Fourniture de pains et viennoiseries

Hôpitaux civils de Colmar

Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique. Les quantités minimum annuelles sont indiquées dans les annexes n 1.1 et 1.2 à l'acte d'engagement. Les précisions relatives aux échantillons (désignation, nombre, modalités de remise) sont indiquées dans le règlement de consultation.

Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-06-25. L'appel d'offres a été publié le 2019-05-17.

Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ?

Qu'est-ce que c'est ?

Où ?

Historique des marchés publics
Date Document
2019-05-17 Avis de marché
2019-08-05 Avis d'attribution de marché
Avis de marché (2019-05-17)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpitaux civils de Colmar
Numéro d'enregistrement national: 26680090300012
Adresse postale: 39 avenue de la Liberté
Commune postale: Colmar
Code postal: 68024
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: sdm@ch-colmar.fr 📧
Région: Haut-Rhin 🏙️
URL: http://www.ch-colmar.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
Communication
URL des documents: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏
URL de participation: http://www.marches-publics.info/acheteur/ch-colmar/ 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pains et viennoiseries Fc.2019.027
Produits/services: Pain 📦
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique....”    Afficher plus
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries aux hôpitaux civils de Colmar
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Pain 📦
Produits/services supplémentaires: Produits de panification 📦
Produits/services supplémentaires: Croissants 📦
Lieu d'exécution: Haut-Rhin 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception alimentaire 39 avenue de la Liberté et centre pour personnes âgées, 122 rue du Logelbach 68024 — Colmar.”
Description du marché: Pains et viennoiseries aux Hôpitaux civils de Colmar (HCC).
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité technique
Critère de qualité (pondération): 60
Prix (pondération): 40
Durée de l'accord
Date de début: 2019-08-01 📅
Date de fin: 2020-07-31 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé
Description
Description des renouvellements:
“Marché renouvelable 3 fois annuellement par reconduction tacite, sans pouvoir excéder la date du 31.7.2023.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries au centre pour personnes âgées
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception alimentaire 39 avenue de la liberté et centre pour personnes âgées 122 rue du Logelbach 68024 — Colmar.”
Description du marché: Pains et viennoiseries au Centre pour personnes âgées (CPA).

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Une lettre de candidature et, le cas échéant, l'habilitation du mandataire par ses cotraitants (imprimé DC1 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment...”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Une déclaration du candidat (imprimé DC2 fourni par les hôpitaux civils de Colmar) dûment complétée, accompagnée, conformément au code de la commande...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“1) les capacités techniques: — moyens matériels et humains, — liste des principales prestations effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant la...”    Afficher plus
Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Le dossier de consultation sera remis gratuitement à chaque candidat, jusqu'à la date limite de remise des plis. Aucune garantie financière ne sera exigée....”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-06-25 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 3
Conditions d'ouverture des offres: 2019-06-25 14:00 📅

Informations complémentaires
Informations complémentaires

“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Cette consultation bénéficie du service DUME. Pour retrouver cet avis...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Strasbourg
Adresse postale: 31 avenue de la Paix
Commune postale: Strasbourg
Code postal: 67070
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 388212323 📞
Courrier électronique: greffe.ta-strasbourg@juradm.fr 📧
Fax: +33 388364466 📠
Source: OJS 2019/S 096-231632 (2019-05-17)
Avis d'attribution de marché (2019-08-05)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Hôpitaux Civils de Colmar

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
“Le présent marché est un accord-cadre à bons de commande avec un minimum annuel au sens des articles R. 2162-1 à R. 2162-6 du code de la commande publique....”    Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 727 960 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception alimentaire 39 avenue de la liberté et Centre pour personnes âgées, 122 rue du Logelbach, 68024 Colmar.”
Description du marché: Pains et viennoiseries aux Hôpitaux civils de Colmar HCC.
Champ d'application du marché
Titre: Pains et viennoiseries au Centre pour personnes âgées
Description
Site principal ou lieu d'exécution:
“Hôpitaux civils de Colmar — réception alimentaire 39 avenue de la liberté et Centre pour personnes âgées 122 rue du Logelbach, 68024 Colmar.”

Procédure
Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 096-231632

Attribution du marché

1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Pains et viennoiseries aux hôpitaux civils de Colmar
Date de conclusion du contrat: 2019-07-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Demeusy
Adresse postale: 45 grande rue François Mitterrand
Commune postale: Bavilliers
Code postal: 90800
Pays: France 🇫🇷
Région: Territoire de Belfort 🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 575 400 💰

2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Pains et viennoiseries au Centre pour personnes âgées
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 152 560 💰
Source: OJS 2019/S 151-372281 (2019-08-05)