Fourniture de mobilier scolaire

Ville de Clermont-Ferrand

Accord-cadre mono-attributaire.la consultation est allotie:
— lot 1: meubles de classement, de rangement et de bibliothèque,
— lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires pour chaque lot:
—— est défini un minimum annuel de commande et un maximum annuel de commande,
—— comprend la fourniture, la livraison, le montage et l'installation dans les classes.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-03-21. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

• Lafa Collectivités
• Simire

Qui ?

• Ville de Clermont-Ferrand

Qu'est-ce que c'est ?

• Mobilier › Mobilier scolaire

Où ?

• Auvergne › Puy-de-Dôme

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-19	Avis de marché
2019-06-13	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-19)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Mobilier scolaire
Numéro de référence: 18cf-F06-Hb
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire.la consultation est allotie: — lot 1: meubles de classement, de rangement et de bibliothèque, — lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires pour chaque lot: —— est défini un minimum annuel de commande et un maximum annuel de commande, —— comprend la fourniture, la livraison, le montage et l'installation dans les classes.

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Mobilier scolaire 📦
Code CPV supplémentaire: Mobilier scolaire 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Puy-de-Dôme 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Ville de Clermont-Ferrand
Adresse postale: Service de la commande publique, 64-66 avenue de l'Union Soviétique
Code postal: 63007
Commune postale: Clermont-Ferrand
Contact
Adresse Internet: http://www.clermont-ferrand.fr/ 🌏
Courrier électronique: pole-conseils-achats@clermontmetropole.eu 📧
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL pour la participation: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-19 📅
Date limite de soumission: 2019-03-21 📅
Date de publication: 2019-02-21 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 037-082869
Numéro JO-S: 37
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics. — dossiers à télécharger https://clermont-ferrand.fr/marches-publics, — la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME), — pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique, — les plis doivent être transmis par voie électronique (http://www.marchespublics.info/, voir modalités dans le RC), — modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis, — pour tout renseignement complémentaire:https://clermont-ferrand.fr/marches-publics, — date limite de dépôt des questions: 12 jours avant la date limite de remise des offres **conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL. Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au Délégué à la Protection des Données qui en assurera la gestion:Mél: cnil@clermontmetropole.eu, Clermont-Auvergne Métropole Direction du pilotage et de la performance — délégué à la protection des données — 64,66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1. Un justificatif d'identité sera joint à toute demande. Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés, — le tribunal compétent est celui du lieu d'exécution des prestations. Il peut notamment être saisi via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site: https://www.telerecours.fr.

Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics.

— dossiers à télécharger https://clermont-ferrand.fr/marches-publics,

— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME),

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,

— les plis doivent être transmis par voie électronique (http://www.marchespublics.info/, voir modalités dans le RC),

— modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis,

— pour tout renseignement complémentaire:https://clermont-ferrand.fr/marches-publics,

— date limite de dépôt des questions: 12 jours avant la date limite de remise des offres **conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL.

Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au Délégué à la Protection des Données qui en assurera la gestion:Mél: cnil@clermontmetropole.eu, Clermont-Auvergne Métropole Direction du pilotage et de la performance — délégué à la protection des données — 64,66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1. Un justificatif d'identité sera joint à toute demande.

Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés,

— le tribunal compétent est celui du lieu d'exécution des prestations. Il peut notamment être saisi via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site: https://www.telerecours.fr.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire.la consultation est allotie:

— lot 1: meubles de classement, de rangement et de bibliothèque,

— lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires pour chaque lot:

—— est défini un minimum annuel de commande et un maximum annuel de commande,

—— comprend la fourniture, la livraison, le montage et l'installation dans les classes.

Intitulé du lot: Meubles de classement, de rangement et de bibliothèque
Numéro du lot: 01
Brève description:

Lot 1 — meubles de classement, de rangement et de bibliothèque:

— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT / 12 000,00 EUR TTC,

— montant maximum de commande: 100 000,00 EUR HT / 120 000,00 EUR TTC.

Valeur estimée hors TVA: 400 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 12 mois
Description des renouvellements:

Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée du marché est donc de 4 ans maximum.

Intitulé du lot: Bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires
Numéro du lot: 02
Brève description:

Lot 02 — bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires:

— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT / 12 000,00 EUR TTC

— montant maximum de commande: 100 000,00 EUR HT / 120 000,00 EUR TTC

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,

— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,

— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,

— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.

Situation économique et financière:

— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.

Capacité technique et professionnelle:

— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,

— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat: Le marché comporte une clause relative au développement durable.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 120 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-03-22 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21630113500010
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏
URL des documents: https://clermont-ferrand.fr/marches-publics 🌏

Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: Renouvelable tous les 4 ans si reconduit 3 fois.

— dossiers à télécharger https://clermont-ferrand.fr/marches-publics,

— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME),

— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,

— les plis doivent être transmis par voie électronique (http://www.marchespublics.info/, voir modalités dans le RC),

— modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis,

— pour tout renseignement complémentaire:https://clermont-ferrand.fr/marches-publics,

— date limite de dépôt des questions: 12 jours avant la date limite de remise des offres **conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL.

Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au Délégué à la Protection des Données qui en assurera la gestion:Mél: cnil@clermontmetropole.eu, Clermont-Auvergne Métropole Direction du pilotage et de la performance — délégué à la protection des données — 64,66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1. Un justificatif d'identité sera joint à toute demande.

Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés,

— le tribunal compétent est celui du lieu d'exécution des prestations. Il peut notamment être saisi via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site: https://www.telerecours.fr.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100 📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr 📧
Fax: +33 473146122 📠
Adresse Internet: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/ 🌏
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel: avant la signature du marché,

— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,

— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,

— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,

— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Téléphone: +33 472770520 📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr 📧
Source: OJS 2019/S 037-082869 (2019-02-19)

Avis d'attribution de marché (2019-06-13)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire. La consultation est allotie: — lot 1: meubles de classement, de rangement et de bibliothèque, — lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires. Pour chaque lot: — est défini un minimum annuel de commande et un maximum annuel de commande, — comprend la fourniture, la livraison, le montage et l'installation dans les classes.

Valeur totale du marché: 800 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-06-13 📅
Date de publication: 2019-06-17 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 114-279561
Se réfère à l'avis: 2019/S 037-082869
Numéro JO-S: 114
Informations complémentaires

Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum (10 000 EUR HT/an) et maximum (100 000 EUR HT/an), d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois.

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Accord-cadre mono-attributaire. La consultation est allotie:

— lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires.

Pour chaque lot:

— est défini un minimum annuel de commande et un maximum annuel de commande,

— comprend la fourniture, la livraison, le montage et l'installation dans les classes.

Lot 1 meubles de classement, de rangement et de bibliothèque:

— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT/12 000,00 EUR TTC,

— montant maximum de commande: 100 000,00 EUR HT/120 000,00 EUR TTC.

Lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires:

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-06-12 📅
Nom: Lafa Collectivités
Adresse postale: 40 avenue George Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Cantal 🏙️
Valeur totale du marché: 400 000 EUR 💰
Nom: Simire
Adresse postale: 862 rue des Crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Pays: Saône-et-Loire 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243 📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr 📧
Source: OJS 2019/S 114-279561 (2019-06-13)

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