Fourniture de pains frais fabriques a partir de farines issues de l'agriculture biologique et viennoiseries

CHU — hôpitaux de Rouen

La présente consultation a pour objet la fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et viennoiseries pour deux établissements du GHT Rouen Cœur de Seine: CH du Rouvray et CH du Belvedere. Le marché public est passé selon la procédure de l'appel d'offres ouvert, en application des articles 25-i-1 et 66 à 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-17. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-15.

Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-03-15 Avis de marché
2019-03-22 Informations complémentaires
Avis de marché (2019-03-15)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU — Hôpitaux de Rouen
Adresse postale: 1 rue de Germont
Commune postale: Rouen Cedex
Code postal: 76031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=420559&orgAcronyme=x7c 🌏
Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: CHU de Rouen (établissement support du GHT Rouen Cœur de Seine)
Adresse postale: 1 rue de Germont
Commune postale: Rouen
Code postal: 76031
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cellulemarches@chu-rouen.fr 📧
Région: Seine-Maritime 🏙️
URL: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL de l'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Communication
URL de participation: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains frais fabriques a partir de farines issues de l'agriculture biologique et viennoiseries UCP_GHT_PAINS”
Produits/services: Pain 📦
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et viennoiseries pour...”    Afficher plus

1️⃣
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime 🏙️
Description du marché:
“Le marché public est un accord-cadre fixant toutes les stipulations contractuelles et qui est exécuté au moyen de bons de commande. Conformément à l'article...”    Afficher plus
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée de l'accord
Date de fin: 2020-10-17 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Le marché public est conclu pour une période initiale de 12 mois à compter de la date de notification du marché au titulaire. Le marché public peut ensuite...”    Afficher plus
Informations complémentaires:
“Les quantités estimatives du marché public sont spécifiées dans le devis quantitatif estimatif (Dqe). Ces quantités n'ont pas valeur contractuelle. Elles ne...”    Afficher plus

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— la lettre de candidature modèle Dc1, ou équivalent, dûment complétée, — la déclaration du candidat modèle Dc2, ou forme libre, reprenant les mêmes...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“La déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant l'objet de la présente consultation, réalisés au cours des trois...”    Afficher plus
Conditions de participation
Aucun niveau spécifique minimal exigé
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection: Références des trois dernières années pour des prestations de nature similaire;
Conditions de participation
Conditions de participation (capacités techniques et professionnelles): Aucun niveau spécifique minimal exigé

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-17 16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-18 09:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Conformément aux articles 40, 41 et 42 du décret no 2016-360 du 25.3.2016 et aux arrêtés du 27.7.2018, la transmission des candidatures et des offres...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat....”    Afficher plus
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Greffe du tribunal administratif
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2019/S 056-128926 (2019-03-15)
Informations complémentaires (2019-03-22)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: CHU-Hôpitaux de Rouen

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et viennoiseries UCP_GHT_PAINS”
Brève description:
“La présente consultation a pour objet la fourniture de pains frais fabriqués à partir de farines issues de l'agriculture biologique et viennoiseries pour 2...”    Afficher plus

Informations complémentaires
Référence de l'avis original
Numéro de l'avis au JO S: 2019/S 056-128926

Changements
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.2)
Emplacement du texte à modifier: Date limite de réception des offres ou des demandes de participation:
Ancienne valeur
Date: 2019-04-17 📅
L'heure: 16:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-23 📅
L'heure: 12:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: IV.2.7)
Emplacement du texte à modifier: Modalités d'ouverture des offres:
Ancienne valeur
Date: 2019-04-18 📅
L'heure: 09:00
Nouvelle valeur
Date: 2019-04-23 📅
L'heure: 14:00
Texte à corriger dans l'avis original
Numéro de section: VI.3)
Emplacement du texte à modifier: Informations complémentaires:
Ancienne valeur
Texte:
“[...] Les soumissionnaires remettent un échantillon par référence demandée au CCTP, dans les conditions fixées dans le Règlement de consultation. Les...”    Afficher plus
Nouvelle valeur
Texte:
“[...] Les soumissionnaires remettent un échantillon par référence demandée au CCTP, dans les conditions fixées dans le règlement de consultation. Les...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 061-141441 (2019-03-22)