Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier et des prestations annexes de réparation pour divers services de la ville de Toulon et du Centre communal d'action sociale de Toulon en 5 lots, tels que:
— lot 1: mobilier de bureau,
— lot 2: mobilier de collectivité,
— lot 3: mobilier bibliothèque/médiathèque,
— lot 4: mobilier atelier,
— lot 5: mobilier et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des personnes en situation d'handicap.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-03-25.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-18.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Avis de marché (2019-02-18) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de Toulon
Numéro d'enregistrement national: 77815194400064
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Commune postale: Toulon
Code postal: 83056
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494363240📞
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com📧
Région: Var🏙️
URL: https://www.toulon.fr/🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/🌏
Pouvoir adjudicateur (supplémentaire)
Nom: Ville de Toulon
Adresse postale: avenue de la République
Commune postale: Toulon
Téléphone: +33 494363240📞
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier et de prestations annexes pour divers services de la ville de Toulon et du Centre communal d'action sociale de Toulon en 5...”
Titre
Fourniture de mobilier et de prestations annexes pour divers services de la ville de Toulon et du Centre communal d'action sociale de Toulon en 5 lots
Aoofouaccmobbureau2019
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Produits/services: Mobilier de bureau📦
Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier et des prestations annexes de réparation pour divers services de la ville de Toulon et du Centre...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier et des prestations annexes de réparation pour divers services de la ville de Toulon et du Centre communal d'action sociale de Toulon en 5 lots, tels que:
— lot 1: mobilier de bureau,
— lot 2: mobilier de collectivité,
— lot 3: mobilier bibliothèque/médiathèque,
— lot 4: mobilier atelier,
— lot 5: mobilier et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des personnes en situation d'handicap.
Afficher plus Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de bureau
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bureau📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier de bibliothèque📦
Produits/services supplémentaires: Mobilier divers📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché: Mobilier de bureau.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 32 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Les marchés sont conclus pour une durée de 12 mois reconductibles 2 fois par périodes de 12 mois.” Informations sur les options
Options ✅
Description des options:
“Voir reconductions ci dessous des clauses de réexamen sont prévues conformément à l'article 6 du CCAP.” Description
Informations complémentaires:
“Concernant la ville de Toulon: montant minimum annuel: 25 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 75 000 EUR TTC. Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant...”
Informations complémentaires
Concernant la ville de Toulon: montant minimum annuel: 25 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 75 000 EUR TTC. Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel: 30 000 EUR TTC.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier de collectivité
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Mobilier de collectivité.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 500 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductible 2 fois par périodes de 12 mois.” Informations sur les options
Description des options:
“Voir reconductions ci dessous. Des clauses de réexamen sont prévues conformément à l'article 6 du CCAP.” Description
Informations complémentaires:
“Concernant la ville de Toulon: montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 30 000 EUR TTC. Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant...”
Informations complémentaires
Concernant la ville de Toulon: montant minimum annuel: 10 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 30 000 EUR TTC. Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel: 20 000 EUR TTC.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier bibliothèque/médiathèque
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Mobilier de bibliothèque/médiathèque.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 26 700 💰
Description
Informations complémentaires:
“Concernant la ville de Toulon: montant minimum annuel: 15 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 45 000 EUR TTC. Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant...”
Informations complémentaires
Concernant la ville de Toulon: montant minimum annuel: 15 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 45 000 EUR TTC. Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel: 4 000 EUR TTC.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Mobilier atelier
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Mobilier d'atelier.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 300 💰
Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 12 mois reconductibles par périodes de 12 mois.” Informations sur les options
Description des options:
“Voir reconductions ci-dessous. Des clause de réexamen sont prévues conformément à l'article 6 du CCAP.” Description
Informations complémentaires:
“Concernant le ville de Toulon: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 15 000 EUR TTC. Concernant le CCAS de toulon: pas de montant...”
Informations complémentaires
Concernant le ville de Toulon: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 15 000 EUR TTC. Concernant le CCAS de toulon: pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel: 4 000 EUR TTC.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mobilier et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des personnes en situation d'handicap” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Mobilier et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des personnes en situation d'handicap.” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 23 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Concernant la ville de Toulon: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 35 000 EUR TTC. Concernant le CCAS: pas de montant minimum...”
Informations complémentaires
Concernant la ville de Toulon: montant minimum annuel: 5 000 EUR TTC. Montant maximum annuel: 35 000 EUR TTC. Concernant le CCAS: pas de montant minimum annuel. Montant maximum annuel: 20 000 EUR TTC.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— formulaire DC 1, lettre de candidature _ Habilitation du mandataire par ses cotraitants. (disponible à l'adresse suivante:...”
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC 1 (ou lettre de candidature) et DC 2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser: soit, les formulaires DC 1 (ou lettre de candidature) et DC 2 joints au présent dossier de consultation; soit, le document unique de marché européen,
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-03-25
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-02
00:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 1 semestre 2022.
Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Les date et heure mentionnées pour l'ouverture des offres sont indiquées à titre prévisionnel (sous réserve d'un report de publicité) et pourront être modifiées sans préavis. Les séances ne sont pas publiques. Conformément à l'article 3.2.1 du CCAP, les comptes sont réglés une fois le «service fait».
En dérogation à l'article 10 du CCAG FCS, les modalités de détermination des prix sont les suivantes:
a) les fournitures et prestations annexes seront réglées par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel du lot considéré aux quantités réellement commandées et livrées/exécutées;
b) en outre, exceptionnellement, il peut être demandé au titulaire du lot considéré des fournitures non répertoriées dans le bordereau des prix unitaires contractuel et figurant dans ses catalogues ou tarifs publics ou professionnels, pour les lots nº 1 — 3 — 5 uniquement.ces fournitures sont rémunérées par application aux quantités réellement commandées/livrées, des prix figurant au catalogues et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle et affectés des taux de rabais ou de majoration consentis par le titulaire à l'appui de son offre. Concernant le lot 1, le catalogue ne pourra être utilisé que pour l'achat de fournitures/mobilier de bureau de la gamme direction. Conformément à l'article 3.2.2 du CCAP les prix des BPUF sont révisables, les prix des catalogues (lots 1, 3 et 5) sont révisables par ajustement. Les marchés seront attribués sur la base des critères ci-dessous énoncés, classés en fonction de la pondération respective qui leur a été attribuée: prix noté sur 13 points; performances en matière de protection de l'environnement notées sur 4 points; valeur technique notée sur 3 points. La présente consultation fait l'objet d'un groupement de commande entre la ville de Toulon et le CCAS de Toulon.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les deux mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 037-082825 (2019-02-18)
Avis d'attribution de marché (2019-07-22) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de mobilier et de prestations annexes pour divers services de la Ville de Toulon et du centre communal d'action sociale de Toulon en 5...”
Titre
Fourniture de mobilier et de prestations annexes pour divers services de la Ville de Toulon et du centre communal d'action sociale de Toulon en 5 lots
Aoofouaccmobbureau2019
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Brève description:
“Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier et des prestations annexes de réparation pour divers services de la Ville de Toulon et du centre...”
Brève description
Le présent marché a pour objet la fourniture de mobilier et des prestations annexes de réparation pour divers services de la Ville de Toulon et du centre communal d'action sociale de Toulon en 5 lots, tels que:
— lot 1: mobilier de bureau,
— lot 2: mobilier de collectivité,
— lot 3: mobilier bibliothèque/médiathèque,
— lot 4: mobilier atelier,
— lot 5: mobilier et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des personnes en situation d'handicap.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 93 598 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Informations sur les options
Description des options:
“Voir reconductions ci-dessous des clauses de réexamen sont prévues conformément à l'article 6 du CCAP.” Description
Informations complémentaires:
“Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 25 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 75 000 EUR (TTC); Concernant le CCAS de Toulon: pas de...”
Informations complémentaires
Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 25 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 75 000 EUR (TTC); Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant minimum annuel, montant maximum annuel: 30 000 EUR (TTC).
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Informations complémentaires:
“Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 30 000 EUR (TTC); Concernant le CCAS de Toulon: pas de...”
Informations complémentaires
Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 10 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 30 000 EUR (TTC); Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant minimum annuel, montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).
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Informations complémentaires:
“Concernant la Ville de toulon: montant minimum annuel: 15 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 45 000 EUR (TTC); Concernant le CCAS de Toulon: pas de...”
Informations complémentaires
Concernant la Ville de toulon: montant minimum annuel: 15 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 45 000 EUR (TTC); Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant minimum annuel, montant maximum annuel: 4 000 EUR (TTC).
Afficher plus Informations sur les options
Description des options:
“Voir reconductions ci-dessous. Des clauses de réexamen sont prévues conformément à l'article 6 du CCAP.” Description
Informations complémentaires:
“Concernant le Ville de Toulon: montant minimum annuel: 5 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 15 000 EUR (TTC); Concernant le CCAS de Toulon: pas de...”
Informations complémentaires
Concernant le Ville de Toulon: montant minimum annuel: 5 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 15 000 EUR (TTC); Concernant le CCAS de Toulon: pas de montant minimum annuel, montant maximum annuel: 4 000 EUR (TTC).
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Informations complémentaires:
“Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 5 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 35 000 EUR (TTC). Concernant le CCAS: pas de montant minimum...”
Informations complémentaires
Concernant la Ville de Toulon: montant minimum annuel: 5 000 EUR (TTC), montant maximum annuel: 35 000 EUR (TTC). Concernant le CCAS: pas de montant minimum annuel, montant maximum annuel: 20 000 EUR (TTC).
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 037-082825
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Mobilier de bureau
Date de conclusion du contrat: 2019-05-21 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Techni Concept Aménagement
Adresse postale: 1026 route de Draguignan
Commune postale: Trans-en-Provence
Code postal: 83720
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 39485.52 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Mobilier de collectivité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Chouett'Bureau
Adresse postale: 1388 chemin de la Planquette
Commune postale: La Garde
Code postal: 83130
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 12844.74 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Mobilier bibliothèque/médiathèque
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Sarl dpc
Adresse postale: ZA de Riparfond
Commune postale: Bressuire
Code postal: 79300
Région: Deux-Sèvres🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 15605.36 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Mobilier atelier
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8944.80 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Mobilier et accessoires ergonomiques pour l'adaptation des postes de travail des personnes en situation d'handicap” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 16717.71 💰
“Les critères de jugement sont le prix noté 13 points, la performance protection de l'environnement notée 4 points et la VT notée 3 points.
Lot 1 le montant...”
Les critères de jugement sont le prix noté 13 points, la performance protection de l'environnement notée 4 points et la VT notée 3 points.
Lot 1 le montant BPUF valant Denc: 42 765,98 EUR (TTC) et le Denc, extraction catalogue: 4 616,65 EUR (TTC);
Lot 2 le montant attribué: 15 413,69 EUR (TTC);
Lot 3 le montant attribué: 18 726,44 EUR (TTC);
Lot 4 le montant attribué: 10 733,77 EUR (TTC);
Lot 5 le montant attribué: 20 061,26 EUR (TTC).
Les données essentielles du marché sont disponibles sur Aws. Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec le directeur de la commande publique, par courriel (marchespublics@mairie-toulon.fr) et sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Les marchés ont été signés le: 25.6.2019, les marchés ont été notifiés le: 27.6.2019.
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 142-349477 (2019-07-22)