Fourniture de pains et viennoiseries pour le GHT Caux Maritime

Centre hospitalier de Dieppe

Fourniture de pains et viennoiseries pour les établissements du GHT Caux Maritime.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-11-22. L'appel d'offres a été publié le 2019-10-23.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Centre hospitalier de Dieppe

Qu'est-ce que c'est ?

• Produits de panification, pâtisserie fraîche et gâteaux › Produits de panification

Où ?

• Haute-Normandie › Seine-Maritime

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-10-23	Avis de marché
2020-02-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-10-23)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Produits de panification
Brève description:

Fourniture de pains et viennoiseries pour les établissements du GHT Caux Maritime.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Produits de panification 📦
Code CPV supplémentaire: Produits de panification 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Seine-Maritime 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Dieppe
Adresse postale: avenue Pasteur, CS 20219
Code postal: 76200
Commune postale: Dieppe
Contact
Adresse Internet: http://www.ch-dieppe.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 232147517 📞
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
URL pour la participation: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-10-23 📅
Date limite de soumission: 2019-11-22 📅
Date de publication: 2019-10-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 208-506843
Numéro JO-S: 208
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 900 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre hospitalier de Dieppe
Numéro du lot: 1
Brève description: Fourniture de pains et viennoiserie.
Valeur estimée hors TVA: 550 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 24 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Centre hospitalier de Eu
Numéro du lot: 2
Brève description: Fourniture de pains et viennoiseries.
Valeur estimée hors TVA: 75 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Centre hospitalier du Grand Large
Numéro du lot: 3
Valeur estimée hors TVA: 120 000 EUR 💰
Intitulé du lot: EHPAD Jean Ferrat
Numéro du lot: 4
Valeur estimée hors TVA: 54 000 EUR 💰
Intitulé du lot: EHPAD Lemarchand
Numéro du lot: 5
Valeur estimée hors TVA: 11 000 EUR 💰
Intitulé du lot: EHPAD Albert Jean
Numéro du lot: 6
Valeur estimée hors TVA: 30 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Ehpad Résidence de La Scie
Numéro du lot: 7
Valeur estimée hors TVA: 60 000 EUR 💰

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,

— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.

Situation économique et financière:

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,

— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,

— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les…

… fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,

… prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,

— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.

Capacité technique et professionnelle:

— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,

— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, — liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,

— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 14:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 2 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-11-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 15:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités gustatives et olfactives (dégustations des échantillons à fournir)
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Mémoire technique (les fiches techniques des produits + protocole hygiène, modalités de livraison, organisation proposée...)
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Performances en matière de protection de l'environnement: politique en matière de développement durable (achats locaux, insertion
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement: délai de livraison des produits entre le lieu de fabrication et l'établissement concerné
Prix (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom): Mémoire technique (les fiches techniques des produits + protocole hygiène, modalités de livraison, organisation proposée....)

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 26760161500011
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Grand Large, St Valéry-en-Caux
Adresse postale: 17 rue Jeanne Armand Colin
Commune postale: Saint-Valéry-en-Caux
Code postal: 76460
Pays: Seine-Maritime 🏙️
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier de Eu
Adresse postale: 2 rue Clèves
Commune postale: Eu
Code postal: 76260
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Albert Jean Luneray
Adresse postale: 5 rue du Val Midrac
Commune postale: Luneray
Code postal: 76810
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Résidence de la Scie Saint-Crespin
Adresse postale: route de la Scie
Commune postale: Saint-Crespin
Code postal: 76590
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Lemarchand Envermeu
Adresse postale: 10 place de l'Église
Commune postale: Envermeu
Code postal: 76630
Nom du pouvoir adjudicateur: EHPAD Jean Ferrat Le Tréport
Adresse postale: 89 rue du Dr Pepin
Commune postale: Le Tréport
Code postal: 76470
Autre type de pouvoir adjudicateur: Autre
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info 🌏
Courrier électronique: marchespublics@ch-dieppe.fr 📧
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: La prochaine consultation aura lieu en 2023.

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).

La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.

À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.

La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:

CH Dieppe — avenue Pasteur CS 20219 76202 Dieppe Cedex.

Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.

La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: traitement de texte (.doc, .rtf, .odt), tableur (.xls, .ods), diaporama (.ppt, .odp), format Acrobat «Pdf», images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip), autocad lecture seule.

Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.

Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.

Échantillons ou maquettes exigés: afin de permettre d'apprécier la qualité globale (gustative, olfactive, aspect, texture) des produits proposés, les candidats devront obligatoirement mettre à disposition de l'établissement concerné des échantillons correspondants à leur offre. Ceux-ci feront l'objet d'une dégustation, à l'issue de laquelle ils seront notés. Les candidats devront donc être en capacité de livrer ces échantillons à la demande faite par télécopie par chaque établissement.

Les modalités de livraison et les quantités seront indiquées dans le document adressé. Ces dégustations auront lieu entre le 25 et le 29.11.2019. Numéro de la consultation: 2019-ght-0026.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270 📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr 📧
Fax: +33 232081271 📠
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Identique à : Organe de révision
Source: OJS 2019/S 208-506843 (2019-10-23)

Avis d'attribution de marché (2020-02-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Fourniture de pains et viennoiseries pour les établissements du GHT Caux-Maritime.

Valeur totale du marché: 900 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-02-13 📅
Date de publication: 2020-02-18 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 034-079591
Se réfère à l'avis: 2019/S 208-506843
Numéro JO-S: 34

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: EHPAD Résidence de La Scie

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Mémoire technique (les fiches techniques des produits + protocole hygiène, modalités de livraison, organisation proposée…)
Performances en matière de protection de l'environnement: politique en matière de développement durable (achats locaux, insertion)
Performances en matière de protection de l'environnement: Politique en matière de développement durable (achats locaux, insertion)

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-01-01 📅
Nom: Touflet Tradition
Adresse postale: 2 rue du Champ des Bruyères
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Seine-Maritime 🏙️
Valeur totale du marché: 550 000 EUR 💰
Nom: SAS Maison Beauce
Adresse postale: 14 rue Jacques Émile Blanche
Commune postale: Offranville
Code postal: 76550
Valeur totale du marché: 75 000 EUR 💰
Nom: Les Délices de Julien
Adresse postale: 7 rue des Bains
Commune postale: Saint-Valéry-en-Caux
Code postal: 76460
Valeur totale du marché: 120 000 EUR 💰
54 000 EUR 💰
11 000 EUR 💰
30 000 EUR 💰
60 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
1
2

Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier du Grand Large Saint-Valéry-en-Caux
Adresse postale: 89 rue du Dr Pépin
Source: OJS 2020/S 034-079591 (2020-02-13)

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