Fourniture de matériel d'éclairage extérieur, de candélabres et accessoires

Commune de Chambéry

La présente consultation est composée de 6 lots.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2020-01-28. L'appel d'offres a été publié le 2019-12-24.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Chambéry

Qu'est-ce que c'est ?

• Composants électriques › Matériels électriques
• Lampes et appareils d'éclairage › Lampes
• Tours, mâts en treillis, derricks et pylônes › Mâts

Où ?

• Rhône-Alpes › Savoie

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-12-24	Avis de marché
2020-03-19	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-12-24)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Lampes
Numéro de référence: 1977/Jo
Brève description: La présente consultation est composée de 6 lots.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Lampes 📦
Code CPV supplémentaire: Lampes 📦
Matériels électriques 📦
Mâts 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Organisme de droit public
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Chambéry
Adresse postale: Hôtel de Ville, place de l'Hôtel de Ville
Code postal: 73011
Commune postale: Chambéry
Contact
Adresse Internet: http://www.chambery.fr 🌏
Courrier électronique: marchespublics@mairie-chambery.fr 📧
Téléphone: +33 479602094 📞
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-12-24 📅
Date limite de soumission: 2020-01-28 📅
Date de publication: 2019-12-30 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 250-620177
Numéro JO-S: 250
Informations complémentaires
Aucune.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 208 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Matériel d'éclairage de type Comatelec (marque Comatelec ou compatible avec le matériel de cette marque)
Numéro du lot: 1
Brève description:

Matériel d'éclairage de type Comatelec (marque Comatelec ou compatible avec le matériel de cette marque).

Valeur estimée hors TVA: 201 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 48 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.

Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Matériel d'éclairage de type Eclatec (marque Eclatec ou compatible avec le matériel de cette marque)
Numéro du lot: 2
Brève description:

Matériel d'éclairage de type Eclatec (marque Eclatec ou compatible avec le matériel de cette marque).

Intitulé du lot: Matériel d'éclairage de type Thorn (marque Thorn ou compatible avec le matériel de cette marque)
Numéro du lot: 4
Brève description:

Matériel d'éclairage de type Thorn (marque Thorn ou compatible avec le matériel de cette marque).

Intitulé du lot: Matériel d'éclairage public divers
Numéro du lot: 5
Brève description: Matériel d'éclairage public divers.
Valeur estimée hors TVA: 202 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Fourniture de candélabres et consoles
Numéro du lot: 6
Brève description: Fourniture de candélabres et consoles.
Intitulé du lot: Matériel d'éclairage de type Selux (marque Selux ou compatible avec le matériel de cette marque)
Numéro du lot: 3
Brève description:

Matériel d'éclairage de type Selux (marque Selux ou compatible avec le matériel de cette marque).

Lieu d'exécution
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal (CTM) — 305 avenue des Follaz — 73011 Chambéry.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleur handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,

— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,

— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,

— lettre de candidature qui n'a plus à être signée (DC1 dernière version recommandée ou DUME),

— déclaration du candidat (DC2 dernière version recommandée ou DUME).

Exécution du marché
Conditions d'exécution du contrat:

Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat sauf pour le lot nº 6. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2020-01-29 📅
Heure d'ouverture des offres: 10:00
Lieu: Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Critère de qualité (nom): Amplitude de la gamme des matériels proposés
Prix (pondération): 60
Critère de qualité (nom): Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et de l'échantillon fourni par le candidat

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21730065600014
Contact
Adresse du profil d'acheteur: http://www.chambery.fr 🌏
URL des documents: http://www.chambery.fr 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:

— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,

— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Le lot nº 6 arrivant à échéance le 7.12.2020. Ce lot débutera le 8.12.2020 et se terminera en même temps que les autres lots. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, sauf pour le lot nº 6. Échantillons ou maquettes exigés: pour le lot nº 6: un échantillon du mât cylindro-conique hauteur 4 m — tiges 18 × 400 — épaisseur: 3 mm crevées au sommet — semelle plate 200 × 200 — 147 mini/60. Numéro de la consultation: 1977.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Source: OJS 2019/S 250-620177 (2019-12-24)

Avis d'attribution de marché (2020-03-19)
Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

La présente consultation est composée de six lots. Type de contrat: l'accord-cadre sans minimum ni maximum a été passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.

Valeur totale du marché: 302 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2020-03-19 📅
Date de publication: 2020-03-23 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2020/S 058-138572
Se réfère à l'avis: 2019/S 250-620177
Numéro JO-S: 58

Objet
Champ d'application du marché
Intitulé du lot: Matériel d'éclairage de type Éclatec (marque Éclatec ou compatible avec le matériel de cette marque)
Brève description:

Matériel d'éclairage de type Éclatec (marque Éclatec ou compatible avec le matériel de cette marque).

Matériel d'éclairage public divers

Intitulé du lot: Matériel d'éclairage de type SELUX (marque SELUX ou compatible avec le matériel de cette marque)
Brève description:

Matériel d'éclairage de type SELUX (Marque SELUX ou compatible avec le matériel de cette marque)..

Procédure
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et de l'échantillon fourni par le candidat

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Nom: Comatelec Schreder
Adresse postale: 9-11 rue Fernand Léger
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 18400
Pays: France 🇫🇷
Cher 🏙️
Valeur totale du marché: 50 250 EUR 💰
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Nom: Éclatec
Adresse postale: 41 rue Lafayette — BP 69
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Nom: CGE Distrbution
Adresse postale: 15/17 boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Pays: Hauts-de-Seine 🏙️
Adresse postale: 15/17 boulevardd du Général de Gaulle
Valeur totale du marché: 50 500 EUR 💰
Nom: Conimast
Adresse postale: ZI La Saunière
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600
Pays: Yonne 🏙️
Nom: Selux
Adresse postale: PA Des Chênes
Commune postale: Miribel
Code postal: 01700
Pays: Ain 🏙️
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
3

Référence
Informations complémentaires

La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification des contrats. Les montants indiqués dans le présent avis soit la valeur totale de l'accord-cadre HT: 302 000 EUR HT, et la valeur indiquée pour chacun des lots, correspondent à des montants estimatifs non contractuels et n'engagent en rien la collectivité. Le contrat et les documents communicables occultés des mentions protégées par le secret des affaires sont consultables sur rendez-vous à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-chambery.fr

Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr Se référer au règlement de la consultation.....

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;

— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;

— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);

— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.

Source: OJS 2020/S 058-138572 (2020-03-19)

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