Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot nº 1: pour véhicules Citroën 2 000 EUR HT,
— lot nº 2: pour véhicules Iveco 10 000 EUR HT,
— lot nº 3: pour véhicules Mercedes 4 500 EUR HT,
— lot nº 4: pour véhicules Peugeot 7 000 EUR HT,
— lot nº 5: pour véhicules Renault Trucks 25 000 EUR HT,
— lot nº 6: pour véhicules Renault Vl 35 000 EUR HT.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-11-12.
L'appel d'offres a été publié le 2019-10-09.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-10-09) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Ville d'Annecy
Numéro d'enregistrement national: 20006340200016
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel-de-Ville
Commune postale: Annecy
Code postal: 74011
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 450336559📞
Courrier électronique: marchespublics@ville-annecy.fr📧
Fax: +33 450338903 📠
Région: Haute-Savoie🏙️
URL: http://www.annecy.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.annecy.fr🌏 Communication
URL des documents: http://www.annecy.fr🌏
URL de participation: http://www.annecy.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces automobiles (VL et PL) de marque
19ff-Cp-0147-E
Produits/services: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Brève description:
“Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot nº 1: pour véhicules Citroën 2 000 EUR HT,
— lot nº 2: pour...”
Brève description
Les montants minimum annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot nº 1: pour véhicules Citroën 2 000 EUR HT,
— lot nº 2: pour véhicules Iveco 10 000 EUR HT,
— lot nº 3: pour véhicules Mercedes 4 500 EUR HT,
— lot nº 4: pour véhicules Peugeot 7 000 EUR HT,
— lot nº 5: pour véhicules Renault Trucks 25 000 EUR HT,
— lot nº 6: pour véhicules Renault Vl 35 000 EUR HT.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 1: pièces de marque pour véhicules Citroën
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pièces détachées et accessoires pour véhicules et moteurs de véhicules📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché: Lot nº 1: pièces de marque pour véhicules Citroën.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Étendue de la gamme de produits au catalogue remisé
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4...”
Description des renouvellements
Le marché est passé pour une période de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement 3 fois pour la même période (soit 4 ans maximum), sauf décision contraire de la personne publique, formalisée par mail, dans un délai de 2 mois avant la date anniversaire du marché.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 2: pièces de marque pour véhicules Iveco
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Lot nº 2: pièces de marque pour véhicules Iveco.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 3: pièces de marque pour véhicules Mercedes
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Lot nº 3: pièces de marque pour véhicules Mercedes.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 4: pièces de marque pour véhicules Peugeot
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Lot nº 4: pièces de marque pour véhicules Peugeot.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 5: pièces de marque pour véhicules Renault Trucks
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Lot nº 5: pièces de marque pour véhicules Renault Trucks.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Lot nº 6: pièces de marque pour véhicules Renault VL
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Lot no6: Pièces de marque pour véhicules Renault VL.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une liste de clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables,...”
Liste et brève description des critères de sélection
Une liste de clients auxquels des fournitures identiques ou similaires ont été vendues faisant figurer les noms et coordonnées des personnes responsables, ainsi que les dates de livraison et le montant de la commande. À défaut de disposer de références récentes, le candidat fournit tout élément lui permettant de justifier de ses capacités techniques et professionnelles.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-12
17:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-13
00:00 📅
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.annecy.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus. Les recours peuvent être effectués par voie postale à l'adresse sus-indiquée ou par voie électronique via l'application «télérecours citoyens» sur le site www.telerecours.fr
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 198-480693 (2019-10-09)
Avis d'attribution de marché (2020-04-27) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: esplanade de l'Hôtel de Ville
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pièces automobiles (VL et PL) de Marque
19ff-Cp-0147-E
Brève description:
“Les montants minimaux annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot n 1: pour véhicules Citroën 2 000 EUR HT;
— lot n 2: pour...”
Brève description
Les montants minimaux annuels contractuels de l'accord-cadre sont définis comme suit:
— lot n 1: pour véhicules Citroën 2 000 EUR HT;
— lot n 2: pour véhicules Iveco 10 000 EUR HT;
— lot n 3: pour véhicules Mercedes 4 500 EUR HT;
— lot n 4: pour véhicules Peugeot 7 000 EUR HT;
— lot n 5: pour véhicules Renault Trucks 25 000 EUR HT;
— lot n 6: pour véhicules Renault Vl 35 000 EUR HT.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 999 999 999 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre: Lot n 2: pièces de marque pour véhicules Iveco
Description
Description du marché: Lot n 2: pièces de marque pour véhicules Iveco.
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 3: pièces de marque pour véhicules Mercedes
Description
Description du marché: Lot n 3: pièces de marque pour véhicules Mercedes.
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 5: pièces de marque pour véhicules Renault Trucks
Description
Description du marché: Lot n 5: pièces de marque pour véhicules Renault Trucks.
Champ d'application du marché
Titre: Lot n 6: pièces de marque pour véhicules Renault Vl
Description
Description du marché: Lot n 6: pièces de marque pour véhicules Renault Vl.
Procédure Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 198-480693
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lot n 2: pièces de marque pour véhicules Iveco
Date de conclusion du contrat: 2020-04-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Decarre Vi SAS
Adresse postale: 236 avenue d'Aix-les-Bains
Commune postale: Seynod
Code postal: 74600
Pays: France 🇫🇷
Région: Haute-Savoie🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 999 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot n 3: pièces de marque pour véhicules Mercedes
Date de conclusion du contrat: 2020-04-20 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: SVI 74
Adresse postale: 5 route de Montava — ZI Argonay
Commune postale: Argonay
Code postal: 74370
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 999 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Lot n 5: pièces de marque pour véhicules Renault Trucks
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Bernard Trucks
Adresse postale: 31 bis route de Frangy
Commune postale: Meythet
Code postal: 74960
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 999 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Lot n 6: pièces de marque pour véhicules Renault Vl
Date de conclusion du contrat: 2020-04-16 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Renault H2S Annecy
Adresse postale: 12 avenue d'Aix-les-Bains
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 999 999 999 💰
“Accord-cadre à bons de commande:
— lot n 2: montant minimal annuel 10 000 EUR HT — sans maximum;
— lot n 3: montant minimal annuel 4 500 EUR HT — sans...”
Accord-cadre à bons de commande:
— lot n 2: montant minimal annuel 10 000 EUR HT — sans maximum;
— lot n 3: montant minimal annuel 4 500 EUR HT — sans maximum;
— lot n 5: montant minimal annuel 25 000 EUR HT — sans maximum;
— lot n 6: montant minimal annuel 35 000 EUR HT — sans maximum.
Les pièces relatives au marché sont consultables à la direction de la commande publique — 27 rue de la Paix — 74000 Annecy, dans les conditions prévues par la CADA et la jurisprudence. Date de signature du marché 16.3.2020 (lots 2, 3 et 6) le 25.3.2020 (lot 5) = date de signature de l'acte d'engagement.
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Source: OJS 2020/S 084-198672 (2020-04-27)