Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, petit outillage et produits divers.
Accords-cadre à bons de commande comprenant l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot nº 1: «Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.
Lot nº 2: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR HT.
Lot nº 3: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-03-19) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Brignoles
Adresse postale: Direction de la commande publique, 45 Ter rue docteur Barbaroux - BP 307
Commune postale: Brignoles Cedex
Code postal: 83177
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Olivier Oberto
Téléphone: +33 494862217📞
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr📧
Fax: +33 494591693 📠
Région: Var🏙️
URL: https://www.brignoles.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr🌏 Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Brignoles - services des espaces verts
Adresse postale: Les serres municipales - chemin du Vabre
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494695786📞
Courrier électronique: espaces.verts@brignoles.fr📧
Région: Var🏙️
URL: https://www.brignoles.fr🌏
URL de l'acheteur: https://marches-securises.fr🌏 Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles en 3 lots sur 4 ans
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Brève description:
“Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de...”
Brève description
Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, petit outillage et produits divers.
Accords-cadre à bons de commande comprenant l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot nº 1: «Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.
Lot nº 2: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR HT.
Lot nº 3: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.
Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Produits de traitements biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Brignoles.
Description du marché:
“Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de...”
Description du marché
Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, petit outillage et produits divers.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels et produits horticoles divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Substrats, amendements et engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers📦 Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre réalisés au cours des trois...”
Liste et brève description des conditions
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre réalisés au cours des trois derniers exercices disponibles.
Liste des principales fournitures livrées objet de l'accord-cadre, réalisées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Attestations du destinataire prouvant les prestations ou, à défaut, déclaration de l'opérateur économique (certificats de capacité).
Description des moyens humains et matériels dont dispose le candidat pour faire face à la bonne exécution du marché.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-19
12:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Conditions de remise des offres:
Conformément aux dispositions de l'article 41 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, à compter...”
Conditions de remise des offres:
Conformément aux dispositions de l'article 41 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, à compter du 1er octobre 2018, les offres devront obligatoirement être envoyées par voie électronique à l'adresse suivante: https//www.marches-securises.fr (aux conditions indiquées dans le Règlement de Consultation).
Les justifications à produire sont celles prévues aux articles 44 et 50 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics. Le candidat devra en particulier fournir:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (imprimé Cerfa Dc1)
(https://www.service-public.fr/professionnels-entreprises/vosdroits/R38271),
Ou, à défaut d'utiliser l'imprimé Dc1,: Lettre de candidature ou déclaration d'intention de soumissionner précisant: le nom et l'adresse du candidat; si le candidat se présente seul ou en groupement; dans ce dernier cas, désignation des membres du groupement et habilitation donnée au mandataire; document relatif aux pouvoirs de la personne habilitée à engager le candidat.
— Déclaration du candidat (imprimé Cerfa Dc2),
— Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire
— déclarations sur l'honneur du candidat concernant les interdictions de soumissionner visées à l'article 48 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics (Voir document joint au dossier de consultation des entreprises (D.C.E.),
— Renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-4 du code du travail. (si Dc1 non produit),
— Production pour chacun de ces opérateurs des mêmes documents qui sont exigés du candidat pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières.
N.b: Conformément à l'article 53 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics, les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve que l'acheteur peut obtenir directement par le biais d'un système électronique de mise à disposition d'informations administré par un organisme officiel ou d'un espace de stockage numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires à la consultation de ce système ou de cet espace et que l'accès à ceux-ci soit gratuit. Les candidats ne sont pas tenus de fournir les documents justificatifs et moyens de preuve qu'ils ont déjà transmis dans le cadre d'une précédente consultation et qui demeurent valables
Lieu de livraison des fournitures:
Les lieux de livraison sont situés sur le territoire de la Commune de Brignoles.
Les fournitures seront livrées principalement au service des Espaces Verts situé au serres municipales - chemin du Vabre - 83170 Brignoles.
— Possibilité de livraison sur d'autres sites de la Commune de Brignoles
Le lieu ou les lieux de livraison seront précisés dans chaque bon de commande
Marché conclu avec un prestataire unique ou avec des prestataires groupés solidaires.
Montant total maximum annuel pour les 3 lots: 56 000 EUR HT.
Montant total maximum sur 4 ans pour les 3 lots: 224 000 EUR HT.
Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Fax: +33 494427989 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),
— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),
— recours contractuel: article L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative,
— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télé recours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 058-133508 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-08-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 45 ter rue Docteur Barbaroux — BP 307
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr📧
Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de...”
Brève description
Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, petit outillage et produits divers.
Il s'agit d'accords-cadre à bons de commande comprenant l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Montant total maximum annuel pour les 3 lots: 56 000 EUR HT.
Montant total maximum sur 4 ans pour les 3 lots: 224 000 EUR HT.
Les candidats sont autorisés à répondre à un ou plusieurs lots.
L'accord-cadre est conclu pour une première période d'1 an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du marché est de 48 mois.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 224 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot nº 1: «Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Lot nº 2: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande:
20 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Lot nº 3: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 058-133508
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 33-1 2019
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Produits de traitements biologiques
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergon
Commune postale: Fréjus
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 33-2 2019
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Petits matériels et produits horticoles divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 33-3 2019
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Substrats, amendements et engrais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Solgreen
Commune postale: Trets
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
“Dates de notification:
— lot nº 1: le 20.8.2019,
— lot nº 2: le 20.8.2019,
— lot nº 3: le 21.8.2019.” Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter des décisions de rejet),
— recours en appréciation de la validité d'un contrat (à compter de la signature du contrat),
— recours contractuel: article L. 551-13 à L. 551-16 du code de justice administrative,
— référé suspension introduit avant la signature du marché contre les actes détachables du contrat: art. L. 521-1 à L. 521-4 du code de justice administrative.
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télé recours citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 162-398287 (2019-08-21)