Fourniture de produits pétroliers

Commune de Val-d'Isère

Fournitures et livraison à Val-d'Isère de produits pétroliers.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-18. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-18.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Charvet La Mure Bianco
• Thevenin Ducrot distribution

Qui ?

• Commune de Val-d'Isère

Qu'est-ce que c'est ?

• Carburant diesel › Carburant diesel (EN 590)
• Mazout › Fioul domestique
• Pétrole et distillats › Essence

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-18	Avis de marché
2020-01-07	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-18)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Gasoils
Numéro de référence: 201928
Brève description: Fournitures et livraison à Val-d'Isère de produits pétroliers.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Gasoils 📦
Code CPV supplémentaire: Fioul domestique 📦
Gasoils 📦
Essence 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Val-d'Isère
Adresse postale: Immeuble le Thovex
Code postal: 73155
Commune postale: Val-d'Isère Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.valdisere.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479060160 📞
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL pour la participation: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-18 📅
Date limite de soumission: 2019-11-18 📅
Date de publication: 2019-10-23 📅
Date de début: 2020-01-02 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 205-498682
Numéro JO-S: 205
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 4 237 090 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 8
Intitulé du lot: Fioul domestique supérieur
Numéro du lot: 01
Brève description: Fioul domestique supérieur.
Valeur estimée hors TVA: 633 600 EUR 💰
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Gazole
Numéro du lot: 02
Brève description: Gazole.
Valeur estimée hors TVA: 195 448 EUR 💰
Intitulé du lot: Gazole supérieur
Numéro du lot: 03
Brève description: Gazole supérieur.
Valeur estimée hors TVA: 496 620 EUR 💰
Intitulé du lot: Super sans plomb 98
Numéro du lot: 04
Brève description: Super sans plomb 98.
Valeur estimée hors TVA: 240 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Gazole non routier sans emag
Numéro du lot: 05
Brève description: Gazole non routier sans emag.
Valeur estimée hors TVA: 2 405 440 EUR 💰
Intitulé du lot: Gazole non routier
Numéro du lot: 06
Brève description: Gazole non routier.
Valeur estimée hors TVA: 207 782 EUR 💰
Intitulé du lot: Ad Blue
Numéro du lot: 07
Brève description: Ad Blue.
Valeur estimée hors TVA: 34 560 EUR 💰
Intitulé du lot: Ad Blue Conteneur
Numéro du lot: 08
Brève description: Ad Blue Conteneur.
Valeur estimée hors TVA: 23 640 EUR 💰
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal 73155 — Val-d'Isère Cedex.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Documents indiqués dans le RC.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 09:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730304900019
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
URL des documents: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Direction des services techniques: service marchés publics
Adresse postale: Centre technique municipal, La Daille
Téléphone: +33 479402700 📞
Courrier électronique: marches.publics@valdisere.fr 📧
Pays: Savoie 🏙️
Adresse Internet: https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/

La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.

Numéro de la consultation: 201928

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2019/S 205-498682 (2019-10-18)

Avis d'attribution de marché (2020-01-07)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 059 272 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-07 📅
Date de publication: 2020-01-09 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 006-008315
Se réfère à l'avis: 2019/S 205-498682
Numéro JO-S: 6

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Gazole non routier sans EMAG
Brève description: Gazole non routier sans EMAG.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal — 73155 Val-d'Isère Cedex.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Nom: Thevenin Ducrot Distribution
Adresse postale: 2 rue de l'Ardoise
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 158 400 EUR 💰
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet
Code postal: 69002
Valeur totale du marché: 48 862 EUR 💰
124 155 EUR 💰
60 000 EUR 💰
601 360 EUR 💰
51 945 EUR 💰
8 640 EUR 💰
5 910 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
3

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

Source: OJS 2020/S 006-008315 (2020-01-07)

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