Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-10-24.
L'appel d'offres a été publié le 2019-09-23.
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains frais, viennoiseries et pâtisseries
Produits/services: Pain📦
Brève description:
“Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans...”
Brève description
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 1 110 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Pains frais et viennoiseries pour les sites du CHAL, HDDS, HL Reignier, EPSM, CH Andrevetan” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain📦
Produits/services supplémentaires: Petits pains📦
Produits/services supplémentaires: Croissants📦
Lieu d'exécution: Haute-Savoie🏙️
Description du marché:
“Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour:
— le Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL),
— l'Hôpital départemental Dufresne Sommeiller (HDDS),
—...”
Description du marché
Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour:
— le Centre hospitalier Alpes Léman (CHAL),
— l'Hôpital départemental Dufresne Sommeiller (HDDS),
— l'Hôpital local de Reignier (HL Reignier),
— l'Établissement public de santé mentale (EPSM),
— l'hôpital Andrevetan (CH Andrevetan).
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 734 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Tacite reconduction d'une durée 12 mois. 3 reconductions tacites au maximum.
Informations sur les variantes
Les variantes sont acceptées ✅ Description
Informations complémentaires:
“Les variantes prises en compte seront les variantes obligatoires. Toute autre variante ne pourra être prise en compte.
Tranche optionnelle: gamme pain bio.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Pains frais et viennoiseries pour le site des HPMB
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les Hôpitaux du Pays du Mont-Blanc (HPMB).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 164 000 💰
Description
Description des renouvellements: Reconduction tacite de 12 mois. 3 reconductions tacites au maximum.
Informations complémentaires:
“Ce lot ne comporte pas de variante.
Une tranche optionnelle est prévue: gamme de pain bio.”
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains frais et viennoiseries pour les HDL
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pains frais et de viennoiseries pour les Hôpitaux du Léman (HDL).
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 212 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Seules les variantes obligatoires seront prises en compte. Aucune autre variante ne pourra être acceptée.
Tranche optionnelle: gamme pain bio.”
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Snacking/sandwichs pour tous les sites du GHT LMB
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Sandwichs📦
Description du marché:
“Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans...”
Description du marché
Le titulaire de l'accord-cadre est informé que le Centre hospitalier Alpes Léman, établissement support du GHT Léman Mont Blanc, passe l'accord-cadre dans le cadre de sa compétence légale (article L. 6132-2-5º A) du code de la santé publique) au bénéfice de l'ensemble des membres du GHT. À ce titre, l'établissement support mène la procédure de passation et signe l'accord-cadre pour son compte et celui des établissements parties. Les établissements sont pour leur part, responsables de l'exécution de l'accord-cadre à l'exception de la passation d'éventuels avenants.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 16 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Gâteaux festifs et pâtisseries (non surgelés) pour tous les sites du GHT LMB
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Pâtisserie et gâteaux📦 Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 40 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.” Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par...”
Liste et brève description des critères de sélection
— liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat. Les éléments de preuve relatifs à des prestations exécutées il y a plus de 3 ans seront pris en compte,
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Description
Nombre maximal envisagé de participants à l'accord-cadre: 2
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-24
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-24
14:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Afin d'optimiser l'analyse des offres, les établissements du GHT Léman Mont-Blanc ont décidé d'organiser une journée de dégustation le jeudi 24.10.2019 à...”
Afin d'optimiser l'analyse des offres, les établissements du GHT Léman Mont-Blanc ont décidé d'organiser une journée de dégustation le jeudi 24.10.2019 à 9:00 sur le site des HPBM (route de l'Hôpital, 74700 Sallanches — service restauration à l'attention de M. Champenois). À cette occasion, les candidats doivent fournir ou déposer, entre 7:00 et 8:00 les échantillons suivants:
— pour les lot 1; 2 et 3:
—— 2 pains dits «Lyonnais» dont un tranché (avec emballage) et un non tranché,
—— 1 pain dit «Lyonnais» bio en cas de réponse à la tranche optionnelle,
—— 10 petits pains ronds individuels,
—— 5 petits pains ronds individuels bio en cas de réponse à la tranche optionnelle,
—— 1 pain complet tranché,
—— 6 croissants,
—— 6 pains au chocolat,
—— 1 brioche Nanterre,
— pour le lot 4:
—— 1 sandwich jambon emmental,
—— 1 pizza,
— pour le lot 5:
—— une mousse aux fruits.
Les candidats qui n'auront pas présenté leur produit et/ou qui auront refusé d'effectuer la présentation, verront leur offre rejetée.
Les frais engagés pour les échantillons et toute procédure attachée seront à la charge exclusive des candidats. Les échantillons seront fournis gratuitement et ne font l'objet d'aucune indemnisation des candidats même non retenus.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal de Grenoble
Commune postale: Grenoble
Pays: France 🇫🇷
Source: OJS 2019/S 186-451889 (2019-09-23)