Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Centre hospitalier du Grand Large, St Valéry-en-Caux
Adresse postale: 17 rue Jeanne Armand Colin
Commune postale: Saint-Valéry-en-Caux
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Adresse du profil d'acheteur: http://agysoft.marches-publics.info🌏
Nom: Centre hospitalier de Eu
Adresse postale: 2 rue Clèves
Commune postale: Eu
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76260
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: EHPAD Albert Jean Luneray
Adresse postale: 5 rue du Val Midrac
Commune postale: Luneray
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76810
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: EHPAD Résidence de la Scie Saint-Crespin
Adresse postale: route de la Scie
Commune postale: Saint-Crespin
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76590
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: EHPAD Lemarchand Envermeu
Adresse postale: 10 place de l'Église
Commune postale: Envermeu
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76630
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: EHPAD Jean Ferrat Le Tréport
Adresse postale: 89 rue du Dr Pepin
Commune postale: Le Tréport
Pouvoir adjudicateur
Code postal: 76470
Informations sur la passation conjointe de marchés
Le contrat prévoit la passation d'un marché conjoint
Communication
URL des documents: http://agysoft.marches-publics.info🌏
URL de participation: http://agysoft.marches-publics.info🌏 Type de pouvoir adjudicateur
Autre type: Autre
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour le GHT Caux Maritime
Produits/services: Produits de panification📦
Brève description:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour les établissements du GHT Caux Maritime.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier de Dieppe
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Produits de panification📦
Lieu d'exécution: Seine-Maritime🏙️
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiserie.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualités gustatives et olfactives (dégustations des échantillons à fournir)
Critère de qualité (pondération): 40.0
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique (les fiches techniques des produits + protocole hygiène, modalités de livraison, organisation proposée...)”
Critère de qualité (pondération): 10.0
Critère de qualité (nom): Performances en matière de protection de l'environnement
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement: politique en matière de développement durable (achats locaux, insertion”
Critère de qualité (pondération): 5.0
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement: délai de livraison des produits entre le lieu de fabrication et l'établissement concerné”
Prix (pondération): 40.0
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 550 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 24
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 1. La durée de chaque période de reconduction est de 24 mois. La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 48 mois.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier de Eu
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de pains et viennoiseries.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 75 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Centre hospitalier du Grand Large
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 120 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: EHPAD Jean Ferrat
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique (les fiches techniques des produits + protocole hygiène, modalités de livraison, organisation proposée....)” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 54 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: EHPAD Lemarchand
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 11 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: EHPAD Albert Jean
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 000 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ehpad Résidence de La Scie
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 60 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire...”
Liste et brève description des conditions
— copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— formulaire DC1, lettre de candidature _ habilitation du mandataire par ses cotraitants (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— formulaire DC2, déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement (disponible à l'adresse suivante: http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat),
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner,
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en...”
Liste et brève description des critères de sélection
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du marché, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles,
— déclaration appropriée de banques ou preuve d'une assurance pour les risques professionnels,
— bilans ou extraits de bilans, concernant les 3 dernières années, des opérateurs économiques pour lesquels l'établissement des bilans est obligatoire en vertu de la loi.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des...”
Liste et brève description des critères de sélection
— échantillons, descriptions et/ou photographies des fournitures. En matière de fournitures et services, une description de l'équipement technique, des mesures employées par l'opérateur économique pour s'assurer de la qualité et des moyens d'étude et de recherche de son entreprise,
— présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé, — liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire. Elles sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat,
— déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-22
14:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 2
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-22
15:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: La prochaine consultation aura lieu en 2023.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://agysoft.marches-publics.info La candidature peut être présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique.
À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT+01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis.
La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante:
CH Dieppe — avenue Pasteur CS 20219 76202 Dieppe Cedex.
Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles.
La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: traitement de texte (.doc, .rtf, .odt), tableur (.xls, .ods), diaporama (.ppt, .odp), format Acrobat «Pdf», images (.jpg, .gif, .png), dossiers compressés (.zip), autocad lecture seule.
Après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties.
Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats.
Échantillons ou maquettes exigés: afin de permettre d'apprécier la qualité globale (gustative, olfactive, aspect, texture) des produits proposés, les candidats devront obligatoirement mettre à disposition de l'établissement concerné des échantillons correspondants à leur offre. Ceux-ci feront l'objet d'une dégustation, à l'issue de laquelle ils seront notés. Les candidats devront donc être en capacité de livrer ces échantillons à la demande faite par télécopie par chaque établissement.
Les modalités de livraison et les quantités seront indiquées dans le document adressé. Ces dégustations auront lieu entre le 25 et le 29.11.2019. Numéro de la consultation: 2019-ght-0026.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Rouen
Adresse postale: 53 avenue Gustave Flaubert
Commune postale: Rouen
Code postal: 76000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 232081270📞
Courrier électronique: greffe.ta-rouen@juradm.fr📧
Fax: +33 232081271 📠
Source: OJS 2019/S 208-506843 (2019-10-23)
Avis d'attribution de marché (2020-02-13) Pouvoir adjudicateur (supplémentaire) Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier du Grand Large Saint-Valéry-en-Caux
Adresse postale: 89 rue du Dr Pépin
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries pour le GHT Caux-Maritime
Brève description:
“Fourniture de pains et viennoiseries pour les établissements du GHT Caux-Maritime.”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 900 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Mémoire technique (les fiches techniques des produits + protocole hygiène, modalités de livraison, organisation proposée…)”
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement: politique en matière de développement durable (achats locaux, insertion)”
Critère de qualité (nom):
“Performances en matière de protection de l'environnement: Politique en matière de développement durable (achats locaux, insertion)” Champ d'application du marché
Titre: EHPAD Résidence de La Scie
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 208-506843
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Centre hospitalier de Dieppe
Date de conclusion du contrat: 2020-01-01 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Touflet Tradition
Adresse postale: 2 rue du Champ des Bruyères
Commune postale: Saint-Étienne-du-Rouvray
Code postal: 76800
Pays: France 🇫🇷
Région: Seine-Maritime🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 550 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Centre hospitalier de Eu
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Maison Beauce
Adresse postale: 14 rue Jacques Émile Blanche
Commune postale: Offranville
Code postal: 76550
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 75 000 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Centre hospitalier du Grand Large
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Les Délices de Julien
Adresse postale: 7 rue des Bains
Commune postale: Saint-Valéry-en-Caux
Code postal: 76460
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 120 000 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: EHPAD Jean Ferrat
Nom et adresse du contractant
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 54 000 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: EHPAD Lemarchand
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11 000 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: EHPAD Albert Jean
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 30 000 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: EHPAD Résidence de La Scie
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Source: OJS 2020/S 034-079591 (2020-02-13)