Accord-cadre mono-attributaire.la consultation est allotie:
— lot 1: meubles de classement, de rangement et de bibliothèque,
— lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires pour chaque lot:
—— est défini un minimum annuel de commande et un maximum annuel de commande,
—— comprend la fourniture, la livraison, le montage et l'installation dans les classes.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-21.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-19.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de mobilier scolaire
18cf-F06-Hb
Produits/services: Mobilier scolaire📦
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire.la consultation est allotie:
— lot 1: meubles de classement, de rangement et de bibliothèque,
— lot 2: bureaux, tableaux,...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire.la consultation est allotie:
— lot 1: meubles de classement, de rangement et de bibliothèque,
— lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires pour chaque lot:
—— est défini un minimum annuel de commande et un maximum annuel de commande,
—— comprend la fourniture, la livraison, le montage et l'installation dans les classes.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Meubles de classement, de rangement et de bibliothèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 01
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier scolaire📦
Lieu d'exécution: Puy-de-Dôme🏙️
Description du marché:
“Lot 1 — meubles de classement, de rangement et de bibliothèque:
— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT / 12 000,00 EUR TTC,
— montant...”
Description du marché
Lot 1 — meubles de classement, de rangement et de bibliothèque:
— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT / 12 000,00 EUR TTC,
— montant maximum de commande: 100 000,00 EUR HT / 120 000,00 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est reconductible tacitement 3 fois par période de 12 mois. La durée du marché est donc de 4 ans maximum.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 02
Description
Description du marché:
“Lot 02 — bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires:
— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT / 12 000,00 EUR TTC
— montant maximum...”
Description du marché
Lot 02 — bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires:
— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT / 12 000,00 EUR TTC
— montant maximum de commande: 100 000,00 EUR HT / 120 000,00 EUR TTC
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 400 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du...”
Liste et brève description des conditions
— formulaire DC1 ou équivalent: lettre de candidature — habilitation du mandataire par ses cotraitants,
— formulaire DC2 ou équivalent: déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement redressement judiciaire: le candidat produit la copie du ou des jugements prononcés, s'il est en redressement judiciaire,
— déclaration sur l'honneur: le candidat produit une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles 45 et 48 de l'ordonnance du 23.7.2015 relative aux marchés publics,
— engagement: le candidat produit si nécessaire les pouvoirs des personnes habilitées à l'engager juridiquement.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration de chiffre d'affaires: déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration d'effectifs: déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— liste des moyens techniques: déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat: Le marché comporte une clause relative au développement durable.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-21
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 120
Conditions d'ouverture des offres: 2019-03-22
10:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Renouvelable tous les 4 ans si reconduit 3 fois.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://clermont-ferrand.fr/marches-publics.
— dossiers à télécharger https://clermont-ferrand.fr/marches-publics,
— la candidature est présentée soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr.), soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME),
— pour justifier des capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques sur lesquels il s'appuie pour présenter sa candidature, le candidat produit les mêmes documents concernant cet opérateur économique que ceux qui lui sont exigés par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacités de cet opérateur économique pour l'exécution des prestations, le candidat produit un engagement écrit de l'opérateur économique,
— les plis doivent être transmis par voie électronique (http://www.marchespublics.info/, voir modalités dans le RC),
— modalités d'ouverture des offres: les séances ne sont pas publiques. Les candidats n'y sont pas admis,
— pour tout renseignement complémentaire:https://clermont-ferrand.fr/marches-publics,
— date limite de dépôt des questions: 12 jours avant la date limite de remise des offres **conformément au règlement relatif à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données (règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du conseil du 27.4.2016, les personnes disposent d'un droit d'accès, de rectification et d'effacement des informations qui les concernent, d'un droit d'opposition pour des motifs légitimes, d'un droit à la limitation du traitement et d'un droit de réclamation auprès de la CNIL.
Les droits peuvent être exercés en adressant une demande écrite au Délégué à la Protection des Données qui en assurera la gestion:Mél: cnil@clermontmetropole.eu, Clermont-Auvergne Métropole Direction du pilotage et de la performance — délégué à la protection des données — 64,66 avenue de l'Union Soviétique — BP 231 - 63007 Clermont-Ferrand Cedex 1. Un justificatif d'identité sera joint à toute demande.
Les informations seront remises au demandeur sous un délai de 5 jours ouvrés,
— le tribunal compétent est celui du lieu d'exécution des prestations. Il peut notamment être saisi via l'application Télérecours citoyens accessible à partir du site: https://www.telerecours.fr.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Adresse postale: 6 cours Sablon
Commune postale: Clermont-Ferrand
Code postal: 63033
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 473146100📞
Courrier électronique: greffe.ta-clermont-ferrand@juradm.fr📧
Fax: +33 473146122 📠
URL: http://www.conseil-etat.fr/ta/clermont_ferrand/🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics de Lyon”
Adresse postale: 53 boulevard Vivier Merle
Commune postale: Lyon
Code postal: 69003
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 472770520📞
Courrier électronique: laura.leininger@dgfip.finances.gouv.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel: avant la signature du marché,
— référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative,
— recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée,
— recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat,
— recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
Afficher plus
Source: OJS 2019/S 037-082869 (2019-02-19)
Avis d'attribution de marché (2019-06-13) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Accord-cadre mono-attributaire. La consultation est allotie:
— lot 1: meubles de classement, de rangement et de bibliothèque,
— lot 2: bureaux, tableaux,...”
Brève description
Accord-cadre mono-attributaire. La consultation est allotie:
— lot 1: meubles de classement, de rangement et de bibliothèque,
— lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires.
Pour chaque lot:
— est défini un minimum annuel de commande et un maximum annuel de commande,
— comprend la fourniture, la livraison, le montage et l'installation dans les classes.
Afficher plus
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 800 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Lot 1 meubles de classement, de rangement et de bibliothèque:
— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT/12 000,00 EUR TTC,
— montant maximum de...”
Description du marché
Lot 1 meubles de classement, de rangement et de bibliothèque:
— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT/12 000,00 EUR TTC,
— montant maximum de commande: 100 000,00 EUR HT/120 000,00 EUR TTC.
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires:
— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT/12 000,00 EUR TTC,
— montant maximum de...”
Description du marché
Lot 2: bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires:
— montant minimum annuel de commande: 10 000,00 EUR HT/12 000,00 EUR TTC,
— montant maximum de commande: 100 000,00 EUR HT/120 000,00 EUR TTC.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 037-082869
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 01
Titre: Meubles de classement, de rangement et de bibliothèque
Date de conclusion du contrat: 2019-06-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Lafa Collectivités
Adresse postale: 40 avenue George Pompidou
Commune postale: Aurillac
Code postal: 15000
Pays: France 🇫🇷
Région: Cantal🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 02
Titre: Bureaux, tableaux, tables, chaises et bancs scolaires
Nom et adresse du contractant
Nom: Simire
Adresse postale: 862 rue des Crais
Commune postale: Mâcon
Code postal: 71000
Région: Saône-et-Loire🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
“Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum (10 000 EUR HT/an) et maximum (100 000 EUR HT/an), d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois...”
Il s'agit d'un accord-cadre avec un montant minimum (10 000 EUR HT/an) et maximum (100 000 EUR HT/an), d'une durée initiale de 12 mois renouvelable 3 fois par période de 12 mois.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom:
“Comité consultatif interrégional de règlement amiable des différends ou litiges relatifs aux marchés publics”
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Code postal: 69002
Téléphone: +33 345218243📞
Courrier électronique: jerome.dossi@crtc.ccomptes.fr📧 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel: avant la signature du marché. Référé contractuel: selon les dispositions des articles L. 551-13 et suivants du code de justice administrative. Recours pour excès de pouvoir: dans les 2 mois suivant la notification ou la publication de la décision contestée. Recours de pleine juridiction ouvert aux candidats évincés pendant une durée de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées de la signature du contrat. Recours indemnitaire dans les limites de la prescription quadriennale.
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Source: OJS 2019/S 114-279561 (2019-06-13)