Fourniture de pièces automobiles (VL et PL) de marque

Ville d'Annecy

Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot nº 1: pour véhicules Citroën 2 000 EUR HT,
— lot nº 2: pour véhicules Iveco 10 000 EUR HT,
— lot nº 3: pour véhicules Mercedes 4 500 EUR HT,
— lot nº 4: pour véhicules Peugeot 7 000 EUR HT,
— lot nº 5: pour véhicules Renault Trucks 25 000 EUR HT,
— lot nº 6: pour véhicules Renault Vl 35 000 EUR HT.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-12. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-09.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Ville d'Annecy

Qu'est-ce que c'est ?

• Équipement de transport et produits auxiliaires pour le transport › Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules

Où ?

• Rhône-Alpes › Haute-Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-09	Avis de marché
2020-04-27	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-09)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules
Numéro de référence: 19ff-Cp-0147-E
Brève description:

Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit: — lot nº 1: pour véhicules Citroën 2 000 EUR HT, — lot nº 2: pour véhicules Iveco 10 000 EUR HT, — lot nº 3: pour véhicules Mercedes 4 500 EUR HT, — lot nº 4: pour véhicules Peugeot 7 000 EUR HT, — lot nº 5: pour véhicules Renault Trucks 25 000 EUR HT, — lot nº 6: pour véhicules Renault Vl 35 000 EUR HT.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Code CPV supplémentaire: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Haute-Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville d'Annecy
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Code postal: 74011
Commune postale: Annecy
Contact
Adresse Internet: http://www.annecy.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr 📧
Téléphone: +33 450336559 📞
Fax: +33 450338903 📠
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.annecy.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-09 📅
Date limite de soumission: 2019-11-12 📅
Date de publication: 2019-10-14 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 198-480693
Numéro JO-S: 198
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit:

— lot nº 1: pour véhicules Citroën 2 000 EUR HT,

— lot nº 2: pour véhicules Iveco 10 000 EUR HT,

— lot nº 3: pour véhicules Mercedes 4 500 EUR HT,

— lot nº 4: pour véhicules Peugeot 7 000 EUR HT,

— lot nº 5: pour véhicules Renault Trucks 25 000 EUR HT,

— lot nº 6: pour véhicules Renault Vl 35 000 EUR HT.

Intitulé du lot: Lot nº 1: pièces de marque pour véhicules Citroën
Numéro du lot: 1
Brève description: Lot nº 1: pièces de marque pour véhicules Citroën.
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché.

Intitulé du lot: Lot nº 2: pièces de marque pour véhicules Iveco
Numéro du lot: 2
Brève description: Lot nº 2: pièces de marque pour véhicules Iveco.
Intitulé du lot: Lot nº 3: pièces de marque pour véhicules Mercedes
Numéro du lot: 3
Brève description: Lot nº 3: pièces de marque pour véhicules Mercedes.
Intitulé du lot: Lot nº 4: pièces de marque pour véhicules Peugeot
Numéro du lot: 4
Brève description: Lot nº 4: pièces de marque pour véhicules Peugeot.
Intitulé du lot: Lot nº 5: pièces de marque pour véhicules Renault Trucks
Numéro du lot: 5
Brève description: Lot nº 5: pièces de marque pour véhicules Renault Trucks.
Intitulé du lot: Lot nº 6: pièces de marque pour véhicules Renault VL
Numéro du lot: 6
Brève description: Lot no6: Pièces de marque pour véhicules Renault VL.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement. (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat).

Capacité technique et professionnelle:

Une liste de clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables, ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. À défaut de disposer de références récentes, le candidat fournit tout élément lui permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 3 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-13 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme de produits au catalogue remisé
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr 🌏
URL des documents: http://www.annecy.fr 🌏

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr

Source: OJS 2019/S 198-480693 (2019-10-09)

Avis d'attribution de marché (2020-04-27)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les montants minimaux annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit: — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n — lot n

Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-04-27 📅
Date de publication: 2020-04-29 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 084-198672
Se réfère à l'avis: 2019/S 198-480693
Numéro JO-S: 84
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande: — lot n — lot n — lot n — lot n Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — 27 rue de la Paix — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché 16.3.2020 (lots 2, 3 et 6) le 25.3.2020 (lot 5) = date de signature de l'acte d'engagement.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Les montants minimaux annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit:

— lot n

Intitulé du lot: Lot n
Brève description: Lot n

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Nom: Decarre Vi SAS
Adresse postale: 236 avenue d'Aix-les-Bains
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Pays: France 🇫🇷
Haute-Savoie 🏙️
Valeur totale du marché: 999 999 999 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Nom: SVI 74
Adresse postale: 5 route de Montava — ZI Argonay
Commune postale: Argonay
Code postal: 74370
Nom: Bernard Trucks
Adresse postale: 31 bis route de Frangy
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom: Renault H2S Annecy
Adresse postale: 12 avenue d'Aix-les-Bains
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
1

Référence
Informations complémentaires

Accord-cadre à bons de commande:

— lot n

Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — 27 rue de la Paix — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché 16.3.2020 (lots 2, 3 et 6) le 25.3.2020 (lot 5) = date de signature de l'acte d'engagement.

Source: OJS 2020/S 084-198672 (2020-04-27)

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