1️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Granulés, gravillons, sable fin, cailloux, gravier, pierraille et pierre concassée, mélanges de pierres, de grave et autres agrégats📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Description du marché:
“Fourniture de remblais primaires et secondaires, tout venant et cages pour Gabion.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Délai de livraison (en %)
Critère de qualité (pondération): 40
Critère de coût (nom): prix (en %)
Critère de coût (pondération): 60
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 300 000 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite...”
Description des renouvellements
Le marché est conclu pour une durée de 1 an à compter de sa date de notification. Il pourra être reconduit tacitement par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties, par lettre recommandée avec accusé réception, 2 mois au moins avant la fin de chaque période.
Afficher plus
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un maximum annuel de 75 000 EUR HT.”
2️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché: Fourniture de sable, graviers et arène granitique.
Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Prix (en %)
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 320 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un maximum annuel de 80 000 EUR HT.”
3️⃣ Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de matériaux provenant du recyclage.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 240 000 💰
Description
Informations complémentaires:
“Accord-cadre mono-attributaire sans fixation de seuil minimum annuel et avec un maximum annuel de 60 000 EUR HT.”
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-02-27
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-02-28
14:00 📅
Conditions d'ouverture des offres (lieu): Mairie de La Hague.
“Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant de manière dématérialisées sur la...”
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant de manière dématérialisées sur la plate-forme www.achatpublic.com — références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com). Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises. L'unité monétaire utilisée est l'EUR. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes dues aux titulaires seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de La Hague. Les crédits seront prélevés au budget général.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836📞
Fax: +33 253467998 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2019/S 018-037893 (2019-01-22)