La présente consultation porte sur l'achat de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible, avec un montant minimum et maximum par période.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-11.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-11.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source
M19s0054”
Produits/services: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'achat de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'achat de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible, avec un montant minimum et maximum par période.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 5
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits chimiques divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Hypochlorite de sodium📦
Produits/services supplémentaires: Chlorure ferrique📦
Produits/services supplémentaires: Réactifs chimiques📦
Produits/services supplémentaires: Chaux📦
Lieu d'exécution: Loiret🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Station de traitement des eaux usées Orléans La Source 45590 — Saint-Cyr-en-Val.”
Description du marché:
“Le lot 1 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 5 000 EUR HT — maximum 45 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant...”
Description du marché
Le lot 1 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 5 000 EUR HT — maximum 45 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant minimum 15 000 EUR — 135 000 EUR.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique de l'offre appréciée au regard du mémoire technique: détails des sous-critères dans renseignements complémentaires”
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): Prix apprécié au regard du montant du détail quantitatif estimatif
Critère de coût (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de...”
Description des renouvellements
La durée de validité de l'accord-cadre est la période à l'intérieur de laquelle les bons de commande peuvent être émis. Elle est fixée à 1 an, à compter de la notification du marché.
L'accord-cadre est reconductible de manière expresse, dans les conditions définies au CCAP, 3 fois, pour une période d'1 an, soit une durée maximale de 4 ans.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chlorure ferrique
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Le lot 2 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 12 000 EUR HT — maximum 60 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant...”
Description du marché
Le lot 2 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 12 000 EUR HT — maximum 60 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant minimum 36 000 EUR — 180 000 EUR.
Visite des lieux obligatoire (détails dans l'article 4 du RC).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de chaux éteinte
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Le lot 3 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 5 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant...”
Description du marché
Le lot 3 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 5 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant minimum 15 000 EUR — 60 000 EUR.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de polymère pour le traitement des boues
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Produits chimiques organiques et inorganiques de base📦
Description du marché:
“Le lot 4 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 40 000 EUR HT — maximum 100 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant...”
Description du marché
Le lot 4 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 40 000 EUR HT — maximum 100 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant minimum 120 000 EUR — 300 000 EUR.
Visite des lieux obligatoire (détails dans l'article 4 du RC).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Le lot 5 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: sans montant minimum — maximum 300 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: sans montant...”
Description du marché
Le lot 5 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: sans montant minimum — maximum 300 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: sans montant minimum — 900 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et...”
Liste et brève description des conditions
— un formulaire DC1 ou une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 du CCP et notamment qu'il est en règles au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— un formulaire synthétique de déclaration sur l'honneur est disponible sur le site Orléans et sa métropole (http://www.orleans-metropole.fr/135/marches-publics.htm) mais le candidat peut produire ses propres documents,
— formulaire DC1 ou lettre de candidature en cas de candidature groupée.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles,
— déclarations appropriées de banques ou, le cas échéant, preuve d'une assurance des risques professionnels pertinents.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public,
— des certificats de qualification professionnelle établis par des organismes indépendants. Dans ce cas, l'acheteur accepte tout moyen de preuve équivalent ainsi que les certificats équivalents d'organismes établis dans d'autres États membres,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— preuve attestant que le candidat respecte la réglementation en matière de transport de marchandises dangereuses. Les candidats veilleront à fournir les documents qui démontrent le respect de l'arrêté du 29.5.2009 — arrêté TMD.
Afficher plus Conditions de participation
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché:
“Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en...”
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché
Aucune forme de groupement n'est imposée par l'entité adjudicatrice. L'entité adjudicatrice interdit aux candidats de présenter leurs offres en agissant en qualité de membres de plusieurs groupements, conformément à l'article R. 2142-21 2 du code de la commande publique.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-11
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-11
14:30 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: En lien avec la fin de validité du présent accord-cadre à bons de commande.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.orleans.fr/accueil.htm
— accès au dossier de la consultation, renseignements complémentaires et modalités de remise des offres par voie électronique: http://marchespublics.orleans-metropole.fr/accueil.htm
— les contenu et conditions de remise des offres sont fixés dans le règlement de la consultation,
— la transmission des offres et questions, par mail, n'est pas autorisée,
— critères de sélection des candidatures: aptitude à exercer l'activité professionnelle,capacités techniques, professionnelles, économiques et financières,
— s'agissant d'une procédure d'appel d'offres, il ne sera procédé à aucune négociation avec les candidats,
— délai d'exécution: le délai de livraison maximum, reporté à l'acte d'engagement, est de 12 jours calendaires à compter de la réception du bon de commande pour chaque lot
— critères de jugement des offres «valeur technique» pour les lots 1, 2, 3 et 5:
—— sous-critère 1: réduction des délais de livraison (analysé sur la base du point «a» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 10 %),
—— sous-critère 2: qualité des produits proposés (analysés sur la base du point «b» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 15 %),
—— sous-critère 3: qualité des moyens de transport au regard de leur impact sur l'environnement et la sécurité lors des livraisons (analysés sur la base du point «c» du cadre du mémoire technique).(sous-pondération: 15 %),
— critères de jugement des offres «valeur technique» pour le lot 4:
—— sous-critère 1: réduction des délais de livraison (analysé sur la base du point «a» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 5 %),
—— sous-critère 2: qualité des produits proposés, description des réglages préconisés suite aux essais réalisés sur site et estimatif de consommation basé sur la quantité de boues produites en 2018 à une siccité de 30 % (analysés sur la base du point «b» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 25 %),
—— sous-critère 3: qualité des moyens de transport (analysés sur la base du point «c» du cadre du mémoire technique)(sous-pondération: 10 %).
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠
URL: http://orleans.tribunal-administratif.fr/🌏
Source: OJS 2019/S 178-434611 (2019-09-11)
Avis d'attribution de marché (2020-01-27) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation porte sur l'achat de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et...”
Brève description
La présente consultation porte sur l'achat de réactifs chimiques pour le fonctionnement de la station de traitement des eaux usées d'Orléans La Source et donnera lieu à un accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible, avec un montant minimal et maximal par période.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 100 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Station de traitement des eaux usées Orléans La Source 45590 Saint-Cyr-en-Val.
Description du marché:
“Le lot 1 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimal 5 000 EUR HT — maximal 45 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant...”
Description du marché
Le lot 1 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimal 5 000 EUR HT — maximal 45 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: montant minimal 15 000 EUR — 135 000 EUR.
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Site principal ou lieu d'exécution: Station de traitement des eaux usées Orléans La Source, 45590 Saint-Cyr-en-Val.
Description du marché:
“— Le lot 2 est conclu de la manière suivante:
—— pour la 1 période: montant minimal 12 000 EUR HT — maximal 60 000 EUR,
—— pour les périodes suivantes:...”
Description du marché
— Le lot 2 est conclu de la manière suivante:
—— pour la 1 période: montant minimal 12 000 EUR HT — maximal 60 000 EUR,
—— pour les périodes suivantes: montant minimal 36 000 EUR — 180 000 EUR,
— visite des lieux obligatoire (détails dans l'article 4 du RC).
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Description du marché:
“Le lot 3 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 5 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR
— pour les périodes suivantes: montant...”
Description du marché
Le lot 3 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: montant minimum 5 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR
— pour les périodes suivantes: montant minimum 15 000 EUR — 60 000 EUR.
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Description du marché:
“— le lot 4 est conclu de la manière suivante:
—— pour la 1 période: montant minimal 40 000 EUR HT — maximal 100 000 EUR,
—— pour les périodes suivantes:...”
Description du marché
— le lot 4 est conclu de la manière suivante:
—— pour la 1 période: montant minimal 40 000 EUR HT — maximal 100 000 EUR,
—— pour les périodes suivantes: montant minimal 120 000 EUR — 300 000 EUR,
— visite des lieux obligatoire (détails dans l'article 4 du RC).
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Description du marché:
“Le lot 5 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: sans montant minimal — maximum 300 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: sans montant...”
Description du marché
Le lot 5 est conclu de la manière suivante:
— pour la 1 période: sans montant minimal — maximum 300 000 EUR,
— pour les périodes suivantes: sans montant minimal — 900 000 EUR.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 178-434611
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de produits chimiques divers
Date de conclusion du contrat: 2019-12-20 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Brenntag
Adresse postale: impasse Lavoisier
Commune postale: Tournan-en-Brie
Code postal: 77220
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-et-Marne 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de chlorure ferrique
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Kemira Chimie
Adresse postale: 17 rue de Rosheim
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67000
Région: Bas-Rhin🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de chaux éteinte
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Lhoist France Ouest
Adresse postale: Usine des Gaillards
Commune postale: Gaultier
Code postal: 36800
Région: Indre🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de polymère pour le traitement des boues
Date de conclusion du contrat: 2019-12-23 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Adipap
Adresse postale: 16 rue Champ Lagarde
Commune postale: Versailles
Code postal: 78000
Région: Yvelines 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de nitrate de calcium ou chlorure ferreux
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 300 000 💰
“Accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible de manière expresse 3 fois soit 4 ans maximum, avec un montant minimal et maximal (HT):
— pour la 1...”
Accord-cadre à bons de commande alloti, reconductible de manière expresse 3 fois soit 4 ans maximum, avec un montant minimal et maximal (HT):
— pour la 1 période:
—— lot 1: minimum 5 000 EUR — maximum 45 000 EUR,
—— lot 2: minimum 12 000 EUR — maximum 60 000 EUR,
—— lot 3: minimum 5 000 EUR HT — maximum 20 000 EUR,
—— lot 4: minimum 40 000 EUR — maximum 100 000 EUR,
—— lot 5: sans minimum — maximum 300 000 EUR,
— pour les périodes suivantes:
—— lot 1: minimum 15 000 EUR —135 000 EUR,
—— lot 2: minimum 36 000 EUR — 180 000 EUR,
—— lot 3: minimum 15 000 EUR — 60 000 EUR,
—— lot 4: minimum 120 000 EUR — 300 000 EUR,
—— lot 5: sans minimum — maximum 900 000 EUR.
La valeur totale correspond au cumul de toutes les périodes et de tous les lots des montants maximaux BOAMP n 2019_257 publié le 13.9.2019 JOUE n 2019/s178-434611 publié le 16.9.2019.
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Source: OJS 2020/S 020-045222 (2020-01-27)