Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel d'ostéosynthèse rachidienne et dispositifs pour kyphoplastie
2019-PH-255”
Produits/services: Matériel d'ostéosynthèse📦
Brève description:
“Fourniture de matériel d'ostéosynthèse rachidienne et dispositifs pour kyphoplastie.”
Valeur estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Matériel d'ostéosynthèse📦
Lieu d'exécution: Indre-et-Loire🏙️
Description du marché:
“Fourniture de matériel d'ostéosynthèse rachidienne et dispositifs pour kyphoplastie.” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée de l'accord
Date de fin: 2021-02-28 📅
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Reconduction du marché dans des conditions identiques sur 1 période de 12 mois, soit du 1.3.2021 au 28.2.2022.”
Informations complémentaires:
“La valeur estimée correspond au montant maximum estimatif pour l'ensemble des lots et sur la durée totale du marché (reconduction comprise).”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre),
— à fournir pour chaque candidat unique ou...”
Liste et brève description des conditions
— lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses cotraitants le cas échéant (DC1 ou forme libre),
— à fournir pour chaque candidat unique ou chaque membre du groupement candidat:
—— si le candidat est en redressement judiciaire, copie du ou des jugements prononcés à cet effet,
—— déclaration du candidat (DC2 ou forme libre),
—— déclaration sur l'honneur (DC1 ou forme libre) que le candidat n'entre dans aucun des cas prévus aux articles L. 2141-7 à L. 2141-11, R. 2143-3 et R. 2143-5 à R. 2143-16 du code de la commande publique,
—— document(s) relatif(s) aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec plusieurs opérateurs
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-29
16:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 9
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-30
00:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Logipôle Trousseau, CHRU de Tours.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: 2021
Informations complémentaires
“Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: compter de la date de notification au 28.2.2021.
Pour obtenir des renseignements...”
Durée du marché, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique: compter de la date de notification au 28.2.2021.
Pour obtenir des renseignements d'ordre technique: Mme Nelly Viratelle — tél: +33 247478358 pour obtenir des renseignements d'ordre administratif: Mme Christelle Blond-Chesneau — tél: +33 247476085 — courriel: c.blond-chesneau@chu-tours.fr
Le retrait du dossier et l'envoi des candidatures et des plis se font de manière dématérialisée sur le site https://www.marches-publics.gouv.fr
L'envoi ou le dépôt de la copie de sauvegarde se fait à l'adresse indiquée sur le règlement de consultation.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif d'Orléans
Adresse postale: 28 rue de la Bretonnerie
Commune postale: Orléans Cedex 1
Code postal: 45057
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 238775900📞
Courrier électronique: greffe.ta-orleans@juradm.fr📧
Fax: +33 238538516 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative),
— référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative),
— recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de 2 mois à compter des mesures de publicité appropriée,
— recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de 2 mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2019/S 189-459149 (2019-09-27)
Avis d'attribution de marché (2020-06-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Centre hospitalier régional et universitaire de Tours
Adresse postale: 2 boulevard Tonnellé
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 300 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Critère technique, prestations du fournisseur
Critère de qualité (pondération): 80
Critère de coût (nom): Coût d'utilisation
Critère de coût (pondération): 20
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 189-459149
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 20 0082
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Lot 1
Date de conclusion du contrat: 2019-12-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 13
Nombre d'offres reçues par voie électronique: 13
Nom et adresse du contractant
Nom: Medicrea international
Adresse postale: 5389 route de Strasbourg
Commune postale: Rillieux-la-Pape
Code postal: 69140
Pays: France 🇫🇷
Région: Auvergne-Rhône-Alpes🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 255 442 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 20 0083
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Lots 2-4-5
Nom et adresse du contractant
Nom: Medtronic France SAS
Adresse postale: 27-33 quai Alphonse Le Gallo
Commune postale: Boulogne-Billancourt
Code postal: 92100
Région: Ile-de-France🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 79 012 💰
3️⃣
Numéro de contrat: 20 0084
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Lot 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Zimmer Biomet France
Adresse postale: 70 rue du Chanoit
Commune postale: Brognard
Code postal: 25600
Région: Bourgogne-Franche-Comté🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 67 500 💰
“Date de signature du marché: 30.12.2019. Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 auprès de la cellule des marchés à...”
Date de signature du marché: 30.12.2019. Le marché est consultable sur rendez-vous du lundi au vendredi de 9h00 à 12h00 auprès de la cellule des marchés à l'adresse suivante: CHRU de Tours — DAEL/cellule des marchés — Hôpital Trousseau — avenue de la République — 37170 Chambray-les-Tours. Tél.: +33 247478392. Ou par mail à l'adresse: cellule.marches@chu-tours.fr
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif dOrléans
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Référé précontractuel (article L. 551-1 et suivants du code de justice administrative). Référé contractuel (article L. 551-13 et suivants du code de justice administrative). Recours de pleine juridiction en contestation de la validité du contrat exercé par les tiers au contrat sans considération de leur qualité, dans un délai de deux mois à compter des mesures de publicité appropriée. Recours pour excès de pouvoir contre les actes détachables du contrat (article R. 421-1 et suivants du code de justice administrative), dans un délai de deux mois à compter de la publication ou de la notification de la décision attaquée. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours citoyens» accessible par le site Internet http://www.telerecours.fr
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Source: OJS 2020/S 121-295379 (2020-06-23)