Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint-Herblain
Fournitures régie”
Produits/services: Matériaux de bâtiment📦
Brève description:
“Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint-Herblain.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Peinture
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Peintures📦
Lieu d'exécution: Loire-Atlantique🏙️
Description du marché: Peinture, aucun minimum — maximum annuel de 100 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements: Durée: 1 an à compter du 1.5.2020, éventuellement reconductible 3 fois 1 an.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Maçonnerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Matériaux de construction📦
Description du marché: Maçonnerie, aucun minium — maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Durée: 1 an à compter du 1.5.2020 éventuellement reconductible 3 fois 1 an.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Bois
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Bois📦
Description du marché: Bois, aucun minimum — maximum annuel de 150 000 EUR HT.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Plomberie — sanitaires
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel de plomberie📦
Description du marché: Plomberie, sanitaires, aucun minium — maximum annuel de 100 000 EUR HT.
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Électricité
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Produits/services supplémentaires: Machines, appareils, équipements et consommables électriques; éclairage📦
Description du marché: Électricité, aucun minimum — maximum annuel de 150 000 EUR HT.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Éclairages
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Éclairages, aucun minimum — maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Description des renouvellements: Durée: 1 an à compter du 1er mai 2020 éventuellement reconductible 3 fois un an
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Piles accumulateurs
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Produits/services supplémentaires: Accumulateurs, piles et batteries primaires📦
Description du marché: Piles accumulateurs, aucun minimal — maximum annuel de 15 000 EUR HT.
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Visserie, consommables
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Quincaillerie📦
Description du marché: Visserie, consommables, aucun minimum — maximum annuel de 50 000 EUR HT.
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Quincaillerie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Description du marché: Quincaillerie, aucun minimum -—maximum annuel de 100 000 EUR HT.
1️⃣0️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Serrurerie — tôles
Titre
Numéro d'identification du lot: 10
Description
Produits/services supplémentaires: Serrurerie📦
Description du marché: Serrurerie — tôles , aucun minimum — maximum annuel de 25 000 EUR HT.
1️⃣1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Organigrammes
Titre
Numéro d'identification du lot: 11
Description
Produits/services supplémentaires: Clés📦
Description du marché: Organigrammes, aucun minimum — maximum annuel de 50 000 EUR HT.
1️⃣2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Petit outillage et rangement
Titre
Numéro d'identification du lot: 12
Description
Produits/services supplémentaires: Outils📦
Description du marché: Petit outillage et rangement, aucun minimum — maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature, que la candidature soit présentée à titre individuel ou en groupement, accompagnée des attestations sur l'honneur justifiant que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-11 du CCP et est en règle au regard des articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail relatif à l'emploi des travailleurs handicapés; les documents attestant les pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat le cas échéant,
— lorsque le candidat est en redressement judiciaire, il produit la copie du ou des jugements prononcés.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou...”
Liste et brève description des critères de sélection
— chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles ou depuis leur création pour les entreprises plus récentes,.la preuve d'une assurance des risques professionnels.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—liste de...”
Liste et brève description des critères de sélection
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
—liste de références des prestations objet du contrat effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé,
— description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation du contrat.
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Cautionnement garantie: garantie à première demande pour remboursement de l'avance.
Financement et de paiement: budget ville, mandat administratif sous 30...”
Conditions d'exécution du contrat
Cautionnement garantie: garantie à première demande pour remboursement de l'avance.
Financement et de paiement: budget ville, mandat administratif sous 30 jours, une facture mensuelle regroupant l'ensemble des commandes entièrement réceptionnées dans le mois (et non pas une facture par bon de livraison, ni par bon de commande),.
Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économique attributaires: opérateur unique ou groupement conjoint avec mandataire solidaire ou groupement solidaire.
Durée: 1 an à compter du 1.5.2020 ou de sa date de notification si celle-ci est postérieure, éventuellement reconduit 3 fois 1 an. Chaque période annuelle peut prendre fin, soit au terme de la durée de 1 an, soit de manière anticipée si le maximum annuel est atteint.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-09
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 6
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de Saint-Herblain.
Conditions d'ouverture des offres (Informations sur les personnes autorisées et la procédure d'ouverture):
“Agents compétents dans la matière qui fait l'objet de la consultation ou en matière de marchés publics.”
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Non connu à ce jour.
Informations complémentaires
“Appel d'offres ouvert, accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Pas de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires ou non...”
Appel d'offres ouvert, accords-cadres à bons de commande mono-attributaires. Pas de prestations supplémentaires éventuelles obligatoires ou non obligatoires. Aucune variante autorisée, aucune variante obligatoire.
Critères d'analyse des offres: pour les lots 1 à 9 et 12:
Critère 1: évaluation financière de l'offre (40 %) avec:
— sous-critère nº 1: analyse financière à partir du panier type (35 %),
— sous-critère nº 2: frais de livraison (5 %).
Critère 2: valeur technique (60 %) avec:
— sous-critère nº 1: qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20 %),
— sous-critère nº 2: qualité des moyens humains et matériels mis à disposition et leur organisation pour l'exécution du marché (10 %), — sous-critère nº 3: qualité des produits pour lesquels des échantillons sont fournis (15 %),
— sous-critère nº4: gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop...) (15 %).
Pour les lots 10 et 11:
Critère 1: évaluation financière de l'offre (55 %) avec:
— sous-critère nº 1: analyse financière à partir du panier type (50 %),
— sous-critère nº 2: frais de livraison (5 %).
Critère 2: valeur technique (45 %) avec:
— sous-critère nº 1: qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20 %),
— sous-critère nº 2: qualité des moyens humains et matériels mis à disposition et leur organisation pour l'exécution du marché (10 %) — sous-critère nº 3: gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop...) (15 %).
Renseignements: E.Herzog +33 228252187, commandepublique@saint-herblain.fr. Date limite de dépôt des questions: 26.12.2019, à 12:00 sur la plate-forme www.achatpublic.com
Retrait du dossier (documents gratuits à retirer via le site internet de la ville: www.saint-herblain.fr (rubrique «la Ville»«l'institution» et «marchés publics») ou directement sur la plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com à l'adresse précisée ci-dessous: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_XDTPjIsLK6
Remise des offres uniquement par voie électronique (plate-forme de dématérialisation www.achatpublic.com).
Remise des échantillons (sauf pour lots 10 et 11) (détaillée à l'article 6.3 du règlement de consultation): avant le 9.1.2020 à 12:00, à l'Hôtel de Ville de Saint-Herblain (service finances et commande publique).
Critère d'analyse des candidatures: capacités professionnelles, techniques et financières.
Les renseignements demandés permettent d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat et attester de sa compétence à réaliser la prestation (la preuve de cette capacité peut être apportée par tout moyen).
Monnaie: EUR.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://Nantes.tribunaladministratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief),
— référé précontractuel — art. L. 551-1 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir (2 mois à compter de la décision faisant grief),
— référé précontractuel — art. L. 551-1 et suivants du code de justice administrative (11 jours à compter de l'envoi du courrier d'information de rejet),
— référé contractuel — art. L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (6 mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution),
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 35899).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Nantes
Adresse postale: 6 allée de l'Île-Gloriette — CS 24111
Commune postale: Nantes Cedex 01
Code postal: 44041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 255101002📞
Courrier électronique: greffe.ta-nantes@juradm.fr📧
Fax: +33 255101003 📠
URL: http://Nantes.tribunaladministratif.fr🌏
Source: OJS 2019/S 231-565876 (2019-11-26)
Avis d'attribution de marché (2020-03-17) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“Fourniture de matériels et de matériaux de bâtiment pour la ville de Saint-Herblain”
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 4 160 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché: Peinture aucun minimum —maximum annuel de 100 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 60
Critère de coût (nom): Évaluation financière
Critère de coût (pondération): 40
Description
Description du marché: Maçonnerie aucun minium — maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Description du marché: Bois aucun minium — maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Analyse financière
Description
Description du marché: Plomberie — sanitaires: aucun minium — maximum annuel de 100 000 EUR HT.
Description du marché: Électricité: aucun minium — maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Description du marché: Éclairages: : aucun minium — maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Description du marché: Piles accumulateurs: aucun minium — maximum annuel de 15 000 EUR HT.
Description du marché: Visserie, consommables: aucun minium — maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Description du marché: Quincaillerie: aucun minium — maximum annuel de 100 000 EUR HT.
Description du marché: Serrurerie — tôles: aucun minium — maximum annuel de 25 000 EUR HT.
Critères d'attribution
Critère de qualité (pondération): 45
Critère de coût (pondération): 55
Description
Description du marché: Organigrammes: aucun minium — maximum annuel de 50 000 EUR HT.
Description du marché: Petit outillage et rangement: aucun minium — maximum annuel de 150 000 EUR HT.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 231-565876
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2020-027
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Peinture
Date de conclusion du contrat: 2020-03-13 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Akzonobel Distribution
Adresse postale: 4 avenue de l'Industrie
Commune postale: Corbas Cedex
Code postal: 69960
Pays: France 🇫🇷
Région: Rhône🏙️
URL: https://www.sikkens-solutions.fr🌏
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Maçonnerie
Informations sur les non-lauréats
Aucune offre ou demande de participation n'a été reçue ou toutes ont été rejetées
3️⃣
Numéro de contrat: 2020-029
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Bois
Date de conclusion du contrat: 2020-03-16 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Dispano
Adresse postale: 2080 avenue des Landiers
Commune postale: Chambéry
Code postal: 73024
Région: Savoie🏙️
URL: https://www.dispano.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
4️⃣
Numéro de contrat: 2020-030
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Plomberie, sanitaires
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Legallais
Adresse postale: rue d'Atalante — CITIS
Commune postale: Hérouville-Saint-Clair
Code postal: 14200
Région: Calvados 🏙️
URL: https://www.legallais.com🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
5️⃣
Numéro de contrat: 2020-031
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Électricité
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Rexel
Adresse postale: 15 rue Olympe de Gouges
Commune postale: Saint-Herblain
Code postal: 44800
Région: Loire-Atlantique🏙️
URL: https://www.rexel.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
6️⃣
Numéro de contrat: 2020-032
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Éclairages
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
7️⃣
Numéro de contrat: 2020-033
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Piles accumulateurs
Nom et adresse du contractant
Nom: Upergy — Allbatteries
Adresse postale: 27 rue des Glairaux, BP 246
Commune postale: Saint-Egrève Cedex
Code postal: 38522
Région: Isère🏙️
URL: https://www.all-batteries.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 60 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 60 000 💰
8️⃣
Numéro de contrat: 2020-034
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Visserie, consommables
Nom et adresse du contractant
Nom: Wurth France
Adresse postale: ZI Ouest — BP 40013 — rue Georges Besse
Commune postale: Erstein Cedex
Code postal: 67158
Région: Bas-Rhin🏙️
URL: https://entreprise.wurth.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
9️⃣
Numéro de contrat: 2020-035
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Quincaillerie
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Foussier
Adresse postale: ZA du Monné, 21 rue du Châtelet
Commune postale: Allonnes
Code postal: 72700
Région: Sarthe🏙️
URL: https://www.foussier.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 400 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 400 000 💰
1️⃣0️⃣
Numéro de contrat: 2020-036
Numéro d'identification du lot: 10
Titre: Serrurerie — tôles
Nom et adresse du contractant
Nom: Prolians Vama Docks
Adresse postale: 4 rue de l'île Macé
Commune postale: Reze
Code postal: 44400
URL: https://magasin.prolians.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 100 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 100 000 💰
1️⃣1️⃣
Numéro de contrat: 2020-037
Numéro d'identification du lot: 11
Titre: Organigrammes
Nom et adresse du contractant
Nom: Au Forum du Bâtiment
Adresse postale: 1 boulevard Jean Monet
URL: https://www.afdb.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 200 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 200 000 💰
1️⃣2️⃣
Numéro de contrat: 2020-038
Numéro d'identification du lot: 12
Titre: Petit outillage et rangement
Nom et adresse du contractant
URL: http://www.afdb.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale estimée du contrat/lot: EUR 600 000 💰
Valeur totale du contrat/lot: EUR 600 000 💰
“La valeur totale indiquée en II.1.7 correspond au maximum de tous les lots (sauf le lot 2) sur quatre ans. La valeur totale indiquée en V.2.4) correspond au...”
La valeur totale indiquée en II.1.7 correspond au maximum de tous les lots (sauf le lot 2) sur quatre ans. La valeur totale indiquée en V.2.4) correspond au maximum propre à chaque lot sur quatre ans. Publications initiales: BOAMP avis nº 19-177134 (28.11.2019) —site de la Ville et profil achatpublic.com 28.11.2019.
Les pièces de ce contrat peuvent être consultées sur demande écrite adressée à:
M. le maire de la ville de Saint-Herblain (service Finances et Commande publique) — BP 30299 — 44803 Saint-Herblain Cedex.
Les consultations se feront sur rendez-vous, dans le respect des secrets protégés par la loi.
Critères d'analyse des offres:
Pour les lots 1 à 9 et 12:
Critère 1: évaluation financière de l'offre (40 %) avec:
— sous-critère nº 1: analyse financière à partir du panier type (35 %);
— sous-critère nº 2: frais de livraison (5 %);
Critère 2: valeur technique (60 %) avec:
— sous-critère nº 1: qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20 %);
— sous-critère nº 2: qualité des moyens humains et matériels mis à disposition et leur organisation pour l'exécution du marché (10 %); — sous-critère nº 3: qualité des produits pour lesquels des échantillons sont fournis (15 %);
— sous-critère nº 4: gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop...) (15 %).
Pour les lots 10 et 11:
Critère 1: évaluation financière de l'offre (55 %) avec:
— sous-critère nº 1: analyse financière à partir du panier type (50 %);
— sous-critère nº 2: frais de livraison (5 %);
Critère 2: valeur technique (45 %) avec:
— sous-critère nº 1: qualité des matériels et produits proposés par le candidat dans le panier type (20 %);
— sous-critère nº 2: qualité des moyens humains et matériels mis à disposition et leur organisation pour l'exécution du marché (10 %); — sous-critère nº 3: gestion des commandes, modalités de livraisons (e-shop...) (15 %).
Afficher plus Organe de révision
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— recours pour excès de pouvoir (deux mois à compter de la décision faisant grief);
— référé contractuel — article L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— recours pour excès de pouvoir (deux mois à compter de la décision faisant grief);
— référé contractuel — article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative (six mois à compter de la conclusion du contrat, délai ramené à 31 jours en cas de publication d'un avis d'attribution);
— recours en contestation de la validité du contrat dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriées relatives à l'attribution et la conclusion du contrat (CE, Ass, 4.4.2014 département de Tarn-et-Garonne nº 35899).
Afficher plus Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Adresse postale: 6 allée de l'Île- Gloriette — CS 24111
URL: http://Nantes.tribunal-administratif.fr🌏
Source: OJS 2020/S 056-132528 (2020-03-17)