Fourniture de matériel de conditionnement, de conservation et présentation de documents patrimoniaux — 6 lots

Avis de marché (2019-07-03)
Pouvoir adjudicateur
Nom et adresse
Nom: Conseil départemental de l'Aveyron
Adresse postale: Direction des archives départementales, 25 avenue Victor Hugo
Commune postale: Rodez
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: st.marches.admin@aveyron.fr 📧
Région: Aveyron 🏙️
URL: http://www.aveyron.fr 🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://www.aveyron.fr 🌏
Communication
URL des documents: http://www.aveyron.fr 🌏
URL de participation: http://www.aveyron.fr 🌏

Objet
Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel de conditionnement, de conservation et présentation de documents patrimoniaux — 6 lots 19S0101”
Produits/services: Prestations de services pour la collectivité 📦
Brève description:
“Fourniture de matériel de conditionnement, de conservation et présentation de documents patrimoniaux — 6 lots.”
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots

1️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chemises, sous-chemises, feuilles et rouleaux en papier de conservation
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Prestations de services pour la collectivité 📦
Lieu d'exécution: Aveyron 🏙️
Description du marché:
“Accord-cadre à bons de commande avec quantités minimum et quantités maximum annuelles. La durée de validité est de 12 mois à compter de la notification du marché.”    Afficher plus
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Qualité du produit
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une période de 1 an chacune sans que la durée totale n'excède 48 mois.”
Informations complémentaires:
“Des fiches techniques, un visuel ou un catalogue sont à remettre pour ce lot. Voir article 5.1 du règlement de consultation.”

2️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Chemise en carton de conservation et pochettes polyester
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une période de 1 an chacune sans que sa durée n'excède 48 mois.”

3️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de manipulation, d'assemblage, de calage et d'étiquetage des documents
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description des renouvellements:
“Le présent marché pourra faire l'objet de 3 reconductions tacites d'une période d'un an chacune sans que la durée totale n'excède 48 mois.”

4️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Matériel de conditionnement pour documents photographiques et iconographiques
Titre
Numéro d'identification du lot: 4

5️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boites de conservation définitive haute qualité (Ada1)
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Informations complémentaires:
“Un échantillon est à remettre avec ce lot. Voir article 5.1 du règlement de consultation.”

6️⃣
Champ d'application du marché
Titre: Boite d'archives en carton PH neutre (Ada2)
Titre
Numéro d'identification du lot: 6

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— l'imprimé DC1 lettre de candidature habilitation du mandataire par ses cotraitants, — l'imprimé DC2 déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement.”    Afficher plus
Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Le candidat est tenu de renseigner, au sein du formulaire DC2, les informations relatives au chiffre d'affaires aux fins d'appréciation de la capacité...”    Afficher plus
Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, — la...”    Afficher plus

Procédure
Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-08-05 12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-08-05 12:00 📅

Informations complémentaires
Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Informations complémentaires

“Conformément au règlement de consultation, les offres devront être envoyées obligatoirement par voie électronique, à l'adresse du profil acheteur:...”    Afficher plus
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulouse
Adresse postale: 68 rue Raymond IV
Commune postale: Toulouse Cedex 7
Code postal: 31068
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 562735757 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulouse@juradm.fr 📧
URL: http://www.conseil-etat.fr 🌏
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Les recours contentieux pouvant être intentés devant le tribunal administratif de Toulouse sont les suivants: 1) avant la signature du marché: — soit un...”    Afficher plus
Source: OJS 2019/S 129-315737 (2019-07-03)