Fourniture de produits horticoles en 3 lots sur 4 ans

Commune de Brignoles

Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de sports: engrais, terreaux, petit outillage et produits divers.
Accords-cadre à bons de commande comprenant l'achat des fournitures et les prestations de livraison associées sans montant minimum annuel et avec un montant maximum annuel de commandes, sans remise en compétition lors de l'attribution des bons de commande et passé dans le cadre des dispositions des articles 25, 66 à 68 et 78 à 80 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Lot nº 1: «Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.
Lot nº 2: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR HT.
Lot nº 3: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-19.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-19 Avis de marché
2019-08-21 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-03-19)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Commune de Brignoles
Adresse postale: Direction de la commande publique, 45 Ter rue docteur Barbaroux - BP 307
Commune postale: Brignoles Cedex
Code postal: 83177
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: M. Olivier Oberto
Téléphone: +33 494862217 📞
Courrier électronique: achats.publics@brignoles.fr 📧
Fax: +33 494591693 📠
Région: Var 🏙️
URL: https://www.brignoles.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-securises.fr 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Mairie de Brignoles - services des espaces verts
Adresse postale: Les serres municipales - chemin du Vabre
Commune postale: Brignoles
Code postal: 83170
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494695786 📞
Courrier électronique: espaces.verts@brignoles.fr 📧
Région: Var 🏙️
URL: https://www.brignoles.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://marches-securises.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de produits horticoles en 3 lots sur 4 ans
Produits/services: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Brève description:
“Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Nombre maximal de lots pouvant être attribués à un soumissionnaire: 3

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Produits de traitements biologiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Produits horticoles et produits de pépinières 📦
Lieu d'exécution: Var 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Brignoles.
Description du marché:
“Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 70
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une première période d'un an, reconductible 3 fois par voie expresse pour la même période. La durée globale maximale du...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Petits matériels et produits horticoles divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Substrats, amendements et engrais
Titre
Numéro d'identification du lot: 03
Description
Produits/services supplémentaires: Engrais divers 📦
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 90
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 224 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet de l'accord-cadre réalisés au cours des trois...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-19 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-19 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Conditions de remise des offres: Conformément aux dispositions de l'article 41 du décret no 2016-360 du 25 mars 2016 relatifs aux marchés publics, à compter...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Jean Racine - bP 40510
Commune postale: Toulon Cedex 9
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Fax: +33 494427989 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative, — recours pour excès de pouvoir (2...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 058-133508 (2019-03-19)
Avis d'attribution de marché (2019-08-21)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: Direction de la commande publique, 45 ter rue Docteur Barbaroux — BP 307
Courrier électronique: dcp@brignoles.fr 📧

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Il s'agit de marchés passés en vue d'acquérir certains matériels et produits horticoles destinés à l'entretien notamment d'espaces verts et de terrains de...”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 224 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché:
“Lot nº 1: «Produits de traitements biologiques»: montant maximum annuel de commande: 6 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Lot nº 2: «Petits matériels et produits horticoles divers»: montant maximum annuel de commande: 20 000 EUR HT.”
Description du marché:
“Lot nº 3: «Substrats, amendements et engrais»: montant maximum annuel de commande: 30 000 EUR HT.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 058-133508

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 33-1 2019
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Produits de traitements biologiques
Date de conclusion du contrat: 2019-07-04 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'autres États membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues de soumissionnaires d'États non membres de l'UE: 0
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Bergon
Commune postale: Fréjus
Pays: France 🇫🇷
Région: Var 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 000 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 33-2 2019
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Petits matériels et produits horticoles divers
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰

3️⃣
Numéro de contrat: 33-3 2019
Numéro d'identification du lot: 03
Titre: Substrats, amendements et engrais
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Solgreen
Commune postale: Trets
Région: Bouches-du-Rhône 🏙️
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Dates de notification: — lot nº 1: le 20.8.2019, — lot nº 2: le 20.8.2019, — lot nº 3: le 21.8.2019.”
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Jean Racine — BP 40510
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (jusqu'à la signature du marché): article L. 551-1 à L. 551-4 du code de justice administrative, — recours pour excès de pouvoir (2...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 162-398287 (2019-08-21)