Fourniture de produits horticoles en 3 lots sur 4 ans

Commune de Brignoles

Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, petit outillage et produits divers.
Accords-cadre à bons de commande comprenant l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot nº 1: «Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.
Lot nº 2: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR HT.
Lot nº 3: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ? Qu'est-ce que c'est ? OĂą ?
Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-19 Avis de marché
2019-08-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits horticoles et produits de pépinières
Brève description:
Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, petit outillage et produits divers. Accords-cadre à bons de commande comprenant l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Lot nº 1: «Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT. Lot nº 2: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR HT. Lot nº 3: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.
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Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Code CPV supplémentaire: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Engrais divers 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus Ă©conomique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Ministère ou toute autre autorité nationale ou fédérale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Brignoles
Adresse postale: Direction de la commande publique, 45 Ter rue docteur Barbaroux - BP 307
Code postal: 83177
Commune postale: Brignoles Cedex
Contact
Adresse Internet: https://www.brignoles.fr 🌏
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr 📧
Téléphone: +33 494862217 📞
Fax: +33 494591693 đź“ 
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-19 đź“…
Date limite de soumission: 2019-04-19 đź“…
Date de publication: 2019-03-22 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 058-133508
Numéro JO-S: 58
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres: Conformément aux dispositions de l'article 41 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, à compter du 1er octobre 2018, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation). Les justifications à produire sont celles prévues aux articles 44 et 50 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le candidat devra en particulier fournir: — lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1) (https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R38271), Ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1,: Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant: le nom et l'adresse du candidat; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat. — Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2), — Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire — déclarations sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Voir document joint au dossier de consultation des entreprises (D.C.E.), — Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit), — Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières. N.b: Conformément à l'article 53 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu'ils ont déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables Lieu de livraison des fournitures: Les lieux de livraison sont situés sur le territoire de la Commune de Brignoles. Les fournitures seront livrées principalement au service des Espaces Verts situé au serres municipales - chemin du Vabre - 83170 Brignoles. — Possibilité de livraison sur d'autres sites de la Commune de Brignoles Le lieu ou les lieux de livraison seront précisés dans chaque bon de commande Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires. Montant total maximum annuel pour les 3 lots: 56 000 EUR HT. Montant total maximum sur 4 ans pour les 3 lots: 224 000 EUR HT. Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.
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Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, petit outillage et produits divers.
Accords-cadre à bons de commande comprenant l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Lot nº 1: «Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.
Lot nº 2: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR HT.
Lot nº 3: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.
Valeur totale estimée: 224 000 EUR 💰
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 3
Intitulé du lot: Produits de traitements biologiques
Numéro du lot: 01
Valeur estimée hors TVA: 224 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.
Intitulé du lot: Petits matériels et produits horticoles divers
Numéro du lot: 02
Intitulé du lot: Substrats, amendements et engrais
Numéro du lot: 03
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Brignoles.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Liste des principales fournitures livrées objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique (certificats de capacité).
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Description des moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour faire face à la bonne exécution du marché.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-19 đź“…
Heure d'ouverture des offres: 12:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Critère de qualité (pondération): 90

Pouvoir adjudicateur
Contact
Point de contact: M. Olivier Oberto
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Mairie de Brignoles - services des espaces verts
Adresse postale: Les serres municipales - chemin du Vabre
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Téléphone: +33 494695786 📞
Courrier électronique: espaces.verts@brignoles.fr 📧
Pays: Var 🏙️
Adresse du profil d'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires
Conditions de remise des offres:
Conformément aux dispositions de l'article 41 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, à compter du 1er octobre 2018, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).
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Les justifications à produire sont celles prévues aux articles 44 et 50 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le candidat devra en particulier fournir:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1)
Ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1,: Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant: le nom et l'adresse du candidat; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
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— Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— déclarations sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Voir document joint au dossier de consultation des entreprises (D.C.E.),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit),
— Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
N.b: Conformément à l'article 53 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu'ils ont déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables
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Lieu de livraison des fournitures:
Les lieux de livraison sont situés sur le territoire de la Commune de Brignoles.
Les fournitures seront livrées principalement au service des Espaces Verts situé au serres municipales - chemin du Vabre - 83170 Brignoles.
— Possibilité de livraison sur d'autres sites de la Commune de Brignoles
Le lieu ou les lieux de livraison seront précisés dans chaque bon de commande
Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.
Montant total maximum annuel pour les 3 lots: 56 000 EUR HT.
Montant total maximum sur 4 ans pour les 3 lots: 224 000 EUR HT.
Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 đź“ 
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),
— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),
— recours contractuel: article L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative,
— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télé recours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
Source: OJS 2019/S 058-133508 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-08-21)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, petit outillage et produits divers. Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande comprenant l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Montant total maximum annuel pour les 3 lots: 56 000 EUR HT. Montant total maximum sur 4 ans pour les 3 lots: 224 000 EUR HT. Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots. L'accord-cadre est conclu pour une première période d'1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.
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Valeur totale du marché: 224 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Adresse postale: Direction de la commande publique, 45 ter rue Docteur Barbaroux — BP 307
Contact
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-21 đź“…
Date de publication: 2019-08-23 đź“…
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 162-398287
Se réfère à l'avis: 2019/S 058-133508
Numéro JO-S: 162
Informations complémentaires
Dates de notification: — lot nº 1: le 20.8.2019, — lot nº 2: le 20.8.2019, — lot nº 3: le 21.8.2019.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande comprenant l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Montant total maximum annuel pour les 3 lots: 56 000 EUR HT.
Montant total maximum sur 4 ans pour les 3 lots: 224 000 EUR HT.
Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.
L'accord-cadre est conclu pour une première période d'1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.
Lot nº 2: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande:
20 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 đź“…
Nom: Bergon
Commune postale: Fréjus
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 24 000 EUR 💰
80 000 EUR đź’°
Nom: Solgreen
Commune postale: Trets
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
2
5

Référence
Informations complémentaires
Dates de notification:
— lot nº 1: le 20.8.2019,
— lot nº 2: le 20.8.2019,
— lot nº 3: le 21.8.2019.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art. L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative.
Source: OJS 2019/S 162-398287 (2019-08-21)
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RĂ©gion:
France Provence-Alpes-Côte d’Azur Provence-Alpes-Côte d’Azur Var
Fournisseurs:
Bergon Solgreen
Produits/services:
Produits agricoles, de l'élevage, de... Produits agricoles et produits de... Produits horticoles et produits de pépinières Produits chimiques Engrais et composés azotés Engrais divers