Fourniture de livres (hors livres scolaires) pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales, en 7 lots
La consultation concerne la fourniture de documents divers, hors livres scolaires, livres pour les adultes (lot 1), pour la jeunesse (lot 2), livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse (lot 3), ouvrages destinés au fonds local et/ou régional (lot 4), livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés et équipés d'un code à barres (lot 5), livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés, équipés d'un code à barres, estampillés et cotés (lot 6) et mangas adultes et jeunesse fournis consolidés, plastifiés et équipés d'un code-barres (lot 7) pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales.
Date limite
Le délai de réception des offres était de 2019-04-03.
L'appel d'offres a été publié le 2019-02-28.
Fournisseurs
Les fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Objet Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de livres (hors livres scolaires) pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et...”
Titre
Fourniture de livres (hors livres scolaires) pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales, en 7 lots
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Produits/services: Livres imprimés📦
Brève description:
“La consultation concerne la fourniture de documents divers, hors livres scolaires, livres pour les adultes (lot 1), pour la jeunesse (lot 2), livres en...”
Brève description
La consultation concerne la fourniture de documents divers, hors livres scolaires, livres pour les adultes (lot 1), pour la jeunesse (lot 2), livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse (lot 3), ouvrages destinés au fonds local et/ou régional (lot 4), livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés et équipés d'un code à barres (lot 5), livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés, équipés d'un code à barres, estampillés et cotés (lot 6) et mangas adultes et jeunesse fournis consolidés, plastifiés et équipés d'un code-barres (lot 7) pour les différents services municipaux de la ville de Toulon et principalement aux bibliothèques et médiathèques municipales.
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Valeur estimée hors TVA: EUR 326 700 💰
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres pour les adultes
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Livres imprimés📦
Lieu d'exécution: Var🏙️
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de livres neufs pour adultes concernant les familles suivantes: littérature — documentaires — bandes dessinées (cf. art. 1.2.2 du CCAP).” Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 156 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 36
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.9.2019 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être...”
Description des renouvellements
L'accord-cadre à commandes est passé pour une durée initiale de 1 an à compter du 1.9.2019 ou de sa date de notification si postérieure. Il pourra être reconduit 2 fois, pour une période de 12 mois par décision expresse de la collectivité.
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Options ✅
Description des options: Une clause de réexamen est prévue conformément à l'article 7 du CCAP.
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum 110 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 330 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix...”
Informations complémentaires
Montant annuel minimum 110 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 330 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Livres pour la jeunesse
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Livres de bibliothèque📦
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de livres neufs pour la jeunesse concernant les familles suivantes: albums et contes — romans — documentaires — bandes dessinées (cf....”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de livres neufs pour la jeunesse concernant les familles suivantes: albums et contes — romans — documentaires — bandes dessinées (cf. article 1.2.2 du CCAP).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 21 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum 15 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 45 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix...”
Informations complémentaires
Montant annuel minimum 15 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 45 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse” Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues concernant les familles suivantes ouvrages, pour les adultes: littérature —...”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues concernant les familles suivantes ouvrages, pour les adultes: littérature — documentaires de vulgarisation pour tout public — bandes dessinées une préférence est accordée aux auteurs écrivant dans leur langue maternelle plutôt qu'aux traductions. Les principales langues étrangères concernées sont les suivantes: anglais, allemand, espagnol, italien, portugais, arabe. Ouvrages, pour la jeunesse: littérature — documentaires de vulgarisation pour tout public — bandes dessinées (cf. art. 1.2.2 du CCAP).
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 300 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum 3 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 9 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6...”
Informations complémentaires
Montant annuel minimum 3 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 9 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Ouvrages destinés au fonds local et/ou régional
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché:
“Il s'agit de la fourniture de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région...”
Description du marché
Il s'agit de la fourniture de tous types d'ouvrages pour les adultes principalement publiés par des maisons d'édition installées dans la région Provence-Alpes-Côte d'Azur (PACA) et/ou écrits par des auteurs natifs de la région PACA et/ou ayant un intérêt local et régional. Le fournisseur doit proposer des auteurs autoédités ainsi que l'ensemble de la production éditoriale en PACA et assurer une information sur cette production.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 4 300 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés et équipés d'un code à barres” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme...”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être plastifiés afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile. Ce lot concerne les familles suivantes: littérature adulte — albums — contes — documentaires.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 77 500 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum 50 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 150 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix...”
Informations complémentaires
Montant annuel minimum 50 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 150 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performance en matière d'environnement 4/4.
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés, équipés d'un code à barres, estampillés et cotés” Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme...”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être plastifiés, et éventuellement consolidés, équipés de codes-barres, estampillés et cotés. Ceci afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile; et permettre une mise à disposition des lecteurs qui soit la plus rapide possible. Ce lot concerne les familles suivantes: romans — bandes dessinées.
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Valeur totale estimée hors TVA: EUR 46 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum 30 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 90 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix...”
Informations complémentaires
Montant annuel minimum 30 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 90 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Mangas adultes et jeunesse fournis consolidés, plastifiés et équipés d'un code-barres” Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché:
“Le lot concerne les ouvrages nécessitant d'être plastifiés, consolidés et équipés de codes-barres afin de garantir une conservation optimale par rapport à...”
Description du marché
Le lot concerne les ouvrages nécessitant d'être plastifiés, consolidés et équipés de codes-barres afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile, et permettre une mise à disposition des lecteurs qui soit la plus rapide possible. Il s'agit de l'achat de livres neufs pour les adultes et la jeunesse concernant la famille suivante: mangas.
Afficher plus Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 17 100 💰
Description
Informations complémentaires:
“Montant annuel minimum 10 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 30 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix...”
Informations complémentaires
Montant annuel minimum 10 000 EUR TTC. Montant annuel maximum 30 000 EUR TTC. Le marché sera attribué sur la base du critère valeur technique 10/10 — prix 6/6 et performances en matière d'environnement 4/4.
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat...”
Liste et brève description des conditions
— se reporter à l'article 5.1 du règlement de la consultation. La production des documents et informations cités ci-dessous ne sera exigée que du candidat auquel il est envisagé d'attribuer le marché: une déclaration sur l'honneur (art. 39-II de la loi 2016-1961 du 9.12.2016),
— certificats délivrés par les administrations et organismes fiscaux et sociaux compétents,
— le cas échéant, le candidat produit en outre les pièces prévues aux articles R. 1263- 2, D. 8222-5 ou D. 8222-7 ou D. 8254-2 à D. 8254-5 du code du travail, la production d'un extrait du registre pertinent, tel qu'un extrait K, un extrait K bis, un extrait D1 ou, à défaut, d'un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente du pays d'origine ou d'établissement du candidat, attestant de l'absence de cas d'exclusion,
— copie du ou des jugements prononcés (candidat en redressement judiciaire). Les candidats peuvent remettre ces éléments au stade du dépôt de leur pli.
Afficher plus Situation économique et financière
Liste et brève description des critères de sélection:
“Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché...”
Liste et brève description des critères de sélection
Déclaration concernant le chiffre d'affaires global du candidat et, le cas échéant, le chiffre d'affaires du domaine d'activité faisant l'objet du marché public, portant au maximum sur les 3 derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activité de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles.
Afficher plus Capacité technique et professionnelle
Liste et brève description des critères de sélection:
“— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2...”
Liste et brève description des critères de sélection
— pour la présentation de leur candidature, les opérateurs économiques peuvent utiliser:
—— soit, les formulaires DC1 (ou lettre de candidature) et DC2 joints au présent dossier de consultation,
—— soit, le document unique de marché européen.
— une liste des principales livraisons effectuées ou des principaux services fournis au cours des 3 dernières années indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons et les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
— une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pendant les 3 dernières années,
— une description de l'outillage, du matériel et de l'équipement technique dont le candidat disposera pour la réalisation du marché public.
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-04-03
12:00 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-04-09
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Toulon.
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅ Informations complémentaires
“Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à...”
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée. Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur https://www.marches-publics.info/ — par la seule remise d'un pli, l'entreprise confirme son intention de candidater et soumissionner à la consultation et s'engage, si elle est désignée attributaire, à signer le marché (acte d'attribution) ainsi que tous les documents annexes prévus par la réglementation et/ou rappelés dans les documents de la consultation. En cas de refus de signature, l'attributaire s'expose à voir sa responsabilité engagée par l'acheteur. Les exigences de la collectivité concernant les modalités de transmission des candidatures et des offres sont prévues au règlement de la consultation (environnement technique nécessaire au bon fonctionnement du service, modalités d'obtention des documents, précisions quant aux modalités particulières de transmission, rappel de la procédure dématérialisée de présentation et de remise des offres, utilisation des anti-virus). Il est précisé que, conformément aux articles 55 et 68 du décret nº 2016-360 du 25.3.2016 relatif aux marchés publics, l'acheteur peut décider d'examiner les offres avant les candidatures. Lots 1 à 4: Les fournitures seront rémunérées par application des prix du catalogue et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés du taux de rabais consenti par le titulaire. Lots 5 à 7: les fournitures seront rémunérées par application des prix du catalogue et/ou tarifs publics applicables à l'ensemble de la clientèle affectés du taux de rabais consenti par le titulaire et par application des prix unitaires et forfaitaires dont le libellé est donné dans le bordereau des prix unitaires et forfaitaires contractuel aux quantités réellement commandées et livrées. Une avance est prévue pour le lot 1 cf. art. 3.4 du CCAP.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Toulon
Adresse postale: 5 rue Racine
Commune postale: Toulon
Code postal: 83041
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 494427930📞
Courrier électronique: greffe.ta-toulon@juradm.fr📧
Fax: +33 494427989 📠 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Adresse postale: place Félix Baret, CS 80001
Commune postale: Marseille
Code postal: 13282
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 484354554📞
Courrier électronique: catherine.pietri@paca.pref.gouv.fr📧
Fax: +33 484354460 📠 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 044-100021 (2019-02-28)
Avis d'attribution de marché (2019-08-23) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Numéro d'enregistrement national: 21830137200015
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 628 434 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de livres neufs pour adultes concernant les familles suivantes:
— littérature,
— documentaires,
— bandes dessinées (cf. art. 1.2.2 du CCAP).”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de livres neufs pour adultes concernant les familles suivantes:
— littérature,
— documentaires,
— bandes dessinées (cf. art. 1.2.2 du CCAP).
Afficher plus Critères d'attribution
Critère de coût (nom):
“Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères sont énoncés uniquement dans les documents du marché.”
Critère de coût (pondération): 1
Description
Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues concernant les familles suivantes ouvrages pour les adultes: littérature —...”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de livres neufs en langues étrangères et livres bilingues concernant les familles suivantes ouvrages pour les adultes: littérature — documentaires de vulgarisation pour tout public — bandes dessinées une préférence est accordée aux auteurs écrivant dans leur langue maternelle plutôt qu'aux traductions. Les principales langues étrangères concernées sont les suivantes: anglais, allemand, espagnol, italien, portugais, arabe. Ouvrages pour la jeunesse: littérature — documentaires de vulgarisation pour tout public — bandes dessinées (cf. art 1.2.2 du CCAP).
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Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme...”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être plastifiés afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile. Ce lot concerne les familles suivantes:
— littérature adulte,
— albums,
— contes,
— documentaires.
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Description du marché:
“Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme...”
Description du marché
Il s'agit de l'achat de livres neufs qui, soit en raison de leur succès et/ou promotion, soit parce qu'il s'agit d'auteurs ou d'ouvrages considérés comme des modèles dans leur genre, soit parce qu'il s'agit d'ouvrages inscrits dans un programme éducatif, sont appelés à être empruntés très fréquemment par le public. En effet, il s'agit de commander tous types d'ouvrages à fort taux de rotation nécessitant d'être plastifiés, et éventuellement consolidés, équipés de codes-barres, estampillés et cotés. Ceci afin de garantir une conservation optimale par rapport à leur usage intensif du fait de leur consultation sur place et/ou de leur emprunt à domicile; et permettre une mise à disposition des lecteurs qui soit la plus rapide possible. Ce lot concerne les familles suivantes:
— romans,
— bandes dessinées.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 044-100021
Attribution du marché
1️⃣
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Livres pour les adultes
Date de conclusion du contrat: 2019-07-02 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: Charlemagne
Adresse postale: ZAC Les Espaluns
Commune postale: La Valette-du-Var
Code postal: 83160
Pays: France 🇫🇷
Région: Var🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 312 796 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Livres pour la jeunesse
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 42 654 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre:
“Livres en langues étrangères et livres bilingues pour les adultes et la jeunesse” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: Abrakadabra
Adresse postale: 8 avenue Marie Curie
Commune postale: Voiron
Code postal: 38500
Région: Isère🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 530 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Ouvrages destinés au fonds local et/ou régional
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 8 530 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés et équipés d'un code à barres” Nom et adresse du contractant
Nom: Renov'Livres
Adresse postale: 329 rue Pasteur
Commune postale: Ludres
Code postal: 54710
Région: Meurthe-et-Moselle 🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 142 180 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre:
“Livres pour les adultes et la jeunesse fournis plastifiés, équipés d'un code à barres, estampillés et cotés” Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 85 308 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre:
“Mangas adultes et jeunesse fournis consolidés, plastifiés et équipés d'un code-barres” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 28 436 💰
“Les masses (TTC) mini/maxi des marchés sont:
— lot 1: 110 000/330 000,
— lot 2: 15 000/45 000,
— lots 3 et 4: 3 000/9 000,
— lot 5: 50 000/150 000,
— lot 6:...”
Les masses (TTC) mini/maxi des marchés sont:
— lot 1: 110 000/330 000,
— lot 2: 15 000/45 000,
— lots 3 et 4: 3 000/9 000,
— lot 5: 50 000/150 000,
— lot 6: 30 000/90 000, et
— lot 7: 10 000/30 000.
La valeur totale du présent avis correspond à la somme en HT des masses maxi de chaque lot. Le coût représenté par la moyenne des taux de rabais pour les commandes sur tarifs publics pour chaque lot: 9 %.
Montant (TTC) du BPUF valant Denc:
— lot 5: 8 197,35 EUR,
— lot 6: 12 238 EUR,
— lot 7: 10 128 EUR.
Le dossier est consultable selon les modalités de l'arrêt Tarn-et-Garonne (CE Ass. 4.4.2014 nº 358994) après RDV pris avec le directeur de la commande publique de la ville de Toulon, par courriel (marchespublics@mairie-toulon.fr) sous réserve que cette consultation s'effectue dans le respect des secrets protégés par la loi. Cette consultation aura lieu dans les locaux de la DCP au 8 étage de l'Hôtel de Ville de Toulon. Les marchés ont été signés le 13.8.2019 et notifié le:
— lots 1, 2 et 4: 14.8.2019,
— lot 3: 16.8.2019,
— lots 5, 6 et 7: 19.8.2019.
Données essentielles sur AWS.
Afficher plus Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Cciral
Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Voie de recours:
— référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivants pour les pouvoirs adjudicateurs),
— référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et suivants),
— recours en contestation: (arrêt CE du 4.4.2014 Département Tarn-et-Garonne) est ouvert à tous candidat, un recours en contestation de la validité du contrat, devant le même tribunal dans les 2 mois qui suivent la publication de l'avis d'attribution du marché.
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Source: OJS 2019/S 164-402525 (2019-08-23)