Avis de marché (2019-09-24) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Communauté urbaine du Grand Reims
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville, CS 80036
Commune postale: Reims Cedex
Code postal: 51722
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: C3C Pôle services urbains
Téléphone: +33 326357430📞
Courrier électronique: c3c.psu@grandreims.fr📧
Fax: +33 326777350 📠
Région: Marne🏙️
URL: http://www.grandreims.fr🌏
Adresse du profil d'acheteur: https://marches.grandreims.fr🌏 Informations sur la passation conjointe de marchés
Le marché est attribué par une centrale d'achat
Communication
URL des documents: https://marches.grandreims.fr🌏
URL de participation: https://marches.grandreims.fr🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de graines et de jeunes plants
AF8V903
Produits/services: Graines de fleurs📦
Brève description:
“Fourniture de graines et de jeunes plants pour le compte des adhérents de la Centrale d'achat de la Communauté urbaine du Grand Reims.” Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de graines d'annuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Arbres📦
Lieu d'exécution: Marne🏙️
Description du marché: Fourniture de graines d'annuelles.
Critères d'attribution
Le prix n'est pas le seul critère d'attribution et tous les critères ne sont énoncés que dans les documents de passation de marchés
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 30 600 💰
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 48
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de plantes à massif annuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Produits/services supplémentaires: Plantes vivantes, bulbes, racines, boutures et greffons📦
Description du marché: Fourniture de jeunes plants de plantes à massif annuelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 72 000 💰
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de graines de bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Produits/services supplémentaires: Arbustes📦
Description du marché: Fourniture de graines de bisannuelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 14 400 💰
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de plantes à massifs bisannuelles
Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Description du marché: Fourniture de jeunes plants de plantes à massifs bisannuelles.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 36 000 💰
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de jeunes plants de plantes décoratives
Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché: Fourniture de jeunes plants de plantes décoratives.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 💰
6️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bulbes d'été
Titre
Numéro d'identification du lot: 6
Description
Description du marché: Fourniture de bulbes d'été.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 10 800 💰
7️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de bulbes d'automne
Titre
Numéro d'identification du lot: 7
Description
Description du marché: Fourniture de bulbes d'automne.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 43 200 💰
8️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de semences de gazon
Titre
Numéro d'identification du lot: 8
Description
Produits/services supplémentaires: Produits agricoles et produits de l'horticulture📦
Description du marché: Fourniture de semences de gazon.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 162 000 💰
9️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de semences de prairie fleurie
Titre
Numéro d'identification du lot: 9
Description
Produits/services supplémentaires: Graines de fleurs📦
Description du marché: Fourniture de semences de prairie fleurie.
Champ d'application du marché
Valeur totale estimée hors TVA: EUR 7 200 💰
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Conditions de participation
Liste et brève description des conditions:
“Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les...”
Liste et brève description des conditions
Le candidat est invité à indiquer les renseignements concernant sa situation, ses justificatifs quant aux conditions d'accès à la commande publique et les renseignements nécessaires pour évaluer son aptitude à exercer l'activité professionnelle, sa capacité économique et financière et ses capacités techniques et professionnelles.
Les entreprises ne présentant pas les garanties suffisantes sont susceptibles de ne pas être admises.
Les candidats peuvent utiliser les formulaires DC1 et DC2 (fournis dans le dossier de consultation ou disponibles gratuitement sur le site www.economie.gouv.fr), pour présenter leur candidature ou bien, répondre sur papier libre à l'ensemble des exigences prévues ci-dessous, en n'omettant pas de joindre les documents à annexer en cas de besoin.
L'acheteur accepte que le candidat présente sa candidature sous la forme d'un Document unique de marché européen (DUME) établi conformément au modèle fixé par le règlement d'exécution (UE) 2016/7 de la Commission européenne du 5.1.2016 établissant le formulaire type pour le document unique de marché européen, en lieu et place des documents mentionnés. Ce document devra être rédigé en français.
Afficher plus Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-10-25 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 5
Conditions d'ouverture des offres: 2019-10-28
09:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis:
“Selon les éléments liés à l'exécution du contrat, son renouvellement pourrait intervenir durant le 2 semestre 2023.” Informations sur les flux de travail électroniques
La facturation électronique sera acceptée
Informations complémentaires
“Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Il sera conclu avec un...”
Le présent accord-cadre est exécuté par émission de bons de commande dans les conditions fixées à l'article 80 du décret nº 2016-360. Il sera conclu avec un seul opérateur économique par lot. Cet accord-cadre est conclu sans minimum et sans maximum financiers annuels.
Lieu d'obtention et de consultation du DCE: le dossier de consultation des entreprises est accessible par téléchargement via le profil acheteur à l'adresse internet suivante: https://marches.grandreims.fr
Un «guide utilisateur entreprise» est mis à sa disposition sur le site dans la rubrique «aide». Les candidats ont l'obligation de faire acte de candidature et de déposer une offre par transmission électronique sur le profil acheteur de la collectivité. En cas de difficulté technique lors d'une tentative de dépôt d'offre électronique, merci de contacter, en priorité, le support technique de la plateforme de dématérialisation, joignable par l'intermédiaire de l'onglet «aide», menu «assistance téléphonique».
Le numéro d'appel est le +33 820207743 (nº indigo). Cette assistance téléphonique est joignable de 9:00 à 19:00, les jours ouvrés.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Adresse postale: 25 rue du Lycée
Commune postale: Châlons-en-Champagne
Code postal: 51000
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 326668687📞
Courrier électronique: greffe.ta-chalons-en-champagne@juradm.fr📧
Fax: +33 326210187 📠
URL: http://chalons-en-champagne.tribunal-administratif.fr/🌏 Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Précisions concernant les délais d'introduction de recours, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Précisions concernant les délais d'introduction de recours, dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L.551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
Avis d'attribution de marché (2020-02-21) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Adresse postale: place de l'Hôtel de Ville — CS 80036
Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 69632.60 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Service après-vente et assistance technique
Critère de qualité (pondération): 40
Prix (pondération): 60
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 187-454091
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: AF8V903
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de graines d'annuelles
Date de conclusion du contrat: 2020-01-03 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Nom et adresse du contractant
Nom: NPK Distribution
Adresse postale: 44 bis rue Gutenberg
Commune postale: Saint-Étienne
Code postal: 42100
Pays: France 🇫🇷
Région: Loire🏙️
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 3 544 💰
2️⃣
Numéro d'identification du lot: 2
Titre: Fourniture de jeunes plants de plantes à massif annuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5465.20 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de graines de bisannuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1553.96 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre: Fourniture de jeunes plants de plantes à massifs bisannuelles
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 11302.56 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre: Fourniture de jeunes plants de plantes décoratives
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1725.84 💰
6️⃣
Numéro d'identification du lot: 6
Titre: Fourniture de bulbes d'été
Date de conclusion du contrat: 2020-01-06 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 3
Nom et adresse du contractant
Nom: Brageirac Fleuri
Adresse postale: 8 rue des Lilas
Commune postale: Bergerac
Code postal: 24100
Région: Dordogne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6 818 💰
7️⃣
Numéro d'identification du lot: 7
Titre: Fourniture de bulbes d'automne
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 27621.72 💰
8️⃣
Numéro d'identification du lot: 8
Titre: Fourniture de semences de gazon
Date de conclusion du contrat: 2020-02-17 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 5
Nom et adresse du contractant
Nom: Team Green
Adresse postale: ZA La Gravière
Commune postale: Fareins
Code postal: 01480
Région: Rhône-Alpes🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 5 115 💰
9️⃣
Numéro d'identification du lot: 9
Titre: Fourniture de semences de prairie fleurie
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 4
Nom et adresse du contractant
Nom: SAS Compas
Adresse postale: route de Rosnay — CS 40103
Commune postale: Gueux
Code postal: 51390
Région: Marne🏙️ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 6486.32 💰
“«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur...”
«Sous réserve des secrets protégés par la loi, le marché est communicable selon les modalités prévues par la loi nº 78-753 du 17.7.1978 (consultation sur place ou délivrance d'une copie)».
Afficher plus Procédure d'examen
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen:
“Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités...”
Informations précises sur le(s) délai(s) des procédures d'examen
Dans les conditions fixées par le Code de justice administrative (CJA):
— un référé précontractuel, avant la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-1 à L. 551-12 et R. 551-1 à R. 551-6 du CJA,
— un référé contractuel, après la signature du contrat, selon les modalités fixées aux articles L. 551-13 à L. 551-23 et R. 551-7 à R. 551-10 du CJA,
— un recours en contestation de validité du contrat, selon les modalités fixées par la décision du Conseil d'État nº 358994 du 4.4.2014 «Département de Tarn-et-Garonne», dans un délai de 2 mois à compter de l'accomplissement des mesures de publicité appropriées, assorti le cas échéant, d'un référé suspension (art. L. 521-1 du CJA),
— un recours pour excès de pouvoir contre une décision administrative, selon les modalités fixées aux articles R. 421-1 à R. 421-7 du CJA, dans les 2 mois suivant la notification de la décision susmentionnée.
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Source: OJS 2020/S 039-092090 (2020-02-21)