère 3: qualité des moyens de transport au regard de leur impact sur l'environnement et la sécurité lors des livraisons (analysés sur la base du point «c» du cadre du mémoire technique).(sous-pondération: 15 %), — critères de jugement des offres «valeur technique» pour le lot 4: —— sous-critère 1: réduction des délais de livraison (analysé sur la base du point «a» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 5 %), —— sous-critère 2: qualité des produits proposés, description des réglages préconisés suite aux essais réalisés sur site et estimatif de consommation basé sur la quantité de boues produites en 2018 à une siccité de 30 % (analysés sur la base du point «b» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 25 %), —— sous-critère 3: qualité des moyens de transport (analysés sur la base du point «c» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 10 %).
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 5
Intitulé du lot: Fourniture de produits chimiques divers
Numéro du lot: 1
Brève description:
Le lot 1 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1
— pour les périodes suivantes: montant minimum 15 000 EUR — 135 000 EUR.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.
L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
Intitulé du lot: Fourniture de chlorure ferrique
Numéro du lot: 2
Brève description:
Le lot 2 est conclu de la manière suivante:
— pour les périodes suivantes: montant minimum 36 000 EUR — 180 000 EUR.
Visite des lieux obligatoire (détails dans l'article 4 du RC).
Intitulé du lot: Fourniture de chaux éteinte
Numéro du lot: 3
Brève description:
Le lot 3 est conclu de la manière suivante:
— pour les périodes suivantes: montant minimum 15 000 EUR — 60 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de polymère pour le traitement des boues
Numéro du lot: 4
Brève description:
Le lot 4 est conclu de la manière suivante:
— pour les périodes suivantes: montant minimum 120 000 EUR — 300 000 EUR.
Intitulé du lot: Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux
Numéro du lot: 5
Brève description:
Le lot 5 est conclu de la manière suivante:
— pour les périodes suivantes: sans montant minimum — 900 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Station de traitement des eaux usées Orléans La Source 45590 — Saint-Cyr-en-Val.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
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— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Situation économique et financière:
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
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— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Capacité technique et professionnelle:
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
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— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— preuve attestant que le candidat respecte la réglementation en matière de transport de marchandises dangereuses. Les candidats veilleront à fournir les documents qui démontrent le respect de l'arrêté du 29.5.2009 — arrêté TMD.
Exécution du marché
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2

Procédure
Base juridique: 32014L0025
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-11 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:30
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: détails des sous-critères dans renseignements complémentaires
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 24450046800040
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏
URL des documents: http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre à bons de commande.
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
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— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm
— les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation,
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières,
— s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats,
— délai d'exécution: le délai de livraison maximum, reporté à l'acte d'engagement, est de 12 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande pour chaque lot
— critères de jugement des offres «valeur technique» pour les lots 1, 2, 3 et 5:
—— sous-critère 1: réduction des délais de livraison (analysé sur la base du point «a» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 10 %),
—— sous-critère 2: qualité des produits proposés (analysés sur la base du point «b» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 15 %),
—— sous-critère 3: qualité des moyens de transport au regard de leur impact sur l'environnement et la sécurité lors des livraisons (analysés sur la base du point «c» du cadre du mémoire technique).(sous-pondération: 15 %),
— critères de jugement des offres «valeur technique» pour le lot 4:
—— sous-critère 1: réduction des délais de livraison (analysé sur la base du point «a» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 5 %),
—— sous-critère 2: qualité des produits proposés, description des réglages préconisés suite aux essais réalisés sur site et estimatif de consommation basé sur la quantité de boues produites en 2018 à une siccité de 30 % (analysés sur la base du point «b» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 25 %),
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—— sous-critère 3: qualité des moyens de transport (analysés sur la base du point «c» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 10 %).

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Adresse Internet: http://orleans.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 178-434611 (2019-09-11)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation porte sur l'achat de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible, avec un montant minimal et maximal par période.
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Valeur totale du marché: 2 100 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-045222
Se réfère à l'avis: 2019/S 178-434611
Numéro JO-S: 20
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible de manière expresse 3 fois soit 4 ans maximum, avec un montant minimal et maximal (HT): — pour la 1 —— lot 1: minimum 5 000 EUR — maximum 45 000 EUR, —— lot 2: minimum 12 000 EUR — maximum 60 000 EUR, —— lot 3: minimum 5 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR, —— lot 4: minimum 40 000 EUR — maximum 100 000 EUR, —— lot 5: sans minimum — maximum 300 000 EUR, — pour les périodes suivantes: —— lot 1: minimum 15 000 EUR —135 000 EUR, —— lot 2: minimum 36 000 EUR — 180 000 EUR, —— lot 3: minimum 15 000 EUR — 60 000 EUR, —— lot 4: minimum 120 000 EUR — 300 000 EUR, —— lot 5: sans minimum — maximum 900 000 EUR. La valeur totale correspond au cumul de toutes les périodes et de tous les lots des montants maximaux BOAMP n
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
— pour les périodes suivantes: montant minimal 15 000 EUR — 135 000 EUR.
— Le lot 2 est conclu de la manière suivante:
—— pour la 1
—— pour les périodes suivantes: montant minimal 36 000 EUR — 180 000 EUR,
— visite des lieux obligatoire (détails dans l'article 4 du RC).
— le lot 4 est conclu de la manière suivante:
—— pour les périodes suivantes: montant minimal 120 000 EUR — 300 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: sans montant minimal — 900 000 EUR.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Station de traitement des eaux usées Orléans La…
… Source 45590 Saint-Cyr-en-Val.
… Source, 45590 Saint-Cyr-en-Val.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Nom: Brenntag
Adresse postale: impasse Lavoisier
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Seine-et-Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 5 000 EUR 💰
Nom: Kemira Chimie
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Pays: Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: Usine des Gaillards
Commune postale: Gaultier
Code postal: 36800
Pays: Indre 🏙️
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom: Adipap
Adresse postale: 16 rue Champ Lagarde
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Pays: Yvelines 🏙️
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
300 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3
2

Référence
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible de manière expresse 3 fois soit 4 ans maximum, avec un montant minimal et maximal (HT):
— pour la 1
—— lot 1: minimum 5 000 EUR — maximum 45 000 EUR,
—— lot 2: minimum 12 000 EUR — maximum 60 000 EUR,
—— lot 3: minimum 5 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR,
—— lot 4: minimum 40 000 EUR — maximum 100 000 EUR,
—— lot 5: sans minimum — maximum 300 000 EUR,
— pour les périodes suivantes:
—— lot 1: minimum 15 000 EUR —135 000 EUR,
—— lot 2: minimum 36 000 EUR — 180 000 EUR,
—— lot 3: minimum 15 000 EUR — 60 000 EUR,
—— lot 4: minimum 120 000 EUR — 300 000 EUR,
—— lot 5: sans minimum — maximum 900 000 EUR.
La valeur totale correspond au cumul de toutes les périodes et de tous les lots des montants maximaux BOAMP n
Source: OJS 2020/S 020-045222 (2020-01-27)
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Région:
France Centre — Val de Loire Centre — Val de Loire Loiret
Fournisseurs:
Adipap Brenntag Kemira Chimie Lhoist France Ouest
Produits/services:
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