Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 Lots)

CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 lots). Forme de marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du marché. Date prévisionnelle de notification: 4.10.2019.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-06-19. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-15.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Nord-Pas de Calais › Pas-de-Calais

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-05-15	Avis de marché
2019-11-06	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-05-15)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pneus pour charges légères et lourdes 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Pas-de-Calais 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune Bruay Artois Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres, CS 40548
Code postal: 62411
Commune postale: Béthune
Contact
Adresse Internet: http://www.bethunebruay.fr 🌏
Courrier électronique: contact@bethunebruay.fr 📧
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL pour la participation: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-05-15 📅
Date limite de soumission: 2019-06-19 📅
Date de publication: 2019-05-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 095-228982
Numéro JO-S: 95
Informations complémentaires

Montant minimum HT: 220 000 EUR. Montant maximum HT: 660 000 EUR.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 9 664 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Renault poids lourds.
Valeur estimée hors TVA: 2 640 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 220 000 EUR.

Montant maximum HT: 660 000 EUR.

Numéro du lot: 2
Brève description:

Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Mercedes — Fuso Poids Lourds

Valeur estimée hors TVA: 560 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 35 000 EUR.

Montant maximum HT: 140 000 EUR.

Numéro du lot: 3
Brève description:

Fourniture de pièces et de prestations équivalentes à l'origine pour tout type de véhicules.

Valeur estimée hors TVA: 1 600 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 100 000 EUR.

Montant maximum HT: 400 000 EUR.

Numéro du lot: 4
Brève description:

Fourniture et entretien de pneumatiques poids lourds agricoles et de génie civil.

Valeur estimée hors TVA: 960 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 80 000 EUR.

Montant maximum HT: 240 000 EUR.

Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Eurovoirie - terberg
Valeur estimée hors TVA: 600 000 EUR 💰
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 37 000 EUR.

Montant maximum HT: 150 000 EUR.

Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Faun — pb Environnement

Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Geesink — Norba.
Informations complémentaires:

Sans montant minimum.

Sans montant maximum.

Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Semat — Zoeller.
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat.
Numéro du lot: 10
Brève description:

Fourniture de pièces équivalentes à l'origine pour tout type de bennes à ordures ménagères et de leurs équipements.

Numéro du lot: 11
Brève description:

Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules de manutention hors châssis (bras de manutention, grue auxiliaire, BAE, filets automatiques, pince type «Champignon»).

Valeur estimée hors TVA: 640 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 40 000 EUR.

Montant maximum HT: 160 000 EUR.

Numéro du lot: 12
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine New Holland
Numéro du lot: 13
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Manitou.
Numéro du lot: 14
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations pour hydrocureurs.
Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 25 000 EUR.

Montant maximum HT: 100 000 EUR.

Numéro du lot: 15
Brève description: Prestation de chaudronnerie et fourniture de produits sidérurgique.
Numéro du lot: 16
Brève description: Fourniture de pompes, cartouches et filtres hydrauliques.
Valeur estimée hors TVA: 80 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 5 000 EUR.

Montant maximum HT: 20 000 EUR.

Numéro du lot: 17
Brève description: Prestation de remorquages et de transports de véhicules.
Valeur estimée hors TVA: 144 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 9 000 EUR.

Montant maximum HT: 36 000 EUR.

Numéro du lot: 18
Brève description: Réparations de vérins et de transmissions.
Valeur estimée hors TVA: 140 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 10 000 EUR.

Montant maximum HT: 35 000 EUR.

Numéro du lot: 19
Brève description: Fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires.
Valeur estimée hors TVA: 180 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant minimum HT: 15 000 EUR.

Montant maximum HT: 45 000 EUR.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-06-19 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au travers du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Durée des garanties
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 75.0
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Prix (pondération): 70.0

Pouvoir adjudicateur
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏
URL des documents: https://marchespublics596280.fr/?page=entreprise.EntrepriseHome 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Mai 2023.

La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr — une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19069) dans l'onglet de recherche: «consultation». Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19069. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: lot nº 4: afin de vérifier leurs besoins en matériel pour effectuer les contrôles et réglages de géométrie des trains avant et arrières des véhicules, dans les ateliers de la Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane. (conformément aux descriptions faites à l'article 4.2.1 du CCTP), les candidats pourront effectuer une visite du Centre technique de la Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane situé rue Jean de Sars à Labeuvrière (62122). Les rendez-vous seront à prendre selon les conditions définies à l'article 5.2 du règlement de consultation.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 095-228982 (2019-05-15)

Avis d'attribution de marché (2019-11-06)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 Lots).
Valeur totale du marché: 9 848 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: CA de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres — CS 40548

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-11-06 📅
Date de publication: 2019-11-11 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 217-532364
Se réfère à l'avis: 2019/S 095-228982
Numéro JO-S: 217

Objet
Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 Lots)

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
10
Prix (pondération): 75
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur téchnique
Prix (pondération): 70

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-10-18 📅
Nom: Lens Béthune VI ETS Coquidé
Commune postale: Lens
Pays: France 🇫🇷
Pas-de-Calais 🏙️
Valeur totale du marché: 2 640 000 EUR 💰
Nom: Gorrias véhicules industriels
Commune postale: Lievin
Valeur totale du marché: 560 000 EUR 💰
Nom: Autodistribution SMAG
Commune postale: Beuvry
Valeur totale du marché: 1 600 000 EUR 💰
Nom: La maison du pneu SAS Monfroy Monchy
Commune postale: Béthune
Valeur totale du marché: 960 000 EUR 💰
Nom: Eurovoirie
Commune postale: Senlis
Valeur totale du marché: 600 000 EUR 💰
Nom: Faun environnement
Commune postale: Guilherand Granges
Nom: Geesinknorba
Commune postale: Mions
Valeur totale du marché: 100 000 EUR 💰
Nom: BOM services
Commune postale: Marck
Nom: Packmat system
Commune postale: Hericourt
Valeur totale du marché: 20 000 EUR 💰
Nom: Propidis
Commune postale: Cournon
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
Nom: Carrosserie vivier
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Valeur totale du marché: 640 000 EUR 💰
Nom: EV10
Commune postale: La Gorgue
Pays: Hauts-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 12 000 EUR 💰
Nom: Sofima
Commune postale: Haute-Avesnes
Nom: Huwer Nord
Commune postale: Ruitz
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Actri
Commune postale: Noeux-les-Mines
Nom: Ratel
Commune postale: Sailly-Labourse
Valeur totale du marché: 144 000 EUR 💰
Nom: Merris hydraulique
Commune postale: Merris
Valeur totale du marché: 140 000 EUR 💰
Nom: Daber
Valeur totale du marché: 180 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
2
3
4

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2019/S 217-532364 (2019-11-06)

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