Avis de marché (2019-09-26) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Département des Alpes-Maritimes
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources, les moyens et la modernisation de l'administration — direction des finances, de l'achat et de la commande publics — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux — relance
19S0321”
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicule de plus de 3,5 t de marque Renault
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Alpes-Maritimes🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 1 600 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Le marché est reconductible expressément 3 fois pour la même durée et le même montant.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 400 000 EUR HT.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de plus de 3,5 t de marque Thomas
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 800 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimum et avec montant maximum annuel de 200 000 EUR HT.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du...”
Liste et brève description des conditions
DUME ou lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants ou imprimé DC1 par lequel le candidat individuel ou chaque membre du groupement déclare sur l'honneur:
A) N'entrer dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner obligatoires prévus aux articles 2141-1 et suivants, et 2141-7 et suivants du code de la commande publique;
B) Être en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés — déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement de l'imprimé DC2, rubriques a, b et c.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-29
15:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-31
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Le marché sera sur catalogues exclusivement en raison du caractère très fluctuant des fournitures. Le département des Alpes-Maritimes se réserve la...”
Le marché sera sur catalogues exclusivement en raison du caractère très fluctuant des fournitures. Le département des Alpes-Maritimes se réserve la possibilité d'exécuter le marché par carte achat, conformément aux dispositions de l'annexe 2 du CCP.
Retrait du DCE jusqu'à la date limite de remise des offres fixée ci-dessus par téléchargement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr.
Les candidatures et les offres sont transmises par voie électronique uniquement à l'adresse suivante: https://www.e-marches06.fr
Les candidatures et offres peuvent être doublées d'une copie de sauvegarde sur support papier ou sur support physique électronique adressée sous pli cacheté portant la mention «copie de sauvegarde» envoyée avant la date limite de remise des offres fixée ci-dessus, à l'adresse visée en tête de l'avis.
Les documents doivent être sous format pdf a résolution 300 dpi niveau de gris.
Les certificats de signature électronique doivent être conformes et référencés. Toutes les modalités de remise des candidatures et des offres, la procédure applicable en cas de détection d'un programme informatique malveillant sont détaillées dans le règlement de la consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nice
Adresse postale: 33 boulevard Franck Pilatte, BP 4179
Commune postale: Nice
Code postal: 06300
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 492041313📞
Courrier électronique: greffe.ta-nice@juradm.fr📧
Fax: +33 493557831 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir: 2 mois à compter de la publication ou notification de la décision attaquée et jusqu'à la signature du contrat,
— référé précontractuel: possible jusqu'à la signature du marché,
— référé contractuel: en application de l'art. R. 551-7 du code de justice administrative,
— recours de plein contentieux: 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 189-458922 (2019-09-26)
Avis d'attribution de marché (2020-02-11) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale:
“Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage...”
Adresse postale
Direction générale adjointe pour les ressources et les moyens — direction des achats et de la logistique — service des marchés — tour Jean Moulin — 6e étage — bureau 630 — CADAM — 147 boulevard du Mercantour — BP 3007
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux
19S0321”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 2 400 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Véhicules de plus de 3,5 t de marque Renault
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Département des Alpes-Maritimes.
Description du marché:
“Fourniture de pièces détachées d'origine et d'accessoires pour les véhicules utilitaires départementaux.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai
Critère de qualité (pondération): 40 %
Prix (pondération): 60 %
Informations sur les options
Description des options:
“Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.” Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 400 000 EUR HT.” Champ d'application du marché
Titre: Véhicule de plus de 3,5 t de marque Thomas
Description
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande, reconductible 3 fois, de manière expresse, pour les mêmes montants et la même durée.”
Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande sans montant minimal, avec montant maximal annuel de 200 000 EUR HT.”
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-458922
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 201919S0321L01
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Véhicules de plus de 3,5 t de marque Renault
Date de conclusion du contrat: 2020-01-08 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Somi Ippolito
Adresse postale: 1058 route Départementale 6007 — BP 89
Commune postale: Villeneuve-Loubet
Pays: France 🇫🇷
Région: Alpes-Maritimes🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 600 000 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 201919S0321L02
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Véhicules de plus de 3,5 t de marque Thomas
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 800 000 💰
“Les marchés ont été signés le 8.1.2020.
Le montant du DDED du titulaire servant à la comparaison des offres est de:
— lot 1: 9266,34 EUR TTC,
— lot 2:...”
Les marchés ont été signés le 8.1.2020.
Le montant du DDED du titulaire servant à la comparaison des offres est de:
— lot 1: 9266,34 EUR TTC,
— lot 2: 15423,84 EUR TTC.
Afficher plus Organe de révision
Adresse postale: 18 avenue des Fleurs — CS 61039
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE ass. 16.7.2007 n 29545) et sous réserve que cette...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt société Tropic Travaux Signalisation (CE ass. 16.7.2007 n 29545) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des dispositions de l'art. R. 2183-5 du code de la commande publique.
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Source: OJS 2020/S 031-072158 (2020-02-11)