Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la Ville de Cannes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2020-01-27.
L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour poids lourds et engins spéciaux de la Ville de Cannes
2019-0643/Jo”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la...”
Brève description
Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la Ville de Cannes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco,Nissan” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan.” Critères d'attribution
Prix
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 15 000 EUR Ht,
—...”
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 15 000 EUR Ht,
— montant maximum par période: 50 000 EUR (H.T.).
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque Bmv
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque Bmv.
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 500 EUR Ht,
—...”
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 500 EUR Ht,
— montant maximum par période: 12 000 EUR (H.T.).
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrice et balayeuse de marque Ravo
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrice et balayeuse de marque Ravo.
Description des renouvellements:
“Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans”
Description des renouvellements
Nombre de périodes de reconduction fixé à 3, durée de chaque période de reconduction de 1 an, et durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, de 4 ans
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 20 000 EUR) Ht,
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 20 000 EUR) Ht,
— montant maximum par période: 100 000 EUR (H.T.).
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuses de marque Faun Viajet
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour balayeuses de marque Faun Viajet.
Informations complémentaires:
“Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 500 EUR Ht,
—...”
Informations complémentaires
Accord-Cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 500 EUR Ht,
— montant maximum par période: 12 000 EUR(H.T.).
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
– montant minimum par période: 2 000 EUR Ht,
–...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
– montant minimum par période: 2 000 EUR Ht,
– montant maximum par période: 30 000 EUR (H.T.).
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la Ville de Cannes” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces pour machines ou moteurs hydrauliques📦
Description du marché:
“Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la Ville de Cannes.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 10 000 EUR Ht,
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 10 000 EUR Ht,
— montant maximum par période: 30 000 EUR (H.T.).
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Canicas
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Canicas.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 000 EUR Ht,
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 000 EUR Ht,
— montant maximum par période: 20 000 EUR (H.T.).
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Kassbohrer
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Kassbohrer.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 7 000 EUR Ht,
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 7 000 EUR Ht,
— montant maximum par période: 25 000 EUR (H.T.).
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrices de marque Glutton
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrices de marque Glutton.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 1 000 EUR Ht,
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 1 000 EUR Ht,
— montant maximum par période: 10 000 EUR (H.T.).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date...”
Liste et brève description des critères de sélection
— Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations:
— le règlement des dépenses: par mandat administratif suivi d'un virement,
— taux des intérêts moratoires: égal au taux d'intérêt appliqué par la Bce à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, majoré de huit points. Montant de l'indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement: 40 euros,
— les crédits nécessaires au financement de l'opération sont inscrits dans les comptes de la ville au budget annuel,
— financement sur fonds propres,
— pas d'avance prévue,
— aucune clause de garantie financière prévue,
— prestations réglées par des prix unitaires,
— prix révisables annuellement.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-27
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-27
15:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Cannes
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info/ — La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires Dc1 et Dc2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document Unique de Marché Européen (Dume). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation. Les sous-critères retenus pour le jugement des offres sont définis dans le règlement de la consultation. Numéro de la consultation: 2019-0643.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des fleurs, CS 611039
Commune postale: Nice
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489978600📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Source: OJS 2019/S 250-620185 (2019-12-24)
Informations complémentaires (2020-01-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place Cornut Gentille, CS 30140
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour poids lourds et engins spéciaux de la ville de Cannes
2019-0643/Jo”
Brève description:
“Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la...”
Brève description
Il s'agit de confier un marché en vue de l'achat des pièces détachées permettant les réparations et l'entretien des poids lourds et d'engins spéciaux de la ville de Cannes.
Informations complémentaires Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 250-620185
Changements Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation
Ancienne valeur
Date: 2020-01-27 📅
L'heure: 12:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-02 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d’ouverture des offres
Ancienne valeur
Date: 2020-01-27 📅
L'heure: 15:00
Nouvelle valeur
Date: 2020-03-02 📅
L'heure: 15:00
Source: OJS 2020/S 020-044258 (2020-01-24)
Avis d'attribution de marché (2020-08-10) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 1 408 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 15 000 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 15 000 EUR HT;
— montant maximum par période: 50 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque BMV
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque BMV.
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 500 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 500 EUR HT;
— montant maximum par période: 12 000 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 20 000 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 20 000 EUR HT;
— montant maximum par période: 100 000 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 000 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 000 EUR HT;
— montant maximum par période: 30 000 EUR HT.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la ville de Cannes” Description
Description du marché:
“Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la ville de Cannes.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 10 000 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 10 000 EUR HT;
— montant maximum par période: 30 000 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 000 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 2 000 EUR HT;
— montant maximum par période: 20 000 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 7 000 EUR HT;
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 7 000 EUR HT;
— montant maximum par période: 25 000 EUR HT.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 1 000 EUR HT.
—...”
Informations complémentaires
Accord-cadre à bons de commande dont les prestations sont susceptibles de varier de la manière suivante:
— montant minimum par période: 1 000 EUR HT.
— montant maximum par période: 10 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 250-620185
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pièces détachées pour châssis poids lourds de marque Renault, Iveco, Nissan”
Date de conclusion du contrat: 2020-07-30 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Somi
Adresse postale: 1058 RD 6007
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Code postal: 06270
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées pour équipements de marque BMV
Nom et adresse du contractant
Nom: BRO Meridionale de Voirie
Adresse postale: 1 avenue de l'Étang
Commune postale: Avignon
Code postal: 84000
Région: Vaucluse🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 48 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrice et balayeuse de marque Ravo
Date de conclusion du contrat: 2020-07-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: EasyVoirie
Adresse postale: 8 avenue de la Feuillade
Commune postale: Montélimar
Code postal: 26200
Région: Drôme🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de pièces détachées pour balayeuses de marque Faun Viajet
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de pièces détachées pour grues de marque Fassi, Palfinger et autres
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de flexibles pour l'ensemble des véhicules du parc de la ville de Cannes” Nom et adresse du contractant
Nom: Trvs
Adresse postale: 55 avenue André Roussin
Commune postale: Marseille
Code postal: 13016
Région: Bouches-du-Rhône🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Canicas
Nom et adresse du contractant
Nom: Celyo 40
Adresse postale: 1 chemin des Houx
Commune postale: Soustons
Code postal: 40140
Région: Landes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 80 000 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de pièces détachées pour machines à plages de marque Kassbohrer
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de pièces détachées pour aspiratrices de marque Glutton
Nom et adresse du contractant
Nom: Glutton Cleaning Machines
Adresse postale: Zoning Mécalys
Commune postale: Andenne
Code postal: 5300
Pays: Belgique 🇧🇪
Région: Belgique/België 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 40 000 💰
“Date de conclusion du contrat: pour tous les lots signature le 27.7/2020.
Les contrats sont consultables à la Direction des achats, 06400 Cannes, sur...”
Date de conclusion du contrat: pour tous les lots signature le 27.7/2020.
Les contrats sont consultables à la Direction des achats, 06400 Cannes, sur rendez-vous. l'accord-cadre avec minimum et avec maximum est passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique.
— lots 1: montant minimum: 15 000 EUR/montant maximum: 50 000 EUR HT;
— lots 2: mini: 25 000 EUR/maxi: 12 000 EUR HT;
— lots 3: mini 20 000 EUR/maxi: 100 000 EUR HT;
— lots 4: mini 20 000 EUR/maxi: 100 000 EUR HT;
— lots 5: mini: 2 000 EUR/maxi: 30 000 EUR HT;
— lots 6: mini: 10 000 EUR/maxi 30 000 EUR HT;
— lots 7: mini 2 000 EUR/maxi 20 000 EUR HT;
— lots 9 mini: 1 000 EUR/maxi: 10 000 EUR HT.
Pour tous les lots, l'accord-cadre est conclu pour une période initiale d'un an. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à trois. La durée de chaque période de reconduction est d'un an.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs, CS 611039
Source: OJS 2020/S 157-382047 (2020-08-10)