Fourniture de granulés bois pour le patrimoine de l'OPAC de la Savoie — Accord-cadre à bons de commande
OPAC de la Savoie
Fourniture de granulés bois pour le patrimoine de l'OPAC de la Savoie.
Date limiteLe délai de réception des offres était de 2019-05-07. L'appel d'offres a été publié le 2019-03-27.
FournisseursLes fournisseurs suivants sont mentionnés dans les décisions d'attribution ou dans d'autres documents relatifs aux marchés publics :
Qui ? Qu'est-ce que c'est ? Où ?- • Rhône-Alpes › Savoie
Historique des marchés publics
| Date | Document |
|---|---|
| 2019-03-27 | Avis de marché |
| 2019-08-22 | Avis d'attribution de marché |
Avis de marché (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: 19031fou01
Brève description: Fourniture de granulés bois pour le patrimoine de l'OPAC de la Savoie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de la Savoie
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Code postal: 73024
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479966040 📞
Fax: +33 479685976 📠
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-148531
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 010 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Chautagne/Bauges/Avant Pays Savoyard/Combe de Savoie/Beaufortain
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Chautagne/Bauges/Avant Pays Savoyard/Combe de Savoie/Beaufortain.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
Informations complémentaires: Aucune.
Intitulé du lot: Secteur Maurienne
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Maurienne.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Tarentaise
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Tarentaise.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
Situation économique et financière:
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77645954700100
Contact
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Source: OJS 2019/S 064-148531 (2019-03-27)
Objet
Champ d'application du marché
Titre: Bois de chauffage
Numéro de référence: 19031fou01
Brève description: Fourniture de granulés bois pour le patrimoine de l'OPAC de la Savoie.
Métadonnées de l'avis
Langue originale: français 🗣️
Type de document: Avis de marché
Nature du marché: Fournitures
Réglementation: Union européenne, avec participation des pays de l'AMP
Vocabulaire commun pour les marchés publics (CPV)
Code: Bois de chauffage 📦
Code CPV supplémentaire: Bois de chauffage 📦
Lieu d'exécution
Région NUTS: Savoie 🏙️
Procédure
Type de procédure: Procédure ouverte
Type de soumission: Soumission pour tous les lots
Critères d'attribution
Offre la plus économique
Pouvoir adjudicateur
Identité
Pays: France 🇫🇷
Type de pouvoir adjudicateur: Agence/office régional(e) ou local(e
Nom du pouvoir adjudicateur: OPAC de la Savoie
Adresse postale: 9 rue Jean Girard-Madoux
Code postal: 73024
Commune postale: Chambéry Cedex
Contact
Adresse Internet: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Courrier électronique: correspondre@aws-france.com 📧
Téléphone: +33 479966040 📞
Fax: +33 479685976 📠
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏
URL pour la participation: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-03-27 📅
Date limite de soumission: 2019-05-07 📅
Date de publication: 2019-04-01 📅
Date de début: 2019-09-01 📅
Date de fin: 2020-08-31 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 064-148531
Numéro JO-S: 64
Informations complémentaires
Aucune.
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée: 1 010 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Chautagne/Bauges/Avant Pays Savoyard/Combe de Savoie/Beaufortain
Numéro du lot: 1
Brève description: Secteur Chautagne/Bauges/Avant Pays Savoyard/Combe de Savoie/Beaufortain.
Valeur estimée hors TVA: 210 000 EUR 💰
Description des renouvellements:
L'accord-cadre est reconduit de façon expresse jusqu'à son terme.
Le nombre de périodes de reconduction est fixé à 3.
La durée de chaque période de reconduction est d'1 an.
La durée maximale du contrat, toutes périodes confondues, est de 4 ans.
Intitulé du lot: Secteur Maurienne
Numéro du lot: 2
Brève description: Secteur Maurienne.
Valeur estimée hors TVA: 440 000 EUR 💰
Intitulé du lot: Secteur Tarentaise
Numéro du lot: 3
Brève description: Secteur Tarentaise.
Valeur estimée hors TVA: 360 000 EUR 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques
Conditions de participation
Habilitation à exercer l'activité professionnelle:
— renseignements sur le respect de l'obligation d'emploi mentionnée aux articles L. 5212-1 à L. 5212-11 du code du travail,
— déclaration sur l'honneur de ne pas être admis à une procédure de redressement judiciaire sans pouvoir justifier être habilité à poursuivre l'activité pendant la durée prévisible d'exécution du marché public,
— déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas d'interdiction de soumissionner.
— déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les prestations objet du contrat, réalisées au cours des 3 derniers exercices disponibles.
Capacité technique et professionnelle:
— liste des principales fournitures effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration de l'opérateur économique,
Afficher plus
— déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années,
— certification Enplus ou Dinplus,
— pour chaque certificat demandé, acceptation de tout moyen de preuve équivalent.
Procédure
Base juridique: 32014L0024
Heure limite de réception des offres: 17:00
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Période de validité de l'offre: 4 mois
Date d'ouverture des offres: 2019-05-09 📅
Heure d'ouverture des offres: 08:00
Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique de l'offre
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Pouvoir adjudicateur
Identité
Numéro d'enregistrement national: 77645954700100
Contact
URL des documents: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Référence
Informations complémentaires
Les dépôts de plis doivent être impérativement remis par voie dématérialisée.
Pour retrouver cet avis intégral, accéder au DCE, poser des questions à l'acheteur, déposer un pli, allez sur URL: http://www.opac-savoie.fr
La candidature est présentée:
— soit sous la forme des formulaires DC1 et DC2 (disponibles gratuitement sur le site URL: www.economie.gouv.fr.),
— soit sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME).
La transmission des plis par voie électronique est imposée pour cette consultation. Par conséquent, la transmission par voie papier n'est pas autorisée.
La transmission des documents par voie électronique est effectuée sur le profil d'acheteur.
Les modalités de transmission des plis par voie électronique sont définies dans le règlement de la consultation.
Numéro de la consultation: 19031FOU01.
Informations complémentaires
Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Grenoble
Adresse postale: 2 place de Verdun
Commune postale: Grenoble
Code postal: 38022
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 476429000 📞
Courrier électronique: greffe.ta-grenoble@juradm.fr 📧
Fax: +33 476422269 📠
Informations sur les délais d'introduction des recours:
Voies et délais des recours dont dispose le candidat:
— référé précontractuel prévu aux articles L. 551-1 à L. 551-12 du Code de justice administrative (CJA), et pouvant être exercé avant la signature du contrat,
— référé contractuel prévu aux articles L. 551-13 à L. 551-23 du CJA, et pouvant être exercé dans les délais prévus à l'article R. 551-7 du CJA,
— recours de pleine juridiction ouvert aux tiers justifiant d'un intérêt lésé, et pouvant être exercé dans les 2 mois suivant la date à laquelle la conclusion du contrat est rendue publique,
— télérecours citoyen ouvert aux particuliers et personnes morales de droit privé qui souhaitent communiquer avec les juridictions administratives par le biais du site URL: www.telerecours.fr
Avis d'attribution de marché (2019-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 010 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-22 📅
Date de publication: 2019-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 163-400345
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-148531
Numéro JO-S: 163
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: Touvet Combustibles
Adresse postale: ZI Les Corvées
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 163-400345 (2019-08-22)
Objet
Champ d'application du marché
Valeur totale du marché: 1 010 000 EUR 💰
Métadonnées de l'avis
Type de document: Avis d'attribution de marché
Procédure
Type de soumission: Sans objet
Référence
Dates
Date d'envoi: 2019-08-22 📅
Date de publication: 2019-08-26 📅
Identifiants
Numéro d'avis: 2019/S 163-400345
Se réfère à l'avis: 2019/S 064-148531
Numéro JO-S: 163
Attribution du marché
Date de conclusion du contrat: 2019-08-01 📅
Nom: Touvet Combustibles
Adresse postale: ZI Les Corvées
Commune postale: Le Touvet
Code postal: 38660
Pays: France 🇫🇷
Isère 🏙️
Adresse Internet: http://www.opac-savoie.fr 🌏
Valeur totale du marché: 210 000 EUR 💰
440 000 EUR 💰
360 000 EUR 💰
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Source: OJS 2019/S 163-400345 (2019-08-22)
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