Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de matériel d'éclairage extérieur, de candélabres et accessoires
1977/Jo”
Produits/services: Lampes📦
Brève description: La présente consultation est composée de 6 lots.
Valeur estimée hors TVA: EUR 1 208 000 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel d'éclairage de type Comatelec (marque Comatelec ou compatible avec le matériel de cette marque)” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Lampes📦
Produits/services supplémentaires: Matériels électriques📦
Produits/services supplémentaires: Mâts📦
Lieu d'exécution: Savoie🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: Centre technique municipal (CTM) — 305 avenue des Follaz — 73011 Chambéry.
Description du marché:
“Matériel d'éclairage de type Comatelec (marque Comatelec ou compatible avec le matériel de cette marque).” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison
Critère de qualité (pondération): 20
Prix (pondération): 80
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 201 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre est conclu pour une période initiale de 1 an. L'accord-cadre est reconduit tacitement jusqu'à son terme. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel d'éclairage de type Eclatec (marque Eclatec ou compatible avec le matériel de cette marque)” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Matériel d'éclairage de type Eclatec (marque Eclatec ou compatible avec le matériel de cette marque).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 201 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel d'éclairage de type Thorn (marque Thorn ou compatible avec le matériel de cette marque)” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Matériel d'éclairage de type Thorn (marque Thorn ou compatible avec le matériel de cette marque).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 201 000 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Matériel d'éclairage public divers
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Matériel d'éclairage public divers.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Amplitude de la gamme des matériels proposés
Prix (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de candélabres et consoles
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de candélabres et consoles.
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“Valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et de l'échantillon fourni par le candidat” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 202 000 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel d'éclairage de type Selux (marque Selux ou compatible avec le matériel de cette marque)” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Matériel d'éclairage de type Selux (marque Selux ou compatible avec le matériel de cette marque).” Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 201 000 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L....”
Liste et brève description des conditions
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner mentionnés aux articles L. 2141-1 à L. 2141-5 et L. 2141-7 à L. 2141-11, notamment qu'il satisfait aux obligations concernant l'emploi des travailleur handicapés définies aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire,
— documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée à engager la société,
— lettre de candidature qui n'a plus à être signée (DC1 dernière version recommandée ou DUME),
— déclaration du candidat (DC2 dernière version recommandée ou DUME).
Afficher plus Conditions liées au contrat
Conditions d'exécution du contrat:
“Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat sauf pour le lot nº 6. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix...”
Conditions d'exécution du contrat
Début d'exécution de l'accord-cadre à compter de la date de notification du contrat sauf pour le lot nº 6. Prestations réglées par des prix unitaires. Prix ajustables. Avance de 5 % accordée dans les conditions prévues au contrat. Délai global de paiement des prestations de 30 jours. Modalités de financement des prestations: ressources propres de la ville. Aucune clause de garantie financière prévue. Garantie à première demande couvrant 100 % du montant de l'avance.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2020-01-28
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2020-01-29
10:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Date indicative dans les locaux du pouvoir adjudicateur.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur http://www.chambery.fr — La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée. La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur. Le choix du mode de transmission est global et irréversible. Les candidats doivent appliquer le même mode de transmission à l'ensemble des documents transmis au pouvoir adjudicateur. Chaque transmission fera l'objet d'une date certaine de réception et d'un accusé de réception électronique. À ce titre, le fuseau horaire de référence est celui de (GMT + 01:00) Paris, Bruxelles, Copenhague, Madrid. Le pli sera considéré «hors délai» si le téléchargement se termine après la date et l'heure limites prévues. Si un nouveau pli est envoyé par voie électronique par le même candidat, celui-ci annule et remplace le pli précédent. Le pli peut être doublé d'une copie de sauvegarde transmise dans les délais impartis, sur support physique électronique (CD-ROM, DVD-ROM, clé USB) ou sur support papier. Cette copie doit être placée dans un pli portant la mention «copie de sauvegarde», ainsi que le nom du candidat et l'identification de la procédure concernée. Elle est ouverte dans les cas suivants:
— lorsqu'un programme informatique malveillant est détecté dans le pli transmis par voie électronique,
— lorsque le pli électronique est reçu de façon incomplète, hors délai ou n'a pu être ouvert, à condition que sa transmission ait commencé avant la clôture de la remise des plis. La copie de sauvegarde peut être transmise ou déposée à l'adresse suivante: non renseigné. La signature électronique des documents n'est pas exigée dans le cadre de cette consultation. Aucun format électronique n'est préconisé pour la transmission des documents. Cependant, les fichiers devront être transmis dans des formats largement disponibles. Les formats électroniques dans lesquels les documents peuvent être transmis sont les suivants: après attribution, l'offre électronique retenue sera transformée en offre papier pour donner lieu à la signature manuscrite de l'accord-cadre par les parties. Les frais d'accès au réseau et de recours à la signature électronique sont à la charge des candidats. Le lot nº 6 arrivant à échéance le 7.12.2020. Ce lot débutera le 8.12.2020 et se terminera en même temps que les autres lots. Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3, sauf pour le lot nº 6. Échantillons ou maquettes exigés: pour le lot nº 6: un échantillon du mât cylindro-conique hauteur 4 m — tiges 18 × 400 — épaisseur: 3 mm crevées au sommet — semelle plate 200 × 200 — 147 mini/60. Numéro de la consultation: 1977.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr📧
Fax: +33 476422269 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif de règlement amiable des litiges
Adresse postale: 79 cours Charlemagne
Commune postale: Lyon
Code postal: 69002
Pays: France 🇫🇷 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat),
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
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Source: OJS 2019/S 250-620177 (2019-12-24)
Avis d'attribution de marché (2020-03-19) Objet Champ d'application du marché
Brève description:
“La présente consultation est composée de six lots. Type de contrat: l'accord-cadre sans minimum ni maximum a été passé en application des articles L. 2125-1...”
Brève description
La présente consultation est composée de six lots. Type de contrat: l'accord-cadre sans minimum ni maximum a été passé en application des articles L. 2125-1 1º, R. 2162-1 à R. 2162-6, R. 2162-13 et R. 2162-14 du code de la commande publique. Il donnera lieu à l'émission de bons de commande.
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Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 302 000 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel d'éclairage de type Éclatec (marque Éclatec ou compatible avec le matériel de cette marque)” Description
Description du marché:
“Matériel d'éclairage de type Éclatec (marque Éclatec ou compatible avec le matériel de cette marque).”
Description du marché: Matériel d'éclairage public divers
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom):
“valeur technique appréciée au regard du mémoire technique et de l'échantillon fourni par le candidat” Champ d'application du marché
Titre:
“Matériel d'éclairage de type SELUX (marque SELUX ou compatible avec le matériel de cette marque)” Description
Description du marché:
“Matériel d'éclairage de type SELUX (Marque SELUX ou compatible avec le matériel de cette marque)..”
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 250-620177
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre:
“Matériel d'éclairage de type Comatelec (Marque Comatelec ou compatible avec le matériel de cette marque)”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-12 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: Comatelec Schreder
Adresse postale: 9-11 rue Fernand Léger
Commune postale: Saint-Florent-sur-Cher
Code postal: 18400
Pays: France 🇫🇷
Région: Cher🏙️
Le contractant est une PME
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 250 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Matériel d'éclairage de type Éclatec (marque Éclatec ou compatible avec le matériel de cette marque)”
Date de conclusion du contrat: 2020-03-11 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Éclatec
Adresse postale: 41 rue Lafayette — BP 69
Commune postale: Maxéville
Code postal: 54320
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 250 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Matériel d'éclairage de type Thorn (marque Thorn ou compatible avec le matériel de cette marque)” Nom et adresse du contractant
Nom: CGE Distrbution
Adresse postale: 15/17 boulevard du Général de Gaulle
Commune postale: Montrouge
Code postal: 92120
Région: Hauts-de-Seine 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 250 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Matériel d'éclairage public divers
Nom et adresse du contractant
Adresse postale: 15/17 boulevardd du Général de Gaulle
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 500 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de candélabres et consoles
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Conimast
Adresse postale: ZI La Saunière
Commune postale: Saint-Florentin
Code postal: 89600
Région: Yonne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 500 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Matériel d'éclairage de type SELUX (marque SELUXou compatible avec le matériel de cette marque)” Nom et adresse du contractant
Nom: Selux
Adresse postale: PA Des Chênes
Commune postale: Miribel
Code postal: 01700
Région: Ain🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 50 250 💰
“La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification des contrats. Les montants indiqués dans le présent avis soit la...”
La date d'attribution indiquée dans le présent avis s'entend comme la date de notification des contrats. Les montants indiqués dans le présent avis soit la valeur totale de l'accord-cadre HT: 302 000 EUR HT, et la valeur indiquée pour chacun des lots, correspondent à des montants estimatifs non contractuels et n'engagent en rien la collectivité. Le contrat et les documents communicables occultés des mentions protégées par le secret des affaires sont consultables sur rendez-vous à l'adresse suivante: marchespublics@mairie-chambery.fr
Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique «Télérecours Citoyens» accessible par le site internet www.telerecours.fr Se référer au règlement de la consultation.....
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat;
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA;
— recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative prévu aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la notification ou publication de la décision de l'organisme (le recours ne peut plus, toutefois, être exercé après la signature du contrat);
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les deux mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique.
Afficher plus
Source: OJS 2020/S 058-138572 (2020-03-19)