Fourniture de pièces détachées pour poids lourds et engins spéciaux de la Ville de Cannes

Commune de Cannes

Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la Ville de Cannes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-27. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Cannes

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Alpes-Maritimes

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-24	Avis de marché
2020-01-24	Informations complémentaires
2020-08-10	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 2019-0643/Jo
Brève description:

Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la Ville de Cannes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Alpes-Maritimes 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Prix le plus bas

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Cannes
Adresse postale: Place Cornut Gentille, CS 30140
Code postal: 06406
Commune postale: Cannes
Contact
Adresse Internet: http://www.cannes.com 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 497064550 📞
Fax: +33 497064540 📠
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date limite de soumission: 2020-01-27 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620185
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires

Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: — montant minimum par période: 15 000 EUR Ht, — montant maximum par période: 50 000 EUR (H.T.).

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco,Nissan
Numéro du lot: 1
Brève description:

Fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan.

Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.

Informations complémentaires:

Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— montant minimum par période: 15 000 EUR Ht,

— montant maximum par période: 50 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque Bmv
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque Bmv.
Informations complémentaires:

— montant minimum par période: 2 500 EUR Ht,

— montant maximum par période: 12 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrice et balayeuse de marque Ravo
Numéro du lot: 3
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrice et balayeuse de marque Ravo.
Description des renouvellements:

Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans

Informations complémentaires:

Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:

— montant minimum par période: 20 000 EUR) Ht,

— montant maximum par période: 100 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour balayeuses de marque Faun Viajet
Numéro du lot: 4
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour balayeuses de marque Faun Viajet.
Informations complémentaires: — montant maximum par période: 12 000 EUR(H.T.).
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres
Numéro du lot: 5
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres.
Informations complémentaires:

– montant minimum par période: 2 000 EUR Ht,

– montant maximum par période: 30 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la Ville de Cannes
Numéro du lot: 6
Brève description:

Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la Ville de Cannes.

Informations complémentaires:

— montant minimum par période: 10 000 EUR Ht,

— montant maximum par période: 30 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Canicas
Numéro du lot: 7
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Canicas.
Informations complémentaires:

— montant minimum par période: 2 000 EUR Ht,

— montant maximum par période: 20 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Kassbohrer
Numéro du lot: 8
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Kassbohrer.
Informations complémentaires:

— montant minimum par période: 7 000 EUR Ht,

— montant maximum par période: 25 000 EUR (H.T.).

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrices de marque Glutton
Numéro du lot: 9
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrices de marque Glutton.
Informations complémentaires:

— montant minimum par période: 1 000 EUR Ht,

— montant maximum par période: 10 000 EUR (H.T.).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.

Situation économique et financière:

— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:

— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,

— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 euros,

— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,

— financement sur fonds propres,

— pas d'avance prévue,

— aucune clause de garantie financière prévue,

— prestations réglées par des prix unitaires,

— prix révisables annuellement.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-27 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Lieu: Mairie de Cannes

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21060029200010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-0643.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr 📧
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 250-620185 (2019-12-24)

Informations complémentaires (2020-01-24)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la ville de Cannes.

Métadonnées de l'avis
Type de document: Informations complémentaires

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-01-24 📅
Date limite de soumission: 2020-03-02 📅
Date de publication: 2020-01-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 020-044258
Se réfère à l'avis: 2019/S 250-620185
Numéro JO-S: 20
Source: OJS 2020/S 020-044258 (2020-01-24)

Avis d'attribution de marché (2020-08-10)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 408 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-08-10 📅
Date de publication: 2020-08-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 157-382047
Numéro JO-S: 157
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante: — montant minimum par période: 15 000 EUR HT; — montant maximum par période: 50 000 EUR HT.

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan
Informations complémentaires:

— montant minimum par période: 15 000 EUR HT;

— montant maximum par période: 50 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque BMV
Brève description: Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque BMV.
Informations complémentaires:

— montant minimum par période: 2 500 EUR HT;

— montant maximum par période: 12 000 EUR HT.

— montant minimum par période: 20 000 EUR HT;

— montant maximum par période: 100 000 EUR HT.

— montant minimum par période: 2 000 EUR HT;

— montant maximum par période: 30 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la ville de Cannes
Brève description:

Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la ville de Cannes.

Informations complémentaires:

— montant minimum par période: 10 000 EUR HT;

— montant maximum par période: 20 000 EUR HT.

— montant minimum par période: 7 000 EUR HT;

— montant maximum par période: 25 000 EUR HT.

— montant minimum par période: 1 000 EUR HT.

— montant maximum par période: 10 000 EUR HT.

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Nom: Somi
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Alpes-Maritimes 🏙️
Valeur totale du marché: 200 000 EUR 💰
Nom: BRO Meridionale de Voirie
Adresse postale: 1 avenue de l'Étang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Pays: Vaucluse 🏙️
Valeur totale du marché: 48 000 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Nom: EasyVoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Pays: Drôme 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
120 000 EUR 💰
Nom: Trvs
Adresse postale: 55 avenue André Roussin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Pays: Bouches-du-Rhône 🏙️
Nom: Celyo 40
Adresse postale: 1 chemin des Houx
Commune postale: Soustons
Code postal: 40140
Pays: Landes 🏙️
Valeur totale du marché: 80 000 EUR 💰
Nom: Glutton Cleaning Machines
Adresse postale: Zoning Mécalys
Commune postale: Andenne
Code postal: 5300
Pays: Belgique 🇧🇪
Valeur totale du marché: 40 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
4
1

Référence
Informations complémentaires

Date de conclusion du contrat: pour tous les lots signature le 27.7/2020.

Les contrats sont consultables à la Direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.

— lots 1: montant minimum: 15 000 EUR/montant maximum: 50 000 EUR HT;

— lots 2: mini: 25 000 EUR/maxi: 12 000 EUR HT;

— lots 3: mini 20 000 EUR/maxi: 100 000 EUR HT;

— lots 4: mini 20 000 EUR/maxi: 100 000 EUR HT;

— lots 5: mini: 2 000 EUR/maxi: 30 000 EUR HT;

— lots 6: mini: 10 000 EUR/maxi 30 000 EUR HT;

— lots 7: mini 2 000 EUR/maxi 20 000 EUR HT;

— lots 9 mini: 1 000 EUR/maxi: 10 000 EUR HT.

Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.

Informations complémentaires
Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Source: OJS 2020/S 157-382047 (2020-08-10)

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