Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 lots). Forme de marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du marché. Date prévisionnelle de notification: 4.10.2019.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-19.
L'appel d'offres a été publié le 2019-05-15.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 Lots)
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 lots). Forme de marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum....”
Brève description
Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 lots). Forme de marché: accord-cadre mono-attributaire à bons de commande avec minimum et maximum. Accord-cadre conclu pour une période initiale de 1 an, à compter de la date de notification du marché. Date prévisionnelle de notification: 4.10.2019.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 9 664 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Produits/services supplémentaires: Services de réparation et d'entretien de véhicules à moteur et d'équipements connexes📦
Lieu d'exécution: Pas-de-Calais🏙️
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Renault poids lourds.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique analysée au travers du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 15.0
Critère de qualité (nom): Durée des garanties
Critère de qualité (pondération): 10.0
Prix (pondération): 75.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 2 640 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
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Informations complémentaires: Montant minimum HT: 220 000 EUR.
Montant maximum HT: 660 000 EUR.
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Mercedes — Fuso Poids Lourds” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 35 000 EUR.
Montant maximum HT: 140 000 EUR.
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces et de prestations équivalentes à l'origine pour tout type de véhicules.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 100 000 EUR.
Montant maximum HT: 400 000 EUR.
4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Pneus pour charges légères et lourdes📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour camions📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour autobus📦
Produits/services supplémentaires: Pneus pour véhicules agricoles📦
Description du marché:
“Fourniture et entretien de pneumatiques poids lourds agricoles et de génie civil.” Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20.0
Prix (pondération): 80.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 960 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 80 000 EUR.
Montant maximum HT: 240 000 EUR.
5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Eurovoirie - terberg
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 37 000 EUR.
Montant maximum HT: 150 000 EUR.
6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Faun — pb Environnement” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 600 000 💰
7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Geesink — Norba.
Informations complémentaires: Sans montant minimum.
Sans montant maximum.
8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Semat — Zoeller.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat.
1️⃣0️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces équivalentes à l'origine pour tout type de bennes à ordures ménagères et de leurs équipements.”
1️⃣1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules de manutention hors châssis (bras de manutention, grue auxiliaire, BAE, filets automatiques, pince...”
Description du marché
Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules de manutention hors châssis (bras de manutention, grue auxiliaire, BAE, filets automatiques, pince type «Champignon»).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 640 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 40 000 EUR.
Montant maximum HT: 160 000 EUR.
1️⃣2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine New Holland
1️⃣3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 13
Description
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Manitou.
1️⃣4️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 14
Description
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations pour hydrocureurs.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 25 000 EUR.
Montant maximum HT: 100 000 EUR.
1️⃣5️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 15
Description
Description du marché: Prestation de chaudronnerie et fourniture de produits sidérurgique.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 560 000 💰
1️⃣6️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 16
Description
Description du marché: Fourniture de pompes, cartouches et filtres hydrauliques.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 5 000 EUR.
Montant maximum HT: 20 000 EUR.
1️⃣7️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 17
Description
Description du marché: Prestation de remorquages et de transports de véhicules.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délais d'intervention
Prix (pondération): 70.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 144 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 9 000 EUR.
Montant maximum HT: 36 000 EUR.
1️⃣8️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 18
Description
Description du marché: Réparations de vérins et de transmissions.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 140 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 10 000 EUR.
Montant maximum HT: 35 000 EUR.
1️⃣9️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 19
Description
Description du marché: Fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 180 000 💰
Description
Informations complémentaires: Montant minimum HT: 15 000 EUR.
Montant maximum HT: 45 000 EUR.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de...”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix actualisables. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Aucune clause de garantie financière prévue. Aucune garantie financière prévue en contrepartie du versement de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-19
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-19
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Mai 2023.
Informations complémentaires
“La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la...”
La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). Conformément à la législation française, les séances d'ouverture des plis et de la Commission d'appel d'offres ne sont pas publiques. La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La signature des documents n'est pas obligatoire au stade de la remise des plis. Elle ne sera exigée que de l'attributaire. Pour connaître les modalités précises du dépôt d'un pli électronique, il convient de se reporter aux articles 5, 6, 7.3 et 8 du règlement de la consultation. Ce dernier, ainsi que l'ensemble du DCE, sont téléchargeables sur le profil d'acheteur, à l'adresse suivante: https://marchespublics596280.fr — une fois connecté à cet espace, il faut renseigner le numéro de la consultation (19069) dans l'onglet de recherche: «consultation». Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19069. Une visite sur site est préconisée. Les conditions de visites sont les suivantes: lot nº 4: afin de vérifier leurs besoins en matériel pour effectuer les contrôles et réglages de géométrie des trains avant et arrières des véhicules, dans les ateliers de la Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane. (conformément aux descriptions faites à l'article 4.2.1 du CCTP), les candidats pourront effectuer une visite du Centre technique de la Communauté d'agglomération Béthune Bruay Artois Lys Romane situé rue Jean de Sars à Labeuvrière (62122). Les rendez-vous seront à prendre selon les conditions définies à l'article 5.2 du règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Lille
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire, CS 62039
Commune postale: Lille
Code postal: 59014
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 095-228982 (2019-05-15)
Avis d'attribution de marché (2019-11-06) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: CA de Béthune-Bruay, Artois-Lys Romane
Adresse postale: 100 avenue de Londres — CS 40548
Objet Champ d'application du marché
Brève description: Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 Lots).
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 9 848 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 Lots)
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 15
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 75
Description
Description du marché: Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules (19 Lots).
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Valeur téchnique
Prix (pondération): 70
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 095-228982
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 19069
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Renault Poids Lourds
Date de conclusion du contrat: 2019-10-18 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Lens Béthune VI ETS Coquidé
Commune postale: Lens
Pays: France 🇫🇷
Région: Pas-de-Calais🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 640 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Mercedes — fuso Poids Lourds” Nom et adresse du contractant
Nom: Gorrias véhicules industriels
Commune postale: Lievin
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces et de prestations équivalentes à l'origine pour tout type de véhicules” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution SMAG
Commune postale: Beuvry
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture et entretien de pneumatiques poids lourds agricoles et de génie civil” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: La maison du pneu SAS Monfroy Monchy
Commune postale: Béthune
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 960 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Eurovoirie — Terberg
Nom et adresse du contractant
Nom: Eurovoirie
Commune postale: Senlis
Région: France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Faun — PB Environnement” Nom et adresse du contractant
Nom: Faun environnement
Commune postale: Guilherand Granges
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Geesink — Norba
Nom et adresse du contractant
Nom: Geesinknorba
Commune postale: Mions
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Semat — Zoeller
Nom et adresse du contractant
Nom: BOM services
Commune postale: Marck
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Packmat
Nom et adresse du contractant
Nom: Packmat system
Commune postale: Hericourt
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro d'identification du lot: 10
Titre:
“Fourniture de pièces équivalentes à l'origine pour tout type de bennes à ordures ménagères et de leurs équipements” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Propidis
Commune postale: Cournon
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro d'identification du lot: 11
Titre:
“Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules de manutention hors châssis (bras de manutention, grue auxiliaire, BAE, filets automatiques, pince...”
Titre
Fourniture de pièces et de prestations pour véhicules de manutention hors châssis (bras de manutention, grue auxiliaire, BAE, filets automatiques, pince type «Champignon»)
Afficher plus Nom et adresse du contractant
Nom: Carrosserie vivier
Commune postale: Loos-en-Gohelle
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 640 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine New Holland
Nom et adresse du contractant
Nom: EV10
Commune postale: La Gorgue
Région: Hauts-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣3️⃣
Numéro d'identification du lot: 13
Titre: Fourniture de pièces et de prestations certifiées origine Manitou
Nom et adresse du contractant
Nom: Sofima
Commune postale: Haute-Avesnes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12 000 💰
1️⃣4️⃣
Numéro d'identification du lot: 14
Titre: Fourniture de pièces et de prestations pour hydrocureurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Huwer Nord
Commune postale: Ruitz
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣5️⃣
Numéro d'identification du lot: 15
Titre: Prestation de chaudronnerie et fourniture de produits sidérurgique
Nom et adresse du contractant
Nom: Actri
Commune postale: Noeux-les-Mines
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 560 000 💰
1️⃣6️⃣
Numéro d'identification du lot: 16
Titre: Fourniture de pompes, cartouches et filtres hydrauliques
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
1️⃣7️⃣
Numéro d'identification du lot: 17
Titre: Prestation de remorquages et de transports de véhicules
Nom et adresse du contractant
Nom: Ratel
Commune postale: Sailly-Labourse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 144 000 💰
1️⃣8️⃣
Numéro d'identification du lot: 18
Titre: Réparations de vérins et de transmissions
Nom et adresse du contractant
Nom: Merris hydraulique
Commune postale: Merris
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 140 000 💰
1️⃣9️⃣
Numéro d'identification du lot: 19
Titre: Fourniture et réalisation de flexibles en caoutchouc et de leurs accessoires
Nom et adresse du contractant
Nom: Daber
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 180 000 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 5 rue Geoffroy Saint-Hilaire — CS 62039
Source: OJS 2019/S 217-532364 (2019-11-06)