Fourniture de mobiliers scolaires et locaux annexes pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Lyon et la ville de Villeurbanne (Groupement de commandes)
Ville de Villeurbanne
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers scolaires et locaux annexes pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Lyon et la ville de Villeurbanne. Le présent appel d'offres est ouvert et est soumis aux dispositions des articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3. 2016 relatif aux marchés publics. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Rhône
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-02-19 | Avis de marché |
| 2019-09-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 2019_6378
Brève description:
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-084990
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mobilier scolaire, mobiliers restauration et locaux annexes (ville de Lyon/ville de Villeurbanne)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:
Numéro du lot: 2
Brève description:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Conditions d'exécution du contrat:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre.
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales des produits.
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
20
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 038-084990 (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 2019_6378
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers scolaires et locaux annexes pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Lyon et la ville de Villeurbanne. Le présent appel d'offres est ouvert et est soumis aux dispositions des articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3. 2016 relatif aux marchés publics. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
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Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Rhône 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Villeurbanne
Adresse postale: Direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Code postal: 69601
Commune postale: Villeurbanne
Contact
Adresse Internet: http://www.mairie-villeurbanne.fr 🌏
Courrier électronique: commande.publique@mairie-villeurbanne.fr 📧
Téléphone: +33 426106007 📞
Fax: +33 472658051 📠
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL pour la participation: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-02-22 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 038-084990
Numéro JO-S: 38
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr
Le lieu et les horaires de livraison et de récupération du mobilier échantillonné seront précisés, par courrier électronique, à tous les candidats autorisés, après validation de leur offre à la phase d'ouverture des plis. Cette livraison s'opèrera le lundi 15.4.2019 et le mobilier échantillonné devra être repris obligatoirement le mardi 30.4.2019.
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Objet
Champ d'application du marché
Nombre maximal de lots attribués à un seul soumissionnaire: 2
Nombre maximal de lots par soumissionnaire: 2
Intitulé du lot: Mobilier scolaire, mobiliers restauration et locaux annexes (ville de Lyon/ville de Villeurbanne)
Numéro du lot: 1
Brève description:
Achat de mobiliers scolaires, mobiliers restauration et locaux annexes pour les villes de Lyon et de Villeurbanne. Le montant annuel minimum du marché:
— pour la ville de Lyon: 300 000 EUR HT,
— pour la ville de Villeurbanne: 100 000 EUR HT.
Description des renouvellements:
Le marché peut être reconduit par période de 3 fois 1 an, sans excéder une durée totale de 4 ans.
Intitulé du lot: Mobilier scolaire évolutif et mobilier évolutif locaux annexes (ville de Villeurbanne)
Numéro du lot: 2
Brève description:
Achat de mobilier scolaire évolutif et mobilier évolutif locaux annexes pour la ville de Villeurbanne. Le montant annuel minimum du marché: 100 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Au choix du candidat:
— soit remise des documents mentionnés à l'article 48 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics et notamment une lettre de candidature (imprimé DC1) et une déclaration de candidature (modèle ville de Villeurbanne ou imprimé DC2),
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— soit remise d'un Document unique de marché européen (DUME).
Déclaration de candidature (modèle ville de Villeurbanne ou imprimé DC2) ou DUME.
Capacité technique et professionnelle:
Le candidat devra fournir des références se rapportant à des prestations analogues exécutées au cours des 3 dernières années (modèle ville de Villeurbanne ou imprimé DC2) ou DUME
Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:
La sous-traitance est interdite pour la fourniture des mobiliers. Elle est en revanche acceptée pour le conditionnement et la livraison des fournitures. Les entreprises peuvent présenter leur offre sous forme de groupement dont la forme juridique devra être solidaire. Les prestations objet de ce marché ne font pas l'objet d'acompte. Les fournitures seront rémunérées après exécution de chaque bon de commande. Le délai global de paiement des sommes dues est de 30 jours. Une avance peut être accordée au titulaire lorsque le montant d'un bon de commande est supérieur à
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50 000 EUR HT. Le montant de cette avance est égal à 5 % d'une somme égale à 12 fois le montant du bon de commande divisé par la durée du bon exprimée en mois, si la durée d'exécution du bon de commande est supérieure à 12 mois. En contrepartie, du versement de cette avance, le pouvoir adjudicateur exige, la constitution d'une garantie à première demande couvrant la totalité du montant de l'avance.
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Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-21 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre.
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de qualité (nom): Performances environnementales des produits.
Critère de qualité (pondération): 15
Prix (pondération): 40
Critère de qualité (pondération): 50
20
Prix (pondération): 30
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21690266800013
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
URL des documents: http://marches-publics.villeurbanne.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://marches-publics.villeurbanne.fr
Le lieu et les horaires de livraison et de récupération du mobilier échantillonné seront précisés, par courrier électronique, à tous les candidats autorisés, après validation de leur offre à la phase d'ouverture des plis. Cette livraison s'opèrera le lundi 15.4.2019 et le mobilier échantillonné devra être repris obligatoirement le mardi 30.4.2019.
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Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Lyon
Adresse postale: 184 rue Duguesclin
Commune postale: Lyon
Code postal: 69433
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 478141010 📞
Courrier électronique: greffe.ta-lyon@juradm.fr 📧
Fax: +33 478141065 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours: Cf. le greffe du tribunal administratif à l'adresse ci-dessus.
Source: OJS 2019/S 038-084990 (2019-02-19)
Avis d'attribution de marché (2019-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 185-450117
Se réfère à l'avis: 2019/S 038-084990
Numéro JO-S: 185
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire, mobiliers restauration et locaux annexes (ville de Lyon/Ville de Villeurbanne)
Brève description: — pour la Ville de Villeurbanne: 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Mobilier scolaire évolutif et mobilier évolutif locaux annexes (Ville de Villeurbanne)
Brève description:
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Performances environnementales des produits
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Simire
Adresse postale: 862 rue des Crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Manutan Collectivités
Adresse postale: 147 boulevard Ampere
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Source: OJS 2019/S 185-450117 (2019-09-23)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:
La présente consultation concerne la fourniture de mobiliers scolaires et locaux annexes pour les écoles maternelles et élémentaires de la ville de Lyon et la Ville de Villeurbanne. Le présent appel d'offres est ouvert et est soumis aux dispositions des articles 25, 66 et 67 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics. Le marché est un accord-cadre exécuté par émission de bons de commande selon les articles 78 et 80 du décret 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics.
Afficher plus
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Adresse postale: direction de la commande publique, place Lazare Goujon
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-23 📅
Date de publication: 2019-09-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 185-450117
Se réfère à l'avis: 2019/S 038-084990
Numéro JO-S: 185
Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Mobilier scolaire, mobiliers restauration et locaux annexes (ville de Lyon/Ville de Villeurbanne)
Brève description: — pour la Ville de Villeurbanne: 100 000 EUR HT.
Intitulé du lot: Mobilier scolaire évolutif et mobilier évolutif locaux annexes (Ville de Villeurbanne)
Brève description:
Achat de mobilier scolaire évolutif et mobilier évolutif locaux annexes pour la Ville de Villeurbanne. Le montant annuel minimum du marché: 100 000 EUR HT.
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Performances environnementales des produits
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-05-27 📅
Nom: Simire
Adresse postale: 862 rue des Crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Pays: France 🇫🇷
Saône-et-Loire 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Manutan Collectivités
Adresse postale: 147 boulevard Ampere
Commune postale: Niort
Code postal: 79000
Pays: Deux-Sèvres 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
1
Source: OJS 2019/S 185-450117 (2019-09-23)
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