La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique du 1.4.2019. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Seuls ceux signés et notifiés par le représentant du pouvoir adjudicateur devront être pris en compte par le titulaire.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-28.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-24.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et/ou prestations associées pour tout type de véhicule thermique et électrique de la ville d'Istres
19dos20”
Produits/services: Roues, pièces détachées et accessoires📦
Brève description:
“La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R....”
Brève description
La procédure de passation utilisée est: l'appel d'offres ouvert. Elle est soumise aux dispositions des articles L. 2124-2, R. 2124-2 1º et R. 2161-2 à R. 2161-5 du code de la commande publique. Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire sans minimum et sans maximum en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à 2162-6 et R. 2162-13 à R. 2162-14 du code de la commande publique du 1.4.2019. Les bons de commande seront notifiés par le pouvoir adjudicateur au fur et à mesure des besoins. Seuls ceux signés et notifiés par le représentant du pouvoir adjudicateur devront être pris en compte par le titulaire.
Afficher plus Informations sur les lots
Les offres peuvent être présentées pour un nombre maximal de lots: 8
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et/ou fourniture de pièces détachées avec prestations de réparation y compris carrosserie pour les véhicules «Poids lourds»” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Roues, pièces détachées et accessoires📦
Lieu d'exécution: Bouches-du-Rhône🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et/ou fourniture de pièces détachées avec prestations de réparation y compris carrosserie pour les véhicules «Poids lourds».” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 68 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans.
Afficher plus
Informations complémentaires: Type d'exécution exigée: bons de commande.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées de la marque Renault pour les VL thermiques et électriques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées de la marque Renault pour les véhicules légers thermiques et électriques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur).”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées de la marque Renault pour les véhicules légers thermiques et électriques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
Description
Informations complémentaires: Type d'exécution exigée: carte achat niveau 3.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «VL» et «V Util» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules...”
Titre
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «VL» et «V Util» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «Véhicules légers» et «Véhicules utilitaires» électriques et thermiques...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «Véhicules légers» et «Véhicules utilitaires» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 55 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Util» électriques et thermiques (marché destiné aux...”
Titre
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Util» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur)
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «Véhicules légers» et «Véhicules utilitaires» électriques et...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «Véhicules légers» et «Véhicules utilitaires» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur).
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
Description
Informations complémentaires: Type d'exécution exigée: bons de commande
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives pour les «VL» et «V Util» électriques et thermiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives pour les «Véhicules légers» et «Véhicules utilitaires» électriques et thermiques.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de réparation pour les «VL» et «V Util» électriques et thermiques” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de réparation pour les «Véhicules légers» et «Véhicules...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de réparation pour les «Véhicules légers» et «Véhicules utilitaires» électriques et thermiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 20 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Util» électriques et...”
Titre
Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Util» électriques et thermiques
Afficher plus Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «Vl» et «V Util» électriques et...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «Vl» et «V Util» électriques et thermiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 5 000 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et/ou fourniture de pièces détachées avec prestations de réparation y compris carrosserie pour les 2 roues” Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées et/ou fourniture de pièces détachées avec prestations de réparation y compris carrosserie pour les 2 roues.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 15 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle,...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur du candidat attestant qu'il est en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-1, L. 5212-2, L. 5212 5 et L. 5212-9 du code du travail, concernant l'emploi des travailleurs handicapés,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— si le candidat est établi en France, une déclaration sur l'honneur du candidat justifiant que le travail est effectué par des salariés employés régulièrement au regard des articles L. 1221-10, L. 3243-2 et R. 3243-1 du code du travail (dans le cas où le candidat emploie des salariés, conformément à l'article D. 8222-5-3º du code du travail) déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
—...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de...”
Conditions d'exécution du contrat
Consultation comportant des conditions d'exécution à caractère environnemental détaillées dans le CCAP. Début d'exécution du marché à compter de la date de notification du marché. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix révisables à chaque reconduction. Avance de 5,0 % accordée dans les conditions prévues au marché. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Aucune clause de garantie financière prévue.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
12:05 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/accueil.htm — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME). La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (Gmt+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (cd-rom, dvd-rom, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite du marché par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Numéro de la consultation: 19DOS20.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Marseille
Adresse postale: 22, 24 rue Breteuil
Commune postale: Marseille
Code postal: 13006
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 491134813📞
Courrier électronique: greffe.ta-marseille@juradm.fr📧
Fax: +33 491811387 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat. Référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L.551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA. Recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat). Recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 186-451854 (2019-09-24)
Avis d'attribution de marché (2020-01-22) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 208 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules...”
Titre
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «véhicules légers» et «véhicules utilitaires» électriques et thermiques...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «véhicules légers» et «véhicules utilitaires» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur)
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques (marché destiné aux...”
Titre
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur)
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «véhicules légers» et «véhicules utilitaires» électriques et...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «véhicules légers» et «véhicules utilitaires» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur).
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques” Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives pour les «véhicules légers» et «véhicules utilitaires» électriques et thermiques”
Informations complémentaires: Type d'exécution exigée:carte achat niveau 3
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de réparation pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques” Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de réparation pour les «véhicules légers» et «véhicules...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de réparation pour les «véhicules légers» et «véhicules utilitaires» électriques et thermiques.
Afficher plus Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et...”
Titre
Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques
Afficher plus Description
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et...”
Description du marché
Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques.
Afficher plus
Informations complémentaires: Type d'exécution exigée:bons de commande
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 186-451854
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et/ou fourniture de pièces détachées avec prestations de réparation y compris carrosserie pour les véhicules «Poids lourds»”
Date de conclusion du contrat: 2019-12-31 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault Trucks Marseille
Adresse postale: 33 boulevard du Capitaine Gèze
Commune postale: Marseille
Code postal: 13014
Pays: France 🇫🇷
Région: Bouches-du-Rhône🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 24 082 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de pièces détachées de la marque Renault pour les VL thermiques et électriques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur)” Nom et adresse du contractant
Nom: Société Istréenne de Diffusion Automobile
Adresse postale: 22 avenue Felix Gouin
Commune postale: Istres
Code postal: 13800
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 20 761 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules...”
Titre
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de réparation pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16 355 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques (marché destiné aux...”
Titre
Fourniture de pièces détachées «Renault» avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques (marché destiné aux véhicules hors garantie constructeur)
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 199 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Autodistribution Farsy
Adresse postale: place Général Ferrie, 4 bd Des Aciéries
Code postal: 13010
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 2 178 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de réparation pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 17 035 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et...”
Titre
Fourniture de pièces détachées multi-marques (hors Renault) et captives avec prestations de carrosserie et peinture pour les «VL» et «V Uti» électriques et thermiques
Afficher plus Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 162 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre:
“Fourniture de pièces détachées et/ou fourniture de pièces détachées avec prestations de réparation y compris carrosserie pour les 2 roues” Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
“Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la...”
Le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification. Il pourra être reconduit expressément 3 fois sans que la durée totale n'excède 4 ans. Le marché est passé selon la technique d'achat de l'accord-cadre mono-attributaire sans minimum ni maximum.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 22,24 rue Breteuil
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 017-036442 (2020-01-22)