Fourniture de pièces pour réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées
Régie du SDDEA
La présente consultation concerne la fourniture à la régie du SDDEA des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-08-13. L'appel d'offres a été publié le 2019-07-12.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
- • Bayard
- • Blard
- • DIEHL Metering SAS
- • Établissements Saint-Germain et Straub
- • Frans Bonhomme
- • Heinrich Canalisation
- • Itron France
- • Sainte-Lizaigne
- • SARL Desmoules Polyester
- • Société Huot
- • Solyd SA
- • Vaudrey
- • Attaches filetées › Boulons
- • Charrettes à chevaux ou à bras, autres véhicules nonautomoteurs, chariots à bagages et pièces détachées diverses › Pièces détachées diverses
- • Débitmètres › Compteurs à eau
- • Machines de production et d'utilisation de la puissance mécanique › Robinets, vannes et dispositifs similaires
- • Produits fabriqués divers et éléments connexes › Produits en fonte
- • Tuyaux, conduites ascendantes et manchons › Tuyaux
- • Équipement de sécurité › Joints
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-07-12 | Avis de marché |
| 2019-07-23 | Informations complémentaires |
| 2020-03-26 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Tuyaux 📦
Pièces détachées diverses 📦
Produits en fonte 📦
Robinets, vannes et dispositifs similaires 📦
Boulons 📦
Compteurs à eau 📦
Joints 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du SDDEA
Adresse postale: Cité des Vassaules
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@sddea.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=10596 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=10596 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-334708
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Tuyaux PVC, PEHD et raccords en fonte.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Brève description: Tuyaux fonte et raccords en fonte.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces fonte à brides.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces PEHD électrosoudables.
Numéro du lot: 5
Brève description: Tés et colliers de prise en charge de grands diamètres.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces de réparations à brides et jonctions.
Numéro du lot: 7
Brève description: Robinets-vannes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Têtes mobiles et couronnes béton.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fontainerie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Clapets anti-retour à brides.
Numéro du lot: 11
Brève description: Ventouses.
Numéro du lot: 12
Brève description: Appareils de protection et de régulation.
Numéro du lot: 13
Brève description: Boulonnerie zingué et inox, fixations.
Numéro du lot: 14
Brève description: Regards béton rectangulaire et chambre de tirage.
Numéro du lot: 15
Brève description: Regards béton ronds et regards de façade.
Numéro du lot: 16
Brève description: Compteurs d'eau à brides.
Numéro du lot: 17
Brève description: Joints plats caoutchouc type Képi.
Numéro du lot: 18
Brève description: Robinetterie de branchement.
Numéro du lot: 19
Brève description: Robinets avant compteur.
Numéro du lot: 20
Brève description:
Brève description: Réducteurs de pression.
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces de raccordement en laiton.
Numéro du lot: 23
Brève description: Joint de compteurs.
Numéro du lot: 24
Brève description: Regards traditionnels pour compteur.
Numéro du lot: 25
Brève description: Regards compacts préisolés monocompteurs.
Numéro du lot: 26
Brève description: Regards compacts préisolés multi-compteurs.
Numéro du lot: 27
Brève description: Cols de cygne et nourrices en PE.
Numéro du lot: 28
Brève description: Nourrices inox.
Numéro du lot: 29
Brève description: Pièces pour réseau d'assainissement.
Numéro du lot: 30
Brève description: Tampons de voierie composite.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public industriel et commercial
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=10596 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=10596 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du syndicat mixte de l'eau de l'assainissement non collectif, des milieux aquatique
Courrier électronique: sddea@sddea.fr 📧
Pays: Aube 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 136-334708 (2019-07-12)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées diverses
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture à la régie du SDDEA des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées diverses 📦
Code CPV supplémentaire: Tuyaux 📦
Pièces détachées diverses 📦
Produits en fonte 📦
Robinets, vannes et dispositifs similaires 📦
Boulons 📦
Compteurs à eau 📦
Joints 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Aube 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du SDDEA
Adresse postale: Cité des Vassaules
Code postal: 10000
Commune postale: Troyes
Contact
Adresse Internet: https://www.xmarches.fr 🌏
Courrier électronique: marches-publics@sddea.fr 📧
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=10596 🌏
URL pour la participation: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=10596 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-12 📅
Date limite de soumission: 2019-08-13 📅
Date de publication: 2019-07-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 136-334708
Numéro JO-S: 136
Informations complémentaires
La consultation est passé selon la procédure d'appel d'offres ouvert conformément aux articles R. 2124-1 et R. 2124-2 du Code de la commande publique (CCP) et à la délibération Ca20190607_30 du Conseil d'administration de la régie du SDDEA en date du 12.7.2019. Les accords-cadres sont passés sans montant minimum ni maximum. L'attribution des lots est mono-attributaires. L'entité adjudicatrice se réserve le droit, en application de l'article R. 2161-4 du CCP, de procéder à l'examen des offres avant les candidatures, selon les modalités précisées dans l'article cité ci-dessus. En cas d'inversion des phases d'analyse des candidatures et des offres, l'entité adjudicatrice ne procède qu'à l'analyse de la candidature du seul titulaire pressenti. En application de l'article R. 2144-3 du CCP, cette vérification s'effectue au plus tard avant l'attribution du marché public. La présente consultation concerne la fourniture à la régie du SDDEA des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées.
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Objet
Champ d'application du marché
Numéro du lot: 1
Brève description: Tuyaux PVC, PEHD et raccords en fonte.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:
Les marchés sont conclus pour une durée initiale de 12 mois à compter de leurs dates de notification. Ils sont susceptibles d'être reconduit 3 fois par période annuelle de 12 mois.
Numéro du lot: 2
Brève description: Tuyaux fonte et raccords en fonte.
Numéro du lot: 3
Brève description: Pièces fonte à brides.
Numéro du lot: 4
Brève description: Pièces PEHD électrosoudables.
Numéro du lot: 5
Brève description: Tés et colliers de prise en charge de grands diamètres.
Numéro du lot: 6
Brève description: Pièces de réparations à brides et jonctions.
Numéro du lot: 7
Brève description: Robinets-vannes.
Numéro du lot: 8
Brève description: Têtes mobiles et couronnes béton.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fontainerie.
Numéro du lot: 10
Brève description: Clapets anti-retour à brides.
Numéro du lot: 11
Brève description: Ventouses.
Numéro du lot: 12
Brève description: Appareils de protection et de régulation.
Numéro du lot: 13
Brève description: Boulonnerie zingué et inox, fixations.
Numéro du lot: 14
Brève description: Regards béton rectangulaire et chambre de tirage.
Numéro du lot: 15
Brève description: Regards béton ronds et regards de façade.
Numéro du lot: 16
Brève description: Compteurs d'eau à brides.
Numéro du lot: 17
Brève description: Joints plats caoutchouc type Képi.
Numéro du lot: 18
Brève description: Robinetterie de branchement.
Numéro du lot: 19
Brève description: Robinets avant compteur.
Numéro du lot: 20
Brève description:
Compteurs de premières prises nus ou avec radio compatible DIEHL et Lorawan — équipement de radiorelève et télérelève.
Numéro du lot: 21
Brève description: Réducteurs de pression.
Numéro du lot: 22
Brève description: Pièces de raccordement en laiton.
Numéro du lot: 23
Brève description: Joint de compteurs.
Numéro du lot: 24
Brève description: Regards traditionnels pour compteur.
Numéro du lot: 25
Brève description: Regards compacts préisolés monocompteurs.
Numéro du lot: 26
Brève description: Regards compacts préisolés multi-compteurs.
Numéro du lot: 27
Brève description: Cols de cygne et nourrices en PE.
Numéro du lot: 28
Brève description: Nourrices inox.
Numéro du lot: 29
Brève description: Pièces pour réseau d'assainissement.
Numéro du lot: 30
Brève description: Tampons de voierie composite.
Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution:
Cité des Vassaules, 10000 Troyes.
Cité des Vassaules, 10000 Troyes
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Date d'ouverture des offres: 2019-08-14 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public industriel et commercial
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=10596 🌏
URL des documents: https://www.xmarches.fr/entreprise/detailConsultation.php?key=10596 🌏
Nom du pouvoir adjudicateur: Régie du syndicat mixte de l'eau de l'assainissement non collectif, des milieux aquatique
Courrier électronique: sddea@sddea.fr 📧
Pays: Aube 🏙️
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51036
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687 📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr 📧
Adresse Internet: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: 2 mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative); délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: 2 mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
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Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 136-334708 (2019-07-12)
Informations complémentaires (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boulons 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-08-23 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-352070
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-334708
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2019/S 143-352070 (2019-07-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture à la Régie du SDDEA des pièces constitutives des réseaux d'alimentation en eau potable et de collecte des eaux usées.
Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Boulons 📦
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-07-23 📅
Date limite de soumission: 2019-08-23 📅
Date de publication: 2019-07-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 143-352070
Se réfère à l'avis: 2019/S 136-334708
Numéro JO-S: 143
Source: OJS 2019/S 143-352070 (2019-07-23)
Avis d'attribution de marché (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 104 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150566
Numéro JO-S: 63
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom: Heinrich Canalisation
Numéro d'enregistrement national: 38306853300017
Adresse postale: 8 rue de la Fonderie
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
704 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Vaudrey
Numéro d'enregistrement national: 31184440100043
Adresse postale: 1 bis boulevard Val de Vesle Prolongé
Commune postale: Saint-Léonard
Code postal: 51500
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
Nom: Bayard
Numéro d'enregistrement national: 31622259500035
Adresse postale: 4 avenue Lionel Terray
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Commune postale: Saint-Leonard
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Adresse postale: 1, bis boulevard val de vesle prolonge
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom: Blard
Numéro d'enregistrement national: 41289542700026
Adresse postale: 42 quai de la Ruelle, CS 40124
Commune postale: Pont-Audemer Cedex
Code postal: 27501
Pays: Eure 🏙️
Nom: Itron France
Numéro d'enregistrement national: 43402724900243
Adresse postale: 2 rue de Paris
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 148 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Société Huot
Numéro d'enregistrement national: 48612003300015
Adresse postale: 2 rue de la Marsoupe, BP 36
Commune postale: Saint-Mihiel
Code postal: 55300
Pays: Meuse 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Sainte-Lizaigne
Numéro d'enregistrement national: 96650576000241
Adresse postale: 47 rue de l'Usine
Commune postale: Sainte-Lizaigne
Code postal: 36260
Pays: Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-19 📅
Nom: Diehl Metering SAS
Numéro d'enregistrement national: 41868267000025
Adresse postale: 67 rue du Rhône, BP 10160
Commune postale: Saint-Louis Cedex
Code postal: 68304
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Nom: SARL Desmoules Polyester
Numéro d'enregistrement national: 39996279400018
Adresse postale: Lieu dit les Georges
Commune postale: Saligny-sur-Roudon
Code postal: 03470
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Solyd SA
Numéro d'enregistrement national: 30186113400056
Adresse postale: La Pontchonnière
Commune postale: Savigny
Code postal: 69210
Nom: Établissements Saint-Germain et Straub
Numéro d'enregistrement national: 61588004400024
Adresse postale: avenue de Normandie
Commune postale: Feuquières-en-Vimeu
Code postal: 80210
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Frans Bonhomme
Numéro d'enregistrement national: 38370639700049
Adresse postale: 1 rue Denis Papin
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37302
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 063-150566 (2020-03-26)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 5 104 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-26 📅
Date de publication: 2020-03-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 063-150566
Numéro JO-S: 63
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Robinets-Vannes.
Compteurs de 1
Regards compacts préisolés multicompteurs.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 70
Critère de qualité (nom): Délais
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-09 📅
Nom: Heinrich Canalisation
Numéro d'enregistrement national: 38306853300017
Adresse postale: 8 rue de la Fonderie
Commune postale: Molsheim
Code postal: 67120
Pays: France 🇫🇷
Bas-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 440 000 EUR 💰
704 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Vaudrey
Numéro d'enregistrement national: 31184440100043
Adresse postale: 1 bis boulevard Val de Vesle Prolongé
Commune postale: Saint-Léonard
Code postal: 51500
Pays: Marne 🏙️
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
240 000 EUR 💰
200 000 EUR 💰
220 000 EUR 💰
Nom: Bayard
Numéro d'enregistrement national: 31622259500035
Adresse postale: 4 avenue Lionel Terray
Commune postale: Meyzieu
Code postal: 69330
Pays: Rhône 🏙️
Commune postale: Saint-Leonard
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Adresse postale: 1, bis boulevard val de vesle prolonge
Valeur totale du marché: 16 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Nom: Blard
Numéro d'enregistrement national: 41289542700026
Adresse postale: 42 quai de la Ruelle, CS 40124
Commune postale: Pont-Audemer Cedex
Code postal: 27501
Pays: Eure 🏙️
Nom: Itron France
Numéro d'enregistrement national: 43402724900243
Adresse postale: 2 rue de Paris
Commune postale: Meudon
Code postal: 92190
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Valeur totale du marché: 148 000 EUR 💰
40 000 EUR 💰
Nom: Société Huot
Numéro d'enregistrement national: 48612003300015
Adresse postale: 2 rue de la Marsoupe, BP 36
Commune postale: Saint-Mihiel
Code postal: 55300
Pays: Meuse 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Sainte-Lizaigne
Numéro d'enregistrement national: 96650576000241
Adresse postale: 47 rue de l'Usine
Commune postale: Sainte-Lizaigne
Code postal: 36260
Pays: Indre 🏙️
Valeur totale du marché: 160 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-02-19 📅
Nom: Diehl Metering SAS
Numéro d'enregistrement national: 41868267000025
Adresse postale: 67 rue du Rhône, BP 10160
Commune postale: Saint-Louis Cedex
Code postal: 68304
Pays: Haut-Rhin 🏙️
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
36 000 EUR 💰
320 000 EUR 💰
Nom: SARL Desmoules Polyester
Numéro d'enregistrement national: 39996279400018
Adresse postale: Lieu dit les Georges
Commune postale: Saligny-sur-Roudon
Code postal: 03470
Pays: Allier 🏙️
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: Solyd SA
Numéro d'enregistrement national: 30186113400056
Adresse postale: La Pontchonnière
Commune postale: Savigny
Code postal: 69210
Nom: Établissements Saint-Germain et Straub
Numéro d'enregistrement national: 61588004400024
Adresse postale: avenue de Normandie
Commune postale: Feuquières-en-Vimeu
Code postal: 80210
Pays: Somme 🏙️
Valeur totale du marché: 8 000 EUR 💰
Nom: Frans Bonhomme
Numéro d'enregistrement national: 38370639700049
Adresse postale: 1 rue Denis Papin
Commune postale: Joué-lès-Tours
Code postal: 37302
Pays: Indre-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1
3
Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.xmarches.fr 🌏
Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— délais de recours précontractuel: possibilité de l'introduire entre le début de la procédure de passation et la signature du marché et dans les quelques jours suivant la date de notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre;
— délai applicable en cas de demande d'annulation d'un acte détachable du contrat: deux mois à compter de la publication, de l'affichage ou de la notification de l'acte attaqué (articles L. 521-1 et R. 421-1 du code de justice administrative);
— délai applicable pour un candidat non retenu en cas de demande d'annulation du marché lui-même: deux mois à compter de la publication ou de l'affichage de l'avis de signature de ce marché.
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