Fourniture de pièces détachées génériques pour les véhicules Envinet de la CASA

Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis

L'objet de la présente consultation est la fourniture de pièces détachées génériques pour les véhicules Envinet de la CASA.
À titre indicatif, la date prévisionnelle de commencement d'exécution des prestations, objet de la présente consultation est fixée à compter du mois de janvier 2020.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-12-09. L'appel d'offres a été publié le 2019-11-06.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-11-06 Avis de marché
2020-03-03 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-11-06)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Communauté d'agglomération de Sophia Antipolis
Adresse postale: 449 route des Crêtes Les Genêts, BP 43
Commune postale: Sophia Antipolis Cedex
Code postal: 06901
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 489877060 📞
Courrier électronique: v.weltin@agglo-casa.fr 📧
Fax: +33 489877061 📠
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
URL: http://www.marches-securises.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-securises.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-securises.fr 🌏
URL de participation: http://www.marches-securises.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées génériques pour les véhicules Envinet de la CASA
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Brève description:
“L'objet de la présente consultation est la fourniture de pièces détachées génériques pour les véhicules Envinet de la CASA. À titre indicatif, la date...”    Afficher plus
Valeur estimée hors TVA: EUR 112 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées génériques pour véhicules légers et utilitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes 🏙️
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montants minimum ni maximum annuels.”
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre appréciée à la vue du mémoire technique
Critère de qualité (pondération): 3
Prix (pondération): 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements: Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 1 an.
Informations sur les options
Options
Description des options:
“— le marché est reconductible 3 fois, — possibilité de passer des marchés sans publicités ni mise en concurrence préalables, — possibilité de passer des...”    Afficher plus

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces détachées génériques pour poids lourds de 3,5 t et plus
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“La consultation aboutira à un accord-cadre mono-attributaire à bons de commande, sans montants minimum ni maximum annuels.”
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 80 000 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature DC1 ou équivalent, — déclaration du candidat DC2 ou équivalent, — renseignements et documents pouvant être demandés aux candidats...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-12-09 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-12-09 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent
Informations complémentaires

“Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il est reconductible 3 fois, par périodes de 1 an, pour une durée...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Commune postale: Nice Cedex 1
Code postal: 06050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313 📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradam.fr 📧
Fax: +33 493557831 📠
URL: http://www.telerecours.fr/ 🌏
Source: OJS 2019/S 216-529537 (2019-11-06)
Avis d'attribution de marché (2020-03-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Adresse postale: 449 route des Crêtes, les Genêts, BP 43
Commune postale: Sophia-Antipolis Cedex

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées génériques pour les véhicules Envinet de la CASA.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 93 735 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées génériques pour véhicules légers et utilitaires.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 30
Prix (pondération): 50
Description
Description du marché: Fourniture de pièces détachées génériques pour poids lourds de 3,5 t et plus.

Procédure
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 216-529537

Attribution du marché

1️⃣
Numéro de contrat: 19_395
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de pièces détachées génériques pour véhicules légers et utilitaires
Date de conclusion du contrat: 2020-02-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Azur Fournitures Industrielles
Adresse postale: 1045 route de la Grave
Commune postale: Carros
Code postal: 06510
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 31 360 💰

2️⃣
Numéro de contrat: 2019_396
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de pièces détachées génériques pour poids lourds de 3,5 t et plus
Date de conclusion du contrat: 2020-02-14 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 1045 route ZAC de la Grave
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 62 375 💰

Informations complémentaires
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— un référé précontractuel (articles L. 551-1 à L. 551-4, L. 551-10 à L. 551-12, R. 551-1, et R. 551-3 à R. 551-6 du code de justice administrative), avant...”    Afficher plus
Source: OJS 2020/S 046-108320 (2020-03-03)