Avis de marché (2019-10-10) Pouvoir adjudicateur Nom et adresse
Nom: Commune de la Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues, BP 217, Beaumont-Hague
Commune postale: La Hague Cedex
Code postal: 50442
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Mme le maire
Téléphone: +33 233015333📞
Courrier électronique: mp@lahague.com📧
Fax: +33 233019348 📠
Région: Manche 🏙️
URL: http://www.lahague.com🌏
Adresse du profil d'acheteur: http://achatpublic.com🌏 Communication
URL des documents: https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2019_ebAf8N5aib🌏 Des informations complémentaires peuvent être obtenues auprès de
Nom: Commune de La Hague
Adresse postale: 8 rue des Tohagues — BP 217, Beaumont-Hague
Commune postale: La Hague Cedex
Code postal: 50442
Pays: France 🇫🇷
Personne de contact: Direction juridique et commande publique
Téléphone: +33 233015333📞
Courrier électronique: mp@lahague.com📧
Fax: +33 233019348 📠
Région: Manche 🏙️
URL: http://www.lahague.com🌏
URL de l'acheteur: https://www.achatpublic.com🌏 Communication
URL de participation: http://www.achatpublic.com🌏
Objet Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais et élaborés
AO 2019-321-IM-G30
Produits/services: Fournitures pour restauration📦
Brève description: Fourniture de fruits et légumes frais et élaborés.
Informations sur les lots
Des offres peuvent être soumises pour tous les lots
Champ d'application du marché
Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit d'attribuer des marchés combinant les lots ou groupes de lots suivants: Néant.
1️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fruits et légumes frais et fruits oléagineux issus de l'agriculture conventionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 1
Description
Produits/services supplémentaires: Fournitures pour restauration📦
Lieu d'exécution: Manche 🏙️
Site principal ou lieu d'exécution: La Hague.
Description du marché:
“Fourniture de fruits et légumes frais et fruits oléagineux issus de l'agriculture conventionnelle.” Critères d'attribution
Critère de qualité (nom): Valeur technique
Critère de qualité (pondération): 50
Critère de qualité (nom): Commande et modalités de livraison
Critère de qualité (pondération): 10
Prix (pondération): 40
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Description
Durée de l'accord: 12
Durée du contrat, de l'accord-cadre ou du système d'acquisition dynamique
Ce contrat est susceptible d'être renouvelé ✅ Description
Description des renouvellements:
“Marché conclu pour 1 an à compter du 1.1.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf...”
Description des renouvellements
Marché conclu pour 1 an à compter du 1.1.2020. Il pourra être reconduit par tacite reconduction et par période de 12 mois dans la limite de 3 fois sauf dénonciation par l'une ou l'autre des parties par lettre recommandée avec accusé de réception, 1 mois avant la fin de chaque période.
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Informations complémentaires:
“Accord-cadre à bons de commande mono-attributaire sans fixation de seuil minimum et sans fixation de seuil maximum annuel.”
2️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fruits et légumes frais et fruits oléagineux issus de l'agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 2
Description
Description du marché:
“Fourniture de fruits et légumes frais et fruits oléagineux issus de l'agriculture biologique.” Critères d'attribution
Critère de coût (nom): Coût global d'utilisation
Critère de coût (pondération): 40
3️⃣ Champ d'application du marché
Titre: Fourniture de pommes de terre crues épluchées sous vide
Titre
Numéro d'identification du lot: 3
Description
Description du marché: Fourniture de pommes de terre crues épluchées sous vide.
4️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fruits et légumes de 4 et 5 gamme, issus de l'agriculture conventionnelle” Titre
Numéro d'identification du lot: 4
Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de La Hague.
Description du marché:
“Fourniture de fruits et légumes de 4 et 5 gamme, issus de l'agriculture conventionnelle.”
5️⃣ Champ d'application du marché
Titre:
“Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre de 4 et 5 gamme, issus de l'agriculture biologique” Titre
Numéro d'identification du lot: 5
Description
Description du marché:
“Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre de 4 et 5 gamme, issus de l'agriculture biologique.”
Informations juridiques, économiques, financières et techniques Situation économique et financière
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Capacité technique et professionnelle
Critères de sélection énoncés dans les documents de passation de marchés
Procédure Type de procédure
Procédure ouverte
Informations sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique
Accord-cadre avec un seul opérateur
Informations administratives
Délai de réception des offres ou des demandes de participation: 2019-11-13
17:30 📅
Langues dans lesquelles les offres ou les demandes de participation peuvent être présentées: français 🗣️
Le délai ci-dessous est exprimé en nombre de mois.
Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire doit maintenir l'offre: 4
Conditions d'ouverture des offres: 2019-11-14
13:00 📅
Informations complémentaires Informations sur la récurrence
Il s'agit d'un marché récurrent ✅
Délai estimé pour la publication d'autres avis: Janvier 2024.
Informations complémentaires
“Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, de manière dématérialisées sur la...”
Les offres doivent être transmises de manière à parvenir au plus tard, avant la date et l'heure limites fixées ci-avant, de manière dématérialisées sur la plate-forme www.achatpublic.com — Références publiques liées à l'utilisation de la plate-forme de dématérialisation (support@achatpublic.com). Les offres, transmises par voie électronique, le seront suivant les modalités précisées dans le règlement de consultation. Le dossier devra être constitué conformément au règlement de consultation inclus dans le dossier de consultation des entreprises. L'unité monétaire utilisée est l'euro. Les prestations, objet du présent marché, seront rémunérées dans les conditions fixées de comptabilité publique. Fonds propres. Les sommes dues aux titulaires et aux sous-traitants, seront mandatées dans un délai global de paiement de 30 jours à compter de la date de réception des factures ou des demandes de paiement équivalentes par la commune de La Hague. Les crédits seront prélevés au budget général.
Afficher plus Organe de révision
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏 Organisme responsable des procédures de médiation
Nom: Comité consultatif interrégional de règlement amiables des litiges
Adresse postale: Immeuble Skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Commune postale: Nantes Cedex 1
Code postal: 44042
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 253467836📞
Fax: +33 253467998 📠 Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal administratif de Caen
Adresse postale: 3 rue Arthur Leduc, BP 25086
Commune postale: Caen Cedex 4
Code postal: 14050
Pays: France 🇫🇷
Téléphone: +33 231707272📞
Courrier électronique: greffe.ta-caen@juradm.fr📧
Fax: +33 231524217 📠
URL: http://justice.gouv.fr🌏
Source: OJS 2019/S 199-483106 (2019-10-10)
Avis d'attribution de marché (2020-03-26) Objet Champ d'application du marché
Valeur totale du marché (hors TVA): EUR 7169.80 💰
Informations sur les lots
Ce contrat est divisé en lots ✅ Description
Site principal ou lieu d'exécution: Commune de la Hague.
Procédure Informations sur l'accord-cadre
La passation de marché implique l'établissement d'un accord-cadre
Informations administratives
Publication précédente concernant cette procédure: 2019/S 199-483106
Attribution du marché
1️⃣
Numéro de contrat: 2019321
Numéro d'identification du lot: 1
Titre: Fourniture de fruits et légumes frais et élaborés
Date de conclusion du contrat: 2019-12-27 📅
Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 1
Nom et adresse du contractant
Nom: SA Pomona Terre Azur Cherbourg
Adresse postale: ZI de Sauxmarais, 20 rue des Chênes
Commune postale: Tourlaville
Code postal: 50110
Pays: France 🇫🇷
Courrier électronique: cde-cherbourg-rhd@terreazur.fr📧
Région: Manche 🏙️
URL: https://cde-cherbourg.fr🌏
Le contractant est une PME ✅ Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
2️⃣
Numéro de contrat: 2019-321
Numéro d'identification du lot: 2
Titre:
“Fourniture de fruits et légumes frais et fruits oléagineux issus de l'agriculture biologique” Informations sur les appels d'offres
Nombre d'offres reçues: 2
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
3️⃣
Numéro d'identification du lot: 3
Titre: Fourniture de pommes de terre crues épluchées sous vide
Date de conclusion du contrat: 2019-12-24 📅
Nom et adresse du contractant
Nom: Manche pomme de terre
Adresse postale: 180 rue du Moulin à vent
Commune postale: Creances
Code postal: 50710
Courrier électronique: manchepommedeterre@orange.fr📧
URL: https://manchepommedeterre.fr🌏 Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
4️⃣
Numéro d'identification du lot: 4
Titre:
“Fourniture de fruits et légumes de 4 et 5 gamme, issus de l'agriculture conventionnelle” Nom et adresse du contractant
Nom: Pomona Terre Azur
Adresse postale: ZI Sauxmarais, rue des Chênes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
5️⃣
Numéro d'identification du lot: 5
Titre:
“Fourniture de fruits, légumes et pommes de terre de 4 et 5 gamme, issus de l'agriculture biologique” Nom et adresse du contractant
Adresse postale: ZI Sauxmarais, 20 rue des Chênes
Information sur la valeur du contrat/lot (hors TVA)
Valeur totale du contrat/lot: EUR 1 💰
Informations complémentaires Organe de révision
Nom: Tribunal adminisitratif de Caen
Organisme responsable des procédures de médiation
Adresse postale: Immeuble skyline, 22 mail Pablo Picasso, BP 24209
Service auprès duquel des informations sur la procédure de recours peuvent être obtenues
Nom: Tribunal adminsitratif de Caen
Source: OJS 2020/S 063-150521 (2020-03-26)