Fourniture de livres (hors livres scolaires) pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales, en 7 lots

Commune de Toulon

La consultation concerne la fourniture de documents divers, hors livres scolaires, livres pour les adultes (lot 1), pour la jeunesse (lot 2), livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse (lot 3), ouvrages destinés au fonds local et/ou régional (lot 4), livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés et équipés d'un code à barres (lot 5), livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés, équipés d'un code à barres, estampillés et cotés (lot 6) et mangas adultes et jeunesse fournis consolidés, plastifiés et équipés d'un code-barres (lot 7) pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales.

Date limite

Le délai de réception des offres était de 2019-04-03. L'appel d'offres a été publié le 2019-02-28.

Fournisseurs

Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :

Qui ?

• Commune de Toulon

Qu'est-ce que c'est ?

• Livres imprimés › Livres de bibliothèque

Où ?

• Provence-Alpes-Côte d’Azur › Var

Historique des marchés publics

Date	Document
2019-02-28	Avis de marché
2019-08-23	Avis d'attribution de marché

Avis de marché (2019-02-28)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Livres imprimés
Numéro de référence: Aoofouacclivres (Hs) en7lots
Brève description:

Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Livres imprimés 📦
Code CPV supplémentaire: Livres imprimés 📦
Livres de bibliothèque 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Var 🏙️

Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique

Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Autorité régionale ou locale
Nom du pouvoir adjudicateur: Commune de Toulon
Adresse postale: avenue de la République, CS 71407
Code postal: 83056
Commune postale: Toulon
Contact
Adresse Internet: https://www.toulon.fr/ 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 494363240 📞
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL pour la participation: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-02-28 📅
Date limite de soumission: 2019-04-03 📅
Date de publication: 2019-03-04 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 044-100021
Numéro JO-S: 44
Informations complémentaires

Montant annuel minimum 110 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 330 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.

Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 326 700 EUR 💰
Intitulé du lot: Livres pour les adultes
Numéro du lot: 1
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres neufs pour adultes concernant les familles suivantes: littérature — documentaires — bandes dessinées (cf. art. 1.2.2 du CCAP).

Valeur estimée hors TVA: 156 000 EUR 💰
Durée de l'accord: 36 mois
Description des renouvellements:

L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.9.2019 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.

Description des options: Une clause de réexamen est prévue conformément à l'article 7 du CCAP.
Informations complémentaires:

Intitulé du lot: Livres pour la jeunesse
Numéro du lot: 2
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres neufs pour la jeunesse concernant les familles suivantes: albums et contes — romans — documentaires — bandes dessinées (cf. article 1.2.2 du CCAP).

Valeur estimée hors TVA: 21 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimum 15 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 45 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.

Intitulé du lot: Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse
Numéro du lot: 3
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues concernant les familles suivantes ouvrages, pour les adultes: littérature — documentaires de vulgarisation pour tout public — bandes dessinées une préférence est accordée aux auteurs écrivant dans leur langue maternelle plutôt qu'aux traductions. Les principales langues étrangères concernées sont les suivantes: anglais, allemand, espagnol, italien, portugais, arabe. Ouvrages, pour la jeunesse: littérature — documentaires de vulgarisation pour tout public — bandes dessinées (cf. art. 1.2.2 du CCAP).

Valeur estimée hors TVA: 4 300 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimum 3 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 9 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.

Intitulé du lot: Ouvrages destinés au fonds local et/ou régional
Numéro du lot: 4
Brève description:

Il s'agit de la fourniture de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) et/ou écrits par des auteurs natifs de la région PACA et/ou ayant un intérêt local et régional. Le fournisseur doit proposer des auteurs autoédités ainsi que l'ensemble de la production éditoriale en PACA et assurer une information sur cette production.

Intitulé du lot: Livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés et équipés d'un code à barres
Numéro du lot: 5
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être plastifiés afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile. Ce lot concerne les familles suivantes: littérature adulte — albums — contes — documentaires.

Valeur estimée hors TVA: 77 500 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimum 50 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 150 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performance en matière d'environnement 4/4.

Intitulé du lot: Livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés, équipés d'un code à barres, estampillés et cotés
Numéro du lot: 6
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être plastifiés, et éventuellement consolidés, équipés de codes-barres, estampillés et cotés. Ceci afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile; et permettre une mise à disposition des lecteurs qui soit la plus rapide possible. Ce lot concerne les familles suivantes: romans — bandes dessinées.

Valeur estimée hors TVA: 46 000 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimum 30 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 90 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.

Intitulé du lot: Mangas adultes et jeunesse fournis consolidés, plastifiés et équipés d'un code-barres
Numéro du lot: 7
Brève description:

Le lot concerne les ouvrages nécessitant d'être plastifiés, consolidés et équipés de codes-barres afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile, et permettre une mise à disposition des lecteurs qui soit la plus rapide possible. Il s'agit de l'achat de livres neufs pour les adultes et la jeunesse concernant la famille suivante: mangas.

Valeur estimée hors TVA: 17 100 EUR 💰
Informations complémentaires:

Montant annuel minimum 10 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 30 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.

Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:

— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (art. 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),

— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,

— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 2, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,

— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.

Situation économique et financière:

Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.

Capacité technique et professionnelle:

— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:

—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation,

—— soit, le document unique de marché européen.

— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,

— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,

— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.

Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 12:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-04-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 14:00
Lieu: Toulon.

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77815194400064
Contact
Adresse du profil d'acheteur: https://www.marches-publics.info/ 🌏
URL des documents: https://www.marches-publics.info/ 🌏

Référence
Informations complémentaires

Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Lots 1 à 4: Les fournitures seront rémunérées par application des prix du catalogue et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés du taux de rabais consenti par le titulaire. Lots 5 à 7: les fournitures seront rémunérées par application des prix du catalogue et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés du taux de rabais consenti par le titulaire et par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées. Une avance est prévue pour le lot 1 cf. art. 3.4 du CCAP.

Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930 📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr 📧
Fax: +33 494427989 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:

Voie de recours:

— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),

— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Téléphone: +33 484354554 📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr 📧
Fax: +33 484354460 📠
Source: OJS 2019/S 044-100021 (2019-02-28)

Avis d'attribution de marché (2019-08-23)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 628 434 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché

Procédure
Type de soumission: Sans objet

Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-23 📅
Date de publication: 2019-08-27 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 164-402525
Se réfère à l'avis: 2019/S 044-100021
Numéro JO-S: 164

Objet
Champ d'application du marché
Brève description:

Il s'agit de l'achat de livres neufs pour adultes concernant les familles suivantes:

— littérature,

— documentaires,

— bandes dessinées (cf. art. 1.2.2 du CCAP).

Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues concernant les familles suivantes ouvrages pour les adultes: littérature — documentaires de vulgarisation pour tout public — bandes dessinées une préférence est accordée aux auteurs écrivant dans leur langue maternelle plutôt qu'aux traductions. Les principales langues étrangères concernées sont les suivantes: anglais, allemand, espagnol, italien, portugais, arabe. Ouvrages pour la jeunesse: littérature — documentaires de vulgarisation pour tout public — bandes dessinées (cf. art 1.2.2 du CCAP).

— littérature adulte,

— albums,

— contes,

— documentaires.

Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être plastifiés, et éventuellement consolidés, équipés de codes-barres, estampillés et cotés. Ceci afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile; et permettre une mise à disposition des lecteurs qui soit la plus rapide possible. Ce lot concerne les familles suivantes:

— romans,

— bandes dessinées.

Procédure
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.
Critère de coût (pondération): 1

Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Nom: Charlemagne
Adresse postale: ZAC Les Espaluns
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Var 🏙️
Valeur totale du marché: 312 796 EUR 💰
42 654 EUR 💰
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Pays: Isère 🏙️
Valeur totale du marché: 8 530 EUR 💰
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Pays: Meurthe-et-Moselle 🏙️
Valeur totale du marché: 142 180 EUR 💰
85 308 EUR 💰
28 436 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
2
1

Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015

Référence
Informations complémentaires

Les masses (TTC) mini/maxi des marchés sont:

— lot 1: 110 000/330 000,

— lot 2: 15 000/45 000,

— lots 3 et 4: 3 000/9 000,

— lot 5: 50 000/150 000,

— lot 6: 30 000/90 000, et

— lot 7: 10 000/30 000.

La valeur totale du présent avis correspond à la somme en HT des masses maxi de chaque lot. Le coût représenté par la moyenne des taux de rabais pour les commandes sur tarifs publics pour chaque lot: 9 %.

Montant (TTC) du BPUF valant Denc:

— lot 5: 8 197,35 EUR,

— lot 6: 12 238 EUR,

— lot 7: 10 128 EUR.

Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec le directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel (marchespublics@mairie-toulon.fr) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8

— lots 1, 2 et 4: 14.8.2019,

— lot 3: 16.8.2019,

— lots 5, 6 et 7: 19.8.2019.

Données essentielles sur AWS.

Informations complémentaires
Organe de révision
Informations sur les délais d'introduction des recours:

— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.

Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Source: OJS 2019/S 164-402525 (2019-08-23)

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