Fourniture de matériel d'ostéosynthèse rachidienne et dispositifs pour kyphoplastie
Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Fourniture de matériel d'ostéosynthèse rachidienne et dispositifs pour kyphoplastie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-10-29. L'appel d'offres a été publié le 2019-09-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-09-27 | Avis de marché |
| 2020-06-23 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Numéro de référence: 2019-PH-255
Brève description:
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247476085 📞
Fax: +33 247476081 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=473719&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date limite de soumission: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2021-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-459149
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements — Mme Christelle Blond-Chesneau (c.blond-chesneau@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 189-459149 (2019-09-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'ostéosynthèse
Numéro de référence: 2019-PH-255
Brève description:
Fourniture de matériel d'ostéosynthèse rachidienne et dispositifs pour kyphoplastie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Code CPV supplémentaire: Matériel d'ostéosynthèse 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Indre-et-Loire 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autre
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional universitaire de Tours
Adresse postale: 2 bd Tonnellé
Code postal: 37044
Commune postale: Tours Cedex 9
Contact
Adresse Internet: http://www.chu-tours.fr 🌏
Courrier électronique: cellule.marches@chu-tours.fr 📧
Téléphone: +33 247476085 📞
Fax: +33 247476081 📠
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=473719&orgAcronyme=x7c 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-09-27 📅
Date limite de soumission: 2019-10-29 📅
Date de publication: 2019-10-01 📅
Date de fin: 2021-02-28 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 189-459149
Numéro JO-S: 189
Informations complémentaires
La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 300 000 EUR 💰
Numéro du lot: 1
Valeur estimée hors TVA: 300 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 1 période de 12 mois, soit du 1.3.2021 au 28.2.2022.
Informations complémentaires:
La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre),
— à fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
—— déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),
—— déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11, R. 2143-3 et R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique,
—— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 16:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 9 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-10-30 📅
Heure d'ouverture des offres: 00:00
Lieu: Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.
Pouvoir adjudicateur
Identité
Autre type de pouvoir adjudicateur: Établissement public de santé
Contact
Point de contact: Direction des achats et des approvisionnements — Mme Christelle Blond-Chesneau (c.blond-chesneau@chu-tours.fr)
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.gouv.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Calendrier prévisionnel de publication des prochains avis: 2021
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: compter de la date de notification au 28.2.2021.
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Nelly Viratelle — tél: +33 247478358 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Christelle Blond-Chesneau — tél: +33 247476085 — courriel: c.blond-chesneau@chu-tours.fr
Le retrait du dossier et l'envoi des candidatures et des plis se font de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
L'envoi ou le dépôt de la copie de sauvegarde se fait à l'adresse indiquée sur le règlement de consultation.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900 📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr 📧
Fax: +33 238538516 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Avis d'attribution de marché (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional et universitaire de Tours
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-295379
Se réfère à l'avis: 2019/S 189-459149
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom: Medicrea international
Adresse postale: 5389 route de Strasbourg
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 255 442 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 79 012 EUR 💰
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 67 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif dOrléans
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2020/S 121-295379 (2020-06-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 300 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Pouvoir adjudicateur
Identité
Nom du pouvoir adjudicateur: Centre hospitalier régional et universitaire de Tours
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-06-23 📅
Date de publication: 2020-06-25 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 121-295379
Se réfère à l'avis: 2019/S 189-459149
Numéro JO-S: 121
Informations complémentaires
Date de signature du marché: 30.12.2019. Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAEL/cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours. Tél.: +33 247478392. Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr
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Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 20
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Nom: Medicrea international
Adresse postale: 5389 route de Strasbourg
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Auvergne-Rhône-Alpes 🏙️
Valeur totale du marché: 255 442 EUR 💰
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Pays: Ile-de-France 🏙️
Valeur totale du marché: 79 012 EUR 💰
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Pays: Bourgogne-Franche-Comté 🏙️
Valeur totale du marché: 67 500 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif dOrléans
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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