Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits pétroliers
201928
Produits/services: Gasoils📦
Brève description: Fournitures et livraison à Val-d'Isère de produits pétroliers.
Valeur estimée hors TVA: EUR 4 237 090 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fioul domestique supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Fioul domestique📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel📦
Produits/services supplémentaires: Carburant diesel (EN 590)📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal 73155 — Val-d'Isère Cedex.
Description du marché: Fioul domestique supérieur.
Critères d'attribution
Prix
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 633 600 💰
Durée de l'accord
Date de début: 2020-01-02 📅
Date de fin: 2020-12-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Reconductible 3 fois.
Informations complémentaires: Aucune.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gazole
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Produits/services supplémentaires: Gasoils📦
Description du marché: Gazole.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 195 448 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gazole supérieur
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Description du marché: Gazole supérieur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 496 620 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Super sans plomb 98
Titre
Numéro d'identification du lot: 04
Description
Produits/services supplémentaires: Essence📦
Description du marché: Super sans plomb 98.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gazole non routier sans emag
Titre
Numéro d'identification du lot: 05
Description
Description du marché: Gazole non routier sans emag.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 405 440 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gazole non routier
Titre
Numéro d'identification du lot: 06
Description
Description du marché: Gazole non routier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 207 782 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ad Blue
Titre
Numéro d'identification du lot: 07
Description
Description du marché: Ad Blue.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 34 560 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ad Blue Conteneur
Titre
Numéro d'identification du lot: 08
Description
Description du marché: Ad Blue Conteneur.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 640 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Documents indiqués dans le RC.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix fermes. Aucune avance prévue. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-18
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-19
09:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.valdisere.fr/mon-village/vie-municipale/marches-publics/
La candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 201928
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L.551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 205-498682 (2019-10-18)
Avis d'attribution de marché (2020-01-07) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 059 272 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal — 73155 Val-d'Isère Cedex.
Champ d'application du marché
Titre: Gazole non routier sans EMAG
Description
Description du marché: Gazole non routier sans EMAG.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 205-498682
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Fioul domestique supérieur
Date de conclusion du contrat: 2019-12-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Thevenin Ducrot Distribution
Adresse postale: 2 rue de l'Ardoise
Commune postale: Lyon
Code postal: 69007
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 158 400 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Gazole
Nom et adresse du contractant
Nom: Charvet La Mure Bianco
Adresse postale: 42 cours Suchet
Code postal: 69002
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 862 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Gazole supérieur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 124 155 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 04
Titre: Super sans plomb 98
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Informations sur la sous-traitance
Le contrat est susceptible d'être sous-traité
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 05
Titre: Gazole non routier sans EMAG
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 601 360 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 06
Titre: Gazole non routier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 51 945 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 07
Titre: Ad Blue
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 640 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 08
Titre: Ad Blue Conteneur
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 910 💰
Informations complémentaires Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2020/S 006-008315 (2020-01-07)